PLUi du secteur Haute-Saulx
14 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 3 février 2026 · Meuse (55)
Le PLUi du secteur Haute-Saulx, porté par la communauté de communes des Portes de Meuse, couvre 14 communes (document de référence du 3 février 2026). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage sur la carte →Rechercher une adresse ou une parcelle →
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Intercommunalité (EPCI)
- communauté de communes des Portes de Meuse
- Date de référence
- 3 février 2026
- Communes couvertes
- 14
- Identifiant GPU
- DU_200066108_A
Les 14 communes couvertes
Autres documents d'urbanisme de la communauté de communes des Portes de Meuse
La communauté de communes des Portes de Meuse porte 3 documents d'urbanisme distincts, chacun avec son règlement, sa date et ses procédures.
- PLUi du secteur Saulx et Perthois (18 communes)
- PLUi du secteur Val d'Ornois (17 communes)
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
- Reglement graphique 0 20260203 A
- Reglement graphique 1 20251202 A
- Reglement graphique 2 20251202 A
- Plans sup 20260203 A
- Zonage archeo 20260203 A
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 1 20190226 A
- Rapport 2 20190226 A
- Rapport 3 20220707 A
- Rapport 4 20250331 A
- Rapport 5 20251202 A
- Rapport 6 20251202 A
- Rapport 7 20251202 A
- Rapport 8 20260203 A
- Liste annexes 20260203 A
- Listes sup 20260203 A
- Reseau assainissement 20260203 A
- Reseau eau potable 20260203 A
Autres pièces du dossier
46 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- 1.1. DESTINATIONS ET SOUS DESTINATIONS
- 1.2. INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES.
- 2.1 VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- 2.2 QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- 2.3 TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- 3.1 DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES
- 3.2 DESSERTE PAR LES RESEAUX
- 2.1. VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- 2.2. QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ETPAYSAGERE
- 2.3. TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- 3.1. DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES
- 3.2. DESSERTE PAR LES RESEAUX
- 1.3. MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE
- 1.1 DESTINATIONS ET SOUS DESTINATIONS
- 1.2 INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES.
- 3.3. MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE
- 2.2 QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ETPAYSAGERE
- 1.3 MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE
- 2.4 STATIONNEMENT
- 1.1 Destinations et sous destinations
- 1.2 Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités.
- 1.3 Mixité fonctionnelle et sociale
- 2.1 Volumétrie et implantation des constructions
- 2.2 Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- 2.3 Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- 2.4 Stationnement
- 3.1 Desserte par les voies publiques ou privées
- 3.2 Desserte par les réseaux
- ANNEXE 1 : LEXIQUE
- ANNEXE 2 : QUALIFICATION DU CENTRE DE STOCKAGE CIGEO
Zone UA
Zone UB
Zone UE
Zone UP
Zone 1AU
Zone 2AUY
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.