PLUi du Pays de Seyssel

Le PLUi du Pays de Seyssel, porté par la communauté de communes Usses et Rhône, couvre 11 communes (document de référence du 20 mars 2026). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Type de document

Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)

Intercommunalité (EPCI)

communauté de communes Usses et Rhône

Date de référence

20 mars 2026

Communes couvertes

11

Identifiant GPU

DU_200070852_B

Les 11 communes couvertes

• Anglefort
• Bassy
• Challonges
• Clermont
• Corbonod
• Desingy
• Droisy
• Menthonnex-sous-Clermont
• Seyssel
• Seyssel
• Usinens

Autres documents d'urbanisme de la communauté de communes Usses et Rhône

La communauté de communes Usses et Rhône porte 3 documents d'urbanisme distincts, chacun avec son règlement, sa date et ses procédures.

• PLUi de la Semine (7 communes)
• PLUi du Val des Usses (8 communes)

Pièces du dossier

Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.

Règlement écrit

• Reglement 20260320 B1,5 Mo
• Reglementation semis 20260320 B1,0 Mo

Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)

• Oap 20260320 B8,8 Mo

Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

• Padd 20260320 B3,0 Mo

Plans de zonage

• Reglement graphique 20260320 B360,9 Mo
• Annexe document graphique 20260320 B165,5 Mo

Rapport de présentation et annexes

• Rapport 20260320 B60,3 Mo
• SUP 20260320 B77,1 Mo
• Annexes AEP 20260320 B18,1 Mo
• Annexes EP 1 20260320 B20,2 Mo
• Annexes EP 2 20260320 B21,2 Mo
• Annexes EU 20260320 B69,6 Mo
• Annexes notice 20260320 B13,5 Mo
• Dpu 20260320 B428 ko

Autres pièces du dossier

• Procedure 20260320 B11,5 Mo

27 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.

Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.

Règlement écrit : sommaire

Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.

Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.