PLUi de l'ex-CC du Mâconnais Charolais
7 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 6 mai 2026 · Saône-et-Loire (71)
Le PLUi de l'ex-CC du Mâconnais Charolais, porté par la communauté de communes Saint Cyr Mère Boitier entre Charolais et Mâconnais, couvre 7 communes (document de référence du 6 mai 2026). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage sur la carte →Rechercher une adresse ou une parcelle →
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Intercommunalité (EPCI)
- communauté de communes Saint Cyr Mère Boitier entre Charolais et Mâconnais
- Date de référence
- 6 mai 2026
- Date d'approbation
- 2 juin 2022 (Docurba)
- Communes couvertes
- 7
- Identifiant GPU
- DU_200071645_B
Les 7 communes couvertes
Autres documents d'urbanisme de la communauté de communes Saint Cyr Mère Boitier entre Charolais et Mâconnais
La communauté de communes Saint Cyr Mère Boitier entre Charolais et Mâconnais porte 2 documents d'urbanisme distincts, chacun avec son règlement, sa date et ses procédures.
- PLUi de l'ex-CC de Matour et sa Région (9 communes)
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
- Reglement graphique 1 20260506 B
- Reglement graphique 2 20260506 B
- Reglement graphique 3 20260506 B
- Reglement graphique 4 20260506 B
- Reglement graphique 5 20260506 B
- Reglement graphique 6 20260506 B
- Reglement graphique 7 20260506 B
- Sup plan 20260506 B
- Zonage assainissement 20260506 B
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 10 20260506 B
- Rapport 11 20260506 B
- Rapport 12 20260506 B
- Rapport 13 20260506 B
- Rapport 14 20260506 B
- Rapport 1 20260506 B
- Rapport 2 20260506 B
- Rapport 3 20260506 B
- Rapport 4 20260506 B
- Rapport 5 20260506 B
- Rapport 6 20260506 B
- Rapport 7 20260506 B
- Rapport 8 20260506 B
- Rapport 9 20260506 B
- Annexes sanitaires 20260506 B
- Droit premption urbain 20260506 B
- Sup ac1 20260506 B
- Sup ac2 20260506 B
- Sup i3 20260506 B
- Sup i4 20260506 B
- Sup pt2lh 20260506 B
- Zones archeologie 20260506 B
Autres pièces du dossier
30 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- Prescriptions :
- Risques naturels
- Dispositions applicables à toutes les constructions et aménagements
- Dispositions applicables aux constructions d'activités économiques, équipements d'intérêt collectif et services publics,
- Dispositions applicables aux constructions bâties avant 1960
- Équipement et réseaux
- TITRE 2 -DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES
- 2-1- Volumétrie et implantations des constructions
- Dispositions spécifiques applicables par secteurs
- 2. 4 Stationnement
- TITRE 3 -DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES À URBANISER
- Chapitre 2- DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE 1AUe
- 1AUe 2 - Caractéristiques urbaine, architecturale et paysagère
- 1AUe3 Équipement et réseaux
- TITRE 4 -DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES AGRICOLES
- TITRE 5 -DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES NATURELLES
Zone 1AU
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.