PLUi du secteur Saulx et Perthois

Le PLUi du secteur Saulx et Perthois, porté par la communauté de communes des Portes de Meuse, couvre 18 communes (document de référence du 3 février 2026). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Type de document

Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)

Intercommunalité (EPCI)

communauté de communes des Portes de Meuse

Date de référence

3 février 2026

Date d'approbation

13 septembre 2022 (Docurba)

Communes couvertes

18

Identifiant GPU

DU_200066108

Les 18 communes couvertes

• Ancerville
• Aulnois-en-Perthois
• Baudonvilliers
• Bazincourt-sur-Saulx
• Brillon-en-Barrois
• Cousances-les-Forges
• Haironville
• Juvigny-en-Perthois
• L'Isle-en-Rigault
• Lavincourt
• Montplonne
• Nant-le-Petit
• Rupt-aux-Nonains
• Saudrupt
• Savonnières-en-Perthois
• Sommelonne
• Stainville
• Ville-sur-Saulx

Autres documents d'urbanisme de la communauté de communes des Portes de Meuse

La communauté de communes des Portes de Meuse porte 3 documents d'urbanisme distincts, chacun avec son règlement, sa date et ses procédures.

• PLUi du secteur Haute-Saulx (14 communes)
• PLUi du secteur Val d'Ornois (17 communes)

Pièces du dossier

Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.

Règlement écrit

• Reglement 139,3 Mo
• Reglement10,0 Mo
• Reglement 2116,0 Mo

Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)

• Orientations amenagement15,5 Mo

Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

• Padd2,2 Mo

Rapport de présentation et annexes

• Rapport89,6 Mo
• Rapport 262,3 Mo
• Rapport 340,1 Mo
• Rapport 41,1 Mo
• Rapport 52,2 Mo
• AEP ASST17,2 Mo
• AP AUTORISATION BHS 2009144 ko
• ARRETE CAPTAGE RUPT DISTRIBUTION AEP820220913227 ko
• ASSAINISSEMENT5,1 Mo
• BRUITS INFRASTRUCTURES7,4 Mo
• Cartes CBS5,7 Mo
• DIAG AGRICOLE87,4 Mo
• DPU78,3 Mo
• DUP SAUDRUPT1,6 Mo
• DUP VILLE SUR SAULX1,6 Mo
• ETUDE ZONES HUMIDES13,3 Mo
• INVENTAIRE CAUE10,5 Mo
• PAC COMPLEMENTAIRE2 SERVITUDES52,5 Mo
• PEI CARTOGRAPHIE35,5 Mo
• PEI TABLEAUX INFORMATIONS331 ko
• PLUi Saulx et Perthois Eval env 202211,9 Mo
• PPRI VALLEES DE LA SAULX ET LORGE7,5 Mo
• PPRI VALLEE DE LA MARNE3,8 Mo
• PPRI VALLEE LORNEL910 ko
• PPRN SAVONNIERE58,0 Mo
• + 4 autres, non listées ici.

Autres pièces du dossier

• Procedure2,2 Mo

27 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.

Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.

Règlement écrit : sommaire

Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.

Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.