PLUi Cère et Rance
11 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 8 janvier 2026 · Cantal (15)
Le PLUi Cère et Rance, porté par la communauté de communes de la Châtaigneraie Cantalienne, couvre 11 communes (document approuvé le 8 janvier 2026). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage sur la carte →Rechercher une adresse ou une parcelle →
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Intercommunalité (EPCI)
- communauté de communes de la Châtaigneraie Cantalienne
- Date d'approbation
- 8 janvier 2026
- Communes couvertes
- 11
- Identifiant GPU
- DU_200066678_D
Les 11 communes couvertes
Autres documents d'urbanisme de la communauté de communes de la Châtaigneraie Cantalienne
La communauté de communes de la Châtaigneraie Cantalienne porte 4 documents d'urbanisme distincts, chacun avec son règlement, sa date et ses procédures.
- PLUi du Pays de Montsalvy (14 communes)
- PLUi Entre Deux Lacs (12 communes)
- PLUi de l'ancienne communauté de communes du Pays de Maurs (13 communes)
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
- Reglement graphique 10 20260108 D
- Reglement graphique 11 20260108 D
- Reglement graphique 12 20260108 D
- Reglement graphique 13 20260108 D
- Reglement graphique 14 20260108 D
- Reglement graphique 15 20260108 D
- Reglement graphique 16 20260108 D
- Reglement graphique 17 20260108 D
- Reglement graphique 18 20260108 D
- Reglement graphique 19 20260108 D
- Reglement graphique 1 20260108 D
- Reglement graphique 20 20260108 D
- Reglement graphique 21 20260108 D
- Reglement graphique 22 20260108 D
- Reglement graphique 23 20260108 D
- Reglement graphique 24 20260108 D
- Reglement graphique 25 20260108 D
- Reglement graphique 26 20260108 D
- Reglement graphique 2 20260108 D
- Reglement graphique 3 20260108 D
- Reglement graphique 4 20260108 D
- Reglement graphique 5 20260108 D
- Reglement graphique 6 20260108 D
- Reglement graphique 7 20260108 D
- Reglement graphique 8 20260108 D
Planches de prescriptions
- Delib prescription E 20260108 D
- Prescription lin 07 00 20260108 D
- Prescription lin 25 00 20260108 D
- Prescription pct 07 00 20260108 D
- Prescription pct 16 01 20260108 D
- Prescription surf 05 00 20260108 D
- Prescription surf 07 00 20260108 D
- Prescription surf 25 00 20260108 D
- Liste prescriptions 20260108 D
- Plan prescriptions 20260108 D
- Texte prescriptions 20260108 D
Rapport de présentation et annexes
- Rapport commissaire enqueteur 20260108 D
- Rapport 10 20260108 D
- Rapport 1 20260108 D
- Rapport 2 20260108 D
- Rapport 3 20260108 D
- Rapport 4 20260108 D
- Rapport 5 20260108 D
- Rapport 6 20260108 D
- Rapport 7 20260108 D
- Rapport 8 20260108 D
- Rapport 9 20260108 D
- DPU 20260108 D
- Liste SUP 20260108 D
- Sommaire Annexes 20260108 D
- Texte SUP 20260108 D
Autres pièces du dossier
- Delib approbation E 20260108 D
- Avis ppa 20260108 D
- Bilan concertation 20260108 D
- Conclusions commissaire enqueteur 20260108 D
- Courrier avis reponse ppa 20260108 D
- Delib poursuite PLUi 20260108 D
- Procedure 20260108 D
43 fichiers de données SIG et 11 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- 1. Rappel des intitulés des destinations et sous-destinations du PLUi
- 2. Division du territoire en zones
- 3. Description des zones faisant l'objet du présent règlement et reportées au document graphique du PLUi
- 4. Autres éléments règlementés reportés au document graphique de zonage
- 1. Ouvrages publics
- 2. Performances énergétiques et environnementales des constructions
- 3. Normes d'accessibilité dans les aménagements des voiries et des espaces publics
- 4. Possibilités d'accorder des dérogations au règlement du PLUi pour autoriser des travaux spécifiques
- 5. Règles relatives aux grands axes de circulation
- 6. Lutte contre les plantes invasives
- 7. Prise en compte des nuisances et risques identifiés
- 1. Rappels des obligations valables dans tous les secteurs
- 2. Destination des constructions, usage des sols et nature d'activités et installations, mixité fonctionnelle et sociale
- 3. Caractéristiques urbaines, architecturales et paysagères
- 4. Ouvertures et menuiseries extérieures
- 4. Equipements et réseaux
- 1. Eau
- 2. Assainissement EU/EP
- 1. Pour toute construction neuve et réfection, réhabilitation et rénovation de constructions existantes
- 2. Pour toute extension de construction existante et annexes
- 1. Volumétrie
- 2. Hauteur des constructions
- 3. Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques ou ce qui en tient lieu
- 4. Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
Zone 1AU
- 2. Façades
- 3. Ouvertures et menuiseries extérieures
- 4. Clôtures
- 5. Panneaux solaires et autres dispositifs de production d'énergie
- 6. Modifications du terrain naturel
- 7. Espaces libres et plantations
- 4. Equipements et réseaux
- 1. Accès
- 2. Voirie
- 1. Eau
- 2. Assainissement EU/EP
- 3. Electricité -téléphone -distribution
- 1. Rappels des obligations valables dans tous les secteurs
- 2. Destination des constructions, usage des sols et nature d'activités et installations, mixité fonctionnelle et sociale
- 1. Pour toute construction neuve et réfection, réhabilitation et rénovation de constructions existantes
- 2. Pour toute extension de construction existante et annexes
- 3. Pour tout changement de destination des constructions existantes
- 4. Retenues collinaires
- 3. Caractéristiques urbaines, architecturales et paysagères
- 2. Hauteur des constructions
Zone AC
- 1. Eau
- 2. Assainissement EU/EP
- 1. Rappels des obligations valables dans tous les secteurs
- 2. Destination des constructions, usage des sols et nature d'activités et installations, mixité fonctionnelle et sociale
- 1. Pour toute construction neuve et réfection, réhabilitation et rénovation de constructions existantes
- 2. Pour toute extension de construction existante et annexes
- 3. Pour tout changement de destination des constructions existantes
- 4. Pour toute implantation de production d'énergie renouvelable
- 5. Retenues collinaires
- 3. Caractéristiques urbaines, architecturales et paysagères
- 2. Façades
- 7. Espaces libres et plantations
- 4. Equipements et réseaux
- 1. Liste des emplacements réservés (annexe 1)
- 2. Changements de destination autorisés au titre de l'article L.151 -11 du Code de l'urbanisme (annexe 2)
- 3. Eléments inventoriés au titre de l'article L.151 -19 du Code de l'urbanisme (annexe 3)
- 4. Eléments inventoriés au titre de l'article L.151 -23 du Code de l'urbanisme
- 1. Lexique (annexe 4)
- 2. Liste des végétaux pour les plantations (annexe 5)
- 3. Matériaux références dont l'apparence doit être respectée pour les toitures suivant les secteurs bâtis (annexe 6)
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.