PLUi secteur Ouest de Pré-Bocage Intercom
9 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 20 décembre 2022 · Calvados (14)
Le PLUi secteur Ouest de Pré-Bocage Intercom, porté par la communauté de communes Pré-Bocage Intercom, couvre 9 communes (document de référence du 20 décembre 2022). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage sur la carte →Rechercher une adresse ou une parcelle →
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Intercommunalité (EPCI)
- communauté de communes Pré-Bocage Intercom
- Date de référence
- 20 décembre 2022
- Communes couvertes
- 9
- Identifiant GPU
- DU_200069524_A
Les 9 communes couvertes
Autres documents d'urbanisme de la communauté de communes Pré-Bocage Intercom
La communauté de communes Pré-Bocage Intercom porte 2 documents d'urbanisme distincts, chacun avec son règlement, sa date et ses procédures.
- PLUi secteur Est de Pré-Bocage Intercom (18 communes)
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 1 20191218 A
- Rapport 2 20191218 A
- Rapport 3 20191218 A
- Rapport 4 20191218 A
- Rapport 5 20191218 A
- Rapport 6 20191218 A
- Rapport 7 20191218 A
- Rapport 8 20191218 A
- Rapport 9 20221220 A
- Annexes 1 20221220 A
- Annexes 2 20191218 A
- Annexes 3 20191218 A
- Annexes 4 20191218 A
Autres pièces du dossier
6 fichiers de données SIG et 15 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Zone UA
- Article 1 : Art. 1. Les occupations du sol interdites
- Article 2 : Art. 2. Les occupations du sol autorisées
- Article 3 : Art. 3. Définition des accès
- Article 12 : Art. 12. Le stationnement
- Article 4 : Art. 4. R éseaux divers
- Article 6 : Art. 6. Implantation par rapport aux emprises publiques
- Article 7 : Art. 7. Implantation par rapport aux limites séparatives
- Article 8 : Art. 8. Implantation sur le terrain
- Article 9 : Art. 9. Emprise au sol et coefficient de perméabilité
- Article 10 : Art. 10. Hauteur des constructions
- Article 13 : Art. 13. Espace libre et plantations
- Article 11 : Art. 11. Aspect des constructions
Zone UB
- Article 1 : Art. 1. Les occupations du sol interdites
- Article 2 : Art. 2. Les occupations du sol autorisées
- Article 3 : Art. 3. Définition des accès
- Article 12 : Art. 12. Le stationnement
- Article 4 : Art. 4. R éseaux divers
- Article 6 : Art. 6. Implantation par rapport aux emprises publiques
- Article 7 : Art. 7. Implantation par rapport aux limites séparatives
- Article 8 : Art. 8. Implantation sur le terrain
- Article 9 : Art. 9. Emprise au sol et coefficient de perméabilité
- Article 10 : Art. 10. Hauteur des constructions
- Article 13 : Art. 13. Espace libre et plantations
- Article 11 : Art. 11. Aspect des constructions
Zone UC
- Article 1 : Art. 1. Les occupations du sol interdites
- Article 2 : Art. 2. Les occupations du sol autorisées
- Article 3 : Art. 3. Définition des accès
- Article 12 : Art. 12. Le stationnement
- Article 4 : Art. 4. R ése aux divers
- Article 6 : Art. 6. Implantation par rapport aux voies et emprises publiques
- Article 7 : Art. 7. Implantation par rapport aux limites séparatives
- Article 8 : Art. 8. Implantation sur le terrain
- Article 9 : Art. 9. Emprise au sol et coefficient de perméabilité
- Article 10 : Art. 10. Hauteur des constructions
- Article 13 : Art. 13. Espace libre et plantations
- Article 11 : Art. 11. Aspect des constructions
Zone UX
- Article 1 : Art. 1. Les occupations du sol interdites
- Article 2 : Art. 2. Les occupations du sol autorisées
- Article 3 : Art. 3. Définition des accès
- Article 12 : Art. 12. Le stationnement
- Article 4 : Art. 4. R éseaux divers
- Article 6 : Art. 6. Implantation par rapport aux voies et emprises publiques
- Article 7 : Art. 7. Implantation par rapport aux limites séparatives
- Article 8 : Art. 8. Implantation sur le terrain
- Article 9 : Art. 9. Emprise au sol et coefficient de perméabilité
- Article 10 : Art. 10. Hauteur des constructions
- Article 13 : Art. 13. Espace libre et plantations
- Article 11 : Art. 11. Aspect des constructions
Zone UE
- Article 1 : Art. 1. Les occupations du sol interdites
- Article 2 : Art. 2. Les occupations du sol autorisées
- Article 3 : Art. 3. Définition des accès
- Article 12 : Art. 12. Le stationnement
- Article 4 : Art. 4. R éseaux divers
- Article 6 : Art. 6. Implantation par rapport aux emprises publiques
- Article 7 : Art. 7. Implantation par rapport aux limites séparatives
- Article 8 : Art. 8. Implantation sur le terrain
- Article 9 : Art. 9. Emprise au sol et coefficient de perméabilité
- Article 10 : Art. 10. Hauteur des constructions
- Article 13 : Art. 13. Espace libre et plantations
- Article 11 : Art. 11. Aspect des constructions
Zone AU
- Article 1 : Art. 1. Les occupations du sol interdites
- Article 2 : Art. 2. Les occupations du sol autorisées
- Article 3 : Art. 3. Définition des accès
- Article 12 : Art. 12. Le stationnement
- Article 4 : Art. 4. R éseaux divers
- Article 6 : Art. 6. Implantation par rapport aux voies et emprises publiques
- Article 7 : Art. 7. Implantation par rapport aux limites séparatives
- Article 8 : Art. 8. Implantation sur le terrain
- Article 9 : Art. 9. Emprise au sol et coefficient de perméabilité
- Article 10 : Art. 10. Hauteur des constructions
- Article 13 : Art. 13. Espace libre et plantations
- Article 11 : Art. 11. Aspect des constructions
Zone AUX
- Article 1 : Art. 1. Les occupations du sol interdites
- Article 2 : Art. 2. Les occupations du sol autorisées
- Article 3 : Art. 3. Définition des accès
- Article 12 : Art. 12. Le stationnement
- Article 4 : Art. 4. R éseaux divers
- Article 6 : Art. 6. Implantation par rapport aux voies et emprises publiques
- Article 7 : Art. 7. Implantation par rapport aux limites séparatives
- Article 8 : Art. 8. Implantation sur le terrain
- Article 9 : Art. 9. Emprise au sol et coefficien t de perméabilité
- Article 10 : Art. 10. Hauteur des constructions
- Article 13 : Art. 13. Espace libre et plantations
- Article 11 : Art. 11. Aspect des constructions
Zone AUE
- Article 1 : Art. 1. Les occupations du sol interdites
- Article 2 : Art. 2. Les occupations du sol autorisées
- Article 3 : Art. 3. Définition des accès
- Article 12 : Art. 12. Le stationnement
- Article 4 : Art. 4. R éseaux divers
- Article 6 : Art. 6. Implantation par rapport aux emprises publiques
- Article 7 : Art. 7. Implantation par rapport aux limites séparatives
- Article 8 : Art. 8. Implantation sur le terrain
- Article 9 : Art. 9. Emprise au sol et coefficient de perméabilité
- Article 10 : Art. 10. Hauteur des constructions
- Article 13 : Art. 13. Espace libre et plantations
- Article 11 : Art. 11. Aspect des constructions
Zone A
- Article 1 : Art. 1. Les occupations du sol interdites
- Article 2 : Art. 2. Les occupations du sol autorisées
- Article 3 : Art. 3. Définition des accès
- Article 12 : Art. 12. Le stationnement
- Article 4 : Art. 4. Réseaux divers
- Article 6 : Art. 6. Implantation par rapport aux voies et emprises publiques
- Article 7 : Art. 7. Implantation par rapport aux limites séparatives
- Article 8 : Art. 8. Implantation sur le terrain
- Article 9 : Art. 9. Emprise au sol et coefficient de perméabilité
- Article 10 : Art. 10. Hauteur des constructions
- Article 13 : Art. 13. Espace libre et plantations
- Article 11 : Art. 11. Aspect des constructions
Zone N
- Article 1 : Art. 1. Les occupations du sol interdites
- Article 2 : Art. 2. Les occupations du sol autorisées
- Article 3 : Art. 3. Définition des accès
- Article 12 : Art. 12. Le stationnement
- Article 4 : Art. 4. Réseaux divers
- Article 6 : Art. 6. Implantation par rapport aux emprises publiques
- Article 7 : Art. 7. Implantation par rapport aux limites séparatives
- Article 8 : Art. 8. Implantation sur le terrain
- Article 9 : Art. 9. Emprise au sol et coefficient de perméabilité
- Article 10 : Art. 10. Hauteur des constructions
- Article 13 : Art. 13. Espace libre et plantations
- Article 11 : Art. 11. Aspect des constructions
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.