PLUi secteur Est de Pré-Bocage Intercom
18 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 27 septembre 2023 · Calvados (14)
Le PLUi secteur Est de Pré-Bocage Intercom, porté par la communauté de communes Pré-Bocage Intercom, couvre 18 communes (document de référence du 27 septembre 2023). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage sur la carte →Rechercher une adresse ou une parcelle →
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Intercommunalité (EPCI)
- communauté de communes Pré-Bocage Intercom
- Date de référence
- 27 septembre 2023
- Communes couvertes
- 18
- Identifiant GPU
- DU_200069524_B
Les 18 communes couvertes
Autres documents d'urbanisme de la communauté de communes Pré-Bocage Intercom
La communauté de communes Pré-Bocage Intercom porte 2 documents d'urbanisme distincts, chacun avec son règlement, sa date et ses procédures.
- PLUi secteur Ouest de Pré-Bocage Intercom (9 communes)
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 1 20191218 B
- Rapport 2 20191218 B
- Rapport 3 20191218 B
- Rapport 4 20221220 B
- Rapport 5 20230927 B
- Annexes ecrites 20191218 B
Autres pièces du dossier
9 fichiers de données SIG et 26 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
Zone UA
- CHAPITRE 1 : ZONE U
- U I.1 -DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS DE LA ZONE
- U I.2 -INTERDICTIONS ET LIMITATIONS DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DU SOL, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES, DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS
- U I.3 -MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE
- U II.1. VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- U II.1.2 Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
- U II.1.3 Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- U II.2.1 Principes généraux ou esthétique générale
- U II.3. TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON-BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- U II.4. STATIONNEMENT
Zone UX
- UX I.1 - DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS DE LA ZONE
- UX I.2 -INTERDICTIONS ET LIMITATIONS DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DU SOL, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES, DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS
- UX II.1. VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- UX II.1.2 Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
- UX II.1.3 Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- UX II.2. QUALITES URBAINES, ARCHITECTURALES, ENVIRONNEMENTALES ET PAYSAGERES
- UX II.2.3 Locaux et équipements techniques
- UX II.3. TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON-BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
Zone UE
- UE I.1 - DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS DE LA ZONE
- UE I.2 -INTERDICTIONS ET LIMITATIONS DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DU SOL, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES, DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS
- UE II.1. VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- UE II.1.2 Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
- UE II.1.3 Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- UE II.2. QUALITES URBAINES ARCHITECTURALES, ENVIRONNEMENTALES ET PAYSAGERES
- UE II.3. TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON-BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
Zone 1AU
- 1AU I.1 -DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS DE LA ZONE
- 1AU I.2 -INTERDICTIONS ET LIMITATIONS DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DU SOL, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES, DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS
- 1AU II.1. VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- 1AU II.1.2 Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
- Les dispositions suivantes s' accompagnent de représentations graphiques illustratives.
- 1AU II.1.3 Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- 1AU II.2.3 Clôtures et murs
- 1AU II.3.1 Obligations en matière de coefficient de perméabilité ou éco -aména geables
- 1AU II.3.2 Clôture végétale et haie bocagère
- 1AU II.3.3 Projets d'ensemble
- 1AU II.3.5 Les Espaces Boisés Classés
- 1AU II.4.1 Le stationnement des véhicules (autres que vélos)
- 1AU II.4.2 Le stationnement des vélos
- 1AU III.1. DESSERTE DES TERRAINS PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES
- 1AU III.2.1 Alimentation en eau potable
- 1AU III.2.2 Protection contre l'incendie
- 1AU III.2.3 Assainissement
- 1AU III.2.4 Réseaux divers (électricité, gaz, éclairage public, télécommunications, fluides divers)
- 1AU III.2.5 Collecte des déchets ménagers et assimilés
Zone 1AUX
- 1AUX I.1 -DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS DE LA ZONE
- 1AUX I.2.1 Interdictions
- 1AUX I.2.2 Limitations
- 1AUX II.1.1 Volumétrie
- 1AUX II.1.2 Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
- 1AUX II.1.3 Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- 1AUX II.2. QUALITES URBAINES ARCHITECTURALES, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- 1AUX II.2.2 Prescriptions architecturales
- 1AUX II.2.3 Clôtures et murs
- 1AUX II.2.4 Le patrimoine bâti identifié au titre de l'article L.151 -19 du code de l'urbanisme
- 1AUX II.2.5 Locaux et équipements techniques
- 1AUX II.2.7 Obligations imposées aux constructions, travaux, installat ions et aménagements, en matière de performances énergétiques et environnementales
- 1AUX II.3.1 Obligations en matière de coefficient de perméabilité ou éco -aménageables
- 1AUX II.3.3 Clôture végétale et haie bocagère
- 1AUX II.3.5 Les Espaces Boisés Classés
- 1AUX I.4.1 Le stationnement des véhicules (autres que vélos)
- 1AUX III.1. DESSERTE DES TERRAINS PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES
- 1AUX III.2.1 Alimentation en eau potable
- 1AUX III.2.2 Assainissement
- 1AUX III.2.3 Réseaux divers (électricité, gaz, éclairage public, télécommunications, fluides divers)
Zone 2AU
Zone A
- A I.2.1 Interdictions
- Risques liés aux inondations par remontée de nappe :
- A I.2.2 Limitations
- A II.1.1 Volumétrie
- A II.1.2 Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
- A II.1.3 Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- A II.2. QUALITES URBAINES ARCHITECTURALES, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- A II.2.2 Prescriptions architecturales
- A II.2.3 Clôtures et murs
- A II.2.4 Le patrimoine bâti identifié au titre de l'article L.151 -19 du code de l'urbanisme
- A II.2.5 Lo caux et équipements techniques
- A II.2.6 Obligations imposées aux constructions, travaux, installations et aménagements, en matière de performances énergétiques et environnementales
- A II.3.1 Obligations en matière de coefficient de perméabilité ou éco -aménageables
- A II.3.2 Clôture végétale et haie bocagère
- A II.4. STATIONNEMENT
- A III.1. DESSERTE DES TERRAINS PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES
Zone N
- N I.1 -DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS DE LA ZONE N
- N I.2.1 Interdictions
- Risques liés aux chutes de blocs :
- N II.1.1 Volumétrie
- N II.1.2 Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
- N II.1.3 Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- N II.2. QUALITES URBAINES ARCHITECTURALES, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- N II.2.2 Prescriptions architecturales
- N II.2.3 Clôtures et murs
- N II.2.4 Le patrimoine bâti identifié au titre de l'article L. 151-19 du code de l'urbanisme
- N II.2.5 Locaux et équipements techniques
- N II.2.6 Obligations imposées aux constructions, travaux, installations et aménagements, en matière de performances énergétiques et environnementales
- N II.3.1 Obligations en matière de coef ficient de perméabilité ou éco -aménageables
- N II.3.3 Le patrimoine naturel identifié au titre de l'article L.151 -23 du code de l'ur banisme
- N II.3.4 Les Espaces Boisés Classés
- N II.4. STATIONNEMENT
- N III.1. DESSERTE DES TERRAINS PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES
- N III.2.1 Alimentation en eau potable
- N III.2.3 Assainissement
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.