PLUi de la Semine
7 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 20 mars 2026 · Haute-Savoie (74)
Le PLUi de la Semine, porté par la communauté de communes Usses et Rhône, couvre 7 communes (document de référence du 20 mars 2026). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage sur la carte →Rechercher une adresse ou une parcelle →
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Intercommunalité (EPCI)
- communauté de communes Usses et Rhône
- Date de référence
- 20 mars 2026
- Communes couvertes
- 7
- Identifiant GPU
- DU_200070852_A
Les 7 communes couvertes
Autres documents d'urbanisme de la communauté de communes Usses et Rhône
La communauté de communes Usses et Rhône porte 3 documents d'urbanisme distincts, chacun avec son règlement, sa date et ses procédures.
- PLUi du Pays de Seyssel (11 communes)
- PLUi du Val des Usses (8 communes)
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 20260320 A
- Annexe sup 20260320 A
- Annexes informatives 20260320 A
- Annexes sanitaires 20260320 A
- Dpu 20260320 A
Autres pièces du dossier
27 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- ARTICLE UH1- INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
- ARTICLE UH2 : MIXITÉ FONCTIONNELLE ET SOCIALE
- ARTICLE UH3 : VOLUMÉTRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- article 3-3
- ARTICLE UH4 : QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- ARTICLE UH5- TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS
- ARTICLE UH6- STATIONNEMENT
- ARTICLE UH7 -DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES
- ARTICLE UH8 -DESSERTE PAR LES RÉSEAUX
- ARTICLE UX 1- INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
- ARTICLE UE 1- INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
- ARTICLE 1AU 2 : MIXITÉ FONCTIONNELLE ET SOCIALE
- ARTICLE 2AU 1- INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
- ARTICLE A1- INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
- ARTICLE A2 : MIXITÉ FONCTIONNELLE ET SOCIALE
- ARTICLE A3 : VOLUMÉTRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE A4 : QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- ARTICLE A5- TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS
- ARTICLE A6- STATIONNEMENT
- ARTICLE A7 -DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES
- ARTICLE A8 -DESSERTE PAR LES RÉSEAUX
- ARTICLE N2 : MIXITÉ FONCTIONNELLE ET SOCIALE
- ARTICLE N3 : VOLUMÉTRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE N4 : QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- ARTICLE N5- TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS
- ARTICLE N6- STATIONNEMENT
- ARTICLE N7 -DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES
- ARTICLE N8 -DESSERTE PAR LES RÉSEAUX
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.