PLUi des Vals et Plateaux des Monts de Lacaune
5 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 2 décembre 2024 · Tarn (81)
Le PLUi des Vals et Plateaux des Monts de Lacaune, porté par la communauté de communes Sidobre Vals et Plateaux, couvre 5 communes (document de référence du 2 décembre 2024). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage sur la carte →Rechercher une adresse ou une parcelle →
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Intercommunalité (EPCI)
- communauté de communes Sidobre Vals et Plateaux
- Date de référence
- 2 décembre 2024
- Communes couvertes
- 5
- Identifiant GPU
- DU_200066561_B
Les 5 communes couvertes
Autres documents d'urbanisme de la communauté de communes Sidobre Vals et Plateaux
La communauté de communes Sidobre Vals et Plateaux porte 3 documents d'urbanisme distincts, chacun avec son règlement, sa date et ses procédures.
- PLUi Sidobre Val d'Agout (12 communes)
- PLUi C de la communauté de communes Sidobre Vals et Plateaux (Saint-Salvi-de-Carcavès)
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
- Reglement graphique 1 20241202 B
- Reglement graphique 2 20241202 B
- Reglement graphique 3 20241202 B
- Reglement graphique 4 20241202 B
- Reglement graphique 5 20241202 B
- Reglement graphique 6 20241202 B
- Reglement graphique 7 20241202 B
- Reglement graphique 8 20241202 B
- Plan sup 20241202 B
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 10 20241202 B
- Rapport 11 20241202 B
- Rapport 12 20241202 B
- Rapport 13 20241202 B
- Rapport 14 20241202 B
- Rapport 15 20241202 B
- Rapport 1 20241202 B
- Rapport 2 20241202 B
- Rapport 3 20241202 B
- Rapport 4 20241202 B
- Rapport 5 20241202 B
- Rapport 6 20241202 B
- Rapport 7 20241202 B
- Rapport 8 20241202 B
- Rapport 9 20241202 B
- Info surf 04 00 1 20241202 B
- Info surf 04 00 2 20241202 B
- Liste sup 20241202 B
- Titres pieces ecrites 20241202 B
Autres pièces du dossier
19 fichiers de données SIG et 4 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.