PLUi du Val des Usses
8 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 10 juin 2025 · Haute-Savoie (74)
Le PLUi du Val des Usses, porté par la communauté de communes Usses et Rhône, couvre 8 communes (document de référence du 10 juin 2025). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage sur la carte →Rechercher une adresse ou une parcelle →
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Intercommunalité (EPCI)
- communauté de communes Usses et Rhône
- Date de référence
- 10 juin 2025
- Communes couvertes
- 8
- Identifiant GPU
- DU_200070852_C
Les 8 communes couvertes
Autres documents d'urbanisme de la communauté de communes Usses et Rhône
La communauté de communes Usses et Rhône porte 3 documents d'urbanisme distincts, chacun avec son règlement, sa date et ses procédures.
- PLUi de la Semine (7 communes)
- PLUi du Pays de Seyssel (11 communes)
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 20260310 C
- Annexe dpu 20260310 C
- Annexe dpu renforce 20260310 C
- Annexes AEP 20260310 C
- Annexes EP 1 20260310 C
- Annexes EP 2 20260310 C
- Annexes EU 20260310 C
- Annexes SUP 20260310 C
- Annexes informatives 20260310 C
- Annexes sanitaires notice 20260310 C
Autres pièces du dossier
27 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Zone UH : ZONE D'HABITAT
- ARTICLE UH 1- INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
- ARTICLE UH2 : MIXITÉ FONCTIONNELLE ET SOCIALE
- ARTICLE UH3 : VOLUMÉTRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- article 3-3
- ARTICLE UH4 : QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- ARTICLE UH7 -DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES
- ARTICLE UH8 -DESSERTE PAR LES RÉSEAUX
- ARTICLE UX 1- INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
Zone UE : ZONE D'ÉQUIPEMENTS
Zone 1AU : ZONE D'URBANISATION FUTURE
Zone 2AU : ZONE D'URBANISATION FUTURE NON OUVERTE À L'URBANISATION
Zone A : ZONE AGRICOLE
- ARTICLE A1- INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
- ARTICLE A 2 : MIXITÉ FONCTIONNELLE ET SOCIALE
- ARTICLE N1- INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
- ARTICLE N2 : MIXITÉ FONCTIONNELLE ET SOCIALE
- ARTICLE N3 : VOLUMÉTRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE N 4 : QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- ARTICLE N6- STATIONNEMENT
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.