PLUi Entre Deux Lacs
12 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 22 avril 2026 · Cantal (15)
Le PLUi Entre Deux Lacs, porté par la communauté de communes de la Châtaigneraie Cantalienne, couvre 12 communes (document de référence du 22 avril 2026). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage sur la carte →Rechercher une adresse ou une parcelle →
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Intercommunalité (EPCI)
- communauté de communes de la Châtaigneraie Cantalienne
- Date de référence
- 22 avril 2026
- Communes couvertes
- 12
- Identifiant GPU
- DU_200066678_B
Les 12 communes couvertes
Autres documents d'urbanisme de la communauté de communes de la Châtaigneraie Cantalienne
La communauté de communes de la Châtaigneraie Cantalienne porte 4 documents d'urbanisme distincts, chacun avec son règlement, sa date et ses procédures.
- PLUi du Pays de Montsalvy (14 communes)
- PLUi de l'ancienne communauté de communes du Pays de Maurs (13 communes)
- PLUi Cère et Rance (11 communes)
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 1 20260422 B
- Rapport 2 20260422 B
- Rapport 3 20260422 B
- Rapport 4 20260422 B
- Rapport 5 20260422 B
- Rapport 6 20260422 B
- Rapport 7 20260422 B
- Rapport 8 20260422 B
- Rapport 9 20260422 B
- AnnexesSanitaires 20260422 B
- MER DPMEC2 20260422 B
- SUP AVAP1 20260422 B
- SUP AVAP2 20260422 B
- SUP AVAP3 20260422 B
- SUP AVAP4 20260422 B
- Info surf 04 00 20260422 B
- Info surf 19 01 20260422 B
- Info surf 22 00 20260422 B
- Info surf 37 00 20260422 B
- Info surf 40 01 20260422 B
- Info surf 99 00 20260422 B
- ListeSUP 20260422 B
Autres pièces du dossier
27 fichiers de données SIG et 6 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Zone N
- 1. Desserte par les voies publiques ou privées
- 2. Réseaux de communications
- 3. Gestion des eaux pluviales
- 1. Constructions, activités, usages et affectations des sols
- 2. Constructions, activités, usages et affectations des sols autorisés sous conditions
- 1. Volumes et implantation des constructions
- 2. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- 1. Éléments de patrimoine bâti et paysager à protéger
- 2. Sites et secteurs à protéger pour des motifs écologiques
- ANNEXE : LEXIQUE
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.