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PLUi du Pays de Montsalvy

14 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 21 août 2025 · Cantal (15)

Le PLUi du Pays de Montsalvy, porté par la communauté de communes de la Châtaigneraie Cantalienne, couvre 14 communes (document de référence du 21 août 2025). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Type de document
Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
Intercommunalité (EPCI)
communauté de communes de la Châtaigneraie Cantalienne
Date de référence
21 août 2025
Date d'approbation
17 février 2020 (Docurba)
Communes couvertes
14
Identifiant GPU
DU_200066678_A

Les 14 communes couvertes

Autres documents d'urbanisme de la communauté de communes de la Châtaigneraie Cantalienne

La communauté de communes de la Châtaigneraie Cantalienne porte 4 documents d'urbanisme distincts, chacun avec son règlement, sa date et ses procédures.

Pièces du dossier

Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.

Règlement écrit

Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)

Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

Plans de zonage

Planches de prescriptions

Rapport de présentation et annexes

Autres pièces du dossier

50 fichiers de données SIG et 2 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.

Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.

Pièce du dossierOuvrir dans un nouvel onglet

Règlement écrit : sommaire

Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.

Zone U
Zone UA
Zone UY
Zone 1AU
Zone 1AUY
Zone A
Zone N

Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.