PLUi du secteur Val d'Ornois
17 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 9 juillet 2024 · Meuse (55)
Le PLUi du secteur Val d'Ornois, porté par la communauté de communes des Portes de Meuse, couvre 17 communes (document approuvé le 9 juillet 2024). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage sur la carte →Rechercher une adresse ou une parcelle →
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Intercommunalité (EPCI)
- communauté de communes des Portes de Meuse
- Date d'approbation
- 9 juillet 2024
- Communes couvertes
- 17
- Identifiant GPU
- DU_200066108_C
Les 17 communes couvertes
Autres documents d'urbanisme de la communauté de communes des Portes de Meuse
La communauté de communes des Portes de Meuse porte 3 documents d'urbanisme distincts, chacun avec son règlement, sa date et ses procédures.
- PLUi du secteur Saulx et Perthois (18 communes)
- PLUi du secteur Haute-Saulx (14 communes)
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
- Reglement graphique 1 20240709 C
- Reglement graphique 2 20240709 C
- Reglement graphique 3 20240709 C
- SUP plan 20240709 C
- Zonage archeo 20240709 C
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 1 20240709 C
- Rapport 2 20240709 C
- Rapport 3 20240709 C
- Rapport 4 20240709 C
- Diagnostic agricole communes 20240709 C
- Diagnostic agricole informations chambre agriculture 20240709 C
- PPR vallee ornain secteur amont 20240709 C
- Perimetres silos 20240709 C
- SUP liste tableau 20240709 C
- Canalisation gaz 20240709 C
- Dechets 20240709 C
- Reseaux AEP ASS 20240709 C
- Reseaux electriques 20240709 C
Autres pièces du dossier
39 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- 1.1. DESTINATIONS ET SOUS DESTINATIONS
- 1.2. INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES.
- 2.1 VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- 2.2 QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- 2.3 TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- 2.4 STATIONNEMENT
- 3.1 DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES
- 3.2 DESSERTE PAR LES RESEAUX
- 2.4. STATIONNEMENT
- 3.1. DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES
- 3.2. DESSERTE PAR LES RESEAUX
- 2.3. TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- 1.1 DESTINATIONS ET SOUS DESTINATIONS
- 1.2 INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES.
- 1.3 MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE
- 1.2 INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
Zone UB
Zone UC
Zone UE
Zone UP
Zone UX
Zone 1AU
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.