PLUi du Sud de la communauté de communes des Campagnes de l'Artois
44 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 20 mai 2025 · Pas-de-Calais (62)
Le PLUi du Sud de la communauté de communes des Campagnes de l'Artois, porté par la communauté de communes des Campagnes de l'Artois, couvre 44 communes (document de référence du 20 mai 2025). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage sur la carte →Rechercher une adresse ou une parcelle →
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Intercommunalité (EPCI)
- communauté de communes des Campagnes de l'Artois
- Date de référence
- 20 mai 2025
- Date d'approbation
- 25 mars 2021 (Docurba)
- Communes couvertes
- 44
- Identifiant GPU
- DU_200069482_B
Les 44 communes couvertes
- Amplier
- Barly
- Bavincourt
- Beaudricourt
- Beaufort-Blavincourt
- Berlencourt-le-Cauroy
- Bienvillers-au-Bois
- Canettemont
- Couin
- Coullemont
- Couturelle
- Denier
- Estrée-Wamin
- Famechon
- Gaudiempré
- Givenchy-le-Noble
- Grand-Rullecourt
- Grincourt-lès-Pas
- Halloy
- Hannescamps
- Hénu
- Houvin-Houvigneul
- Humbercamps
- Ivergny
- Le Souich
- Liencourt
- Lignereuil
- Magnicourt-sur-Canche
- Mondicourt
- Orville
- Pas-en-Artois
- Pommera
- Pommier
- Rebreuve-sur-Canche
- Rebreuviette
- Saint-Amand
- Sars-le-Bois
- Sarton
- Saulty
- Sombrin
- Sus-Saint-Léger
- Thièvres
- Warlincourt-lès-Pas
- Warluzel
Autres documents d'urbanisme de la communauté de communes des Campagnes de l'Artois
La communauté de communes des Campagnes de l'Artois porte 3 documents d'urbanisme distincts, chacun avec son règlement, sa date et ses procédures.
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
- Reglement graphique 10 20210325 B
- Reglement graphique 11 20210325 B
- Reglement graphique 12 20210325 B
- Reglement graphique 13 20210325 B
- Reglement graphique 14 20210325 B
- Reglement graphique 15 20210325 B
- Reglement graphique 16 20210325 B
- Reglement graphique 17 20210325 B
- Reglement graphique 18 20210325 B
- Reglement graphique 19 20210325 B
- Reglement graphique 1 20210325 B
- Reglement graphique 20 20210325 B
- Reglement graphique 21 20210325 B
- Reglement graphique 22 20210325 B
- Reglement graphique 23 20210325 B
- Reglement graphique 24 20210325 B
- Reglement graphique 25 20210325 B
- Reglement graphique 26 20210325 B
- Reglement graphique 27 20210325 B
- Reglement graphique 28 20210325 B
- Reglement graphique 29 20210325 B
- Reglement graphique 2 20210325 B
- Reglement graphique 30 20210325 B
- Reglement graphique 31 20210325 B
- Reglement graphique 32 20210325 B
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 1 20210325 B
- Rapport 2 20210325 B
- Rapport 3 20210325 B
- Rapport 4 20210325 B
- Rapport 5 20210325 B
- Rapport 6 20210325 B
- Rapport 7 20210325 B
- Rapport 8 20210325 B
- Rapport 9 20210325 B
- PAC 20210325 B
- SDIS 20210325 B
- Annexes 1 20210325 B
- Annexes 2 20210325 B
- Annexes 3 20210325 B
- Annexes 4 20210325 B
- Annexes 5 20210325 B
- Annexes 6 20210325 B
- Annexes 7 20220704 B
- Annexes 8 20220822 B
- Fiches patrimoine 20210325 B
Autres pièces du dossier
51 fichiers de données SIG et 3 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- Article U1 : Les usages, affectations de sols et constructions interdites
- Article U2 : Occupations et utilisations du sol admises sous conditions
- Article U3 : Mixité fonctionnelle et sociale
- Article U5 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- Article U6 : implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
- Article U7 : Emprise au sol
- Article U8 : Hauteur maximale des constructions
- Article U10 : Obligations en matière de performance énergétique et environnementale
- Article U11 : Traitement environnemental et paysager des espaces non-bâtis et abords des constructions
- Article U12 : Stationnement
- Article U13 : Desserte par les voies publiques ou privées
- Article U14 : Desserte par les réseaux
- Article U15 : Obligations en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques
- Article UE1 : Le usages, affectations de sols et constructions interdites
- Article UE2 : Occupations et utilisations du sol admises sous conditions
- Article UE3 : Mixité fonctionnelle et sociale
- Article UE4 : Implantations des constructions par rapport aux voies et emprises publiques ou privées
- Article UE5 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- Article UE6 : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
- Article UE8 : Hauteur maximale des constructions
- Article UE10 : Obligations en matière de performance énergétique et environnementale
- Article UE11 : Traitement environnemental et paysager des espaces non-bâtis et abords des constructions
- Article UE12 : Stationnement
- Article UE13 : Desserte par les voies publiques ou privées
- Article UE14 : Desserte par les réseaux
- Article UE15 : obligations en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques
- Article UH1 : Les usages, affectations de sols et constructions interdites
- Article UH2 : Occupations et utilisations du sol admises sous conditions
- Article UH3 : Mixité fonctionnelle et sociale
- Article UH5 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- Article UH6 : implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
- Article UH7 : Emprise au sol
- Article UH8 : Hauteur maximale des constructions
- Article UH10 : Obligations en matière de performance énergétique et environnementale
- Article UH11 : Traitement environnemental et paysager des espaces non-bâtis et abords des constructions
- Article UH12 : Stationnement
- Article UH13 : Desserte par les voies publiques ou privées
- Article UH14 : Desserte par les réseaux
- Article UH15 : Obligations en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques
- Article UT1 : Les usages, affectations de sols et constructions interdites
- Article UT2 : Occupations et utilisations du sol admises sous conditions
- Article UT3 : Mixité fonctionnelle et sociale
- Article UT5 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- Article UT6 : implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
- Article UT7 : Emprise au sol
- Article UT8 : Hauteur maximale des constructions
- Article UT10 : Obligations en matière de performance énergétique et environnementale
- Article UT11 : Traitement environnemental et paysager des espaces non-bâtis et abords des constructions
- Article UT12 : Stationnement
- Article UT13 : Desserte par les voies publiques ou privées
- Article UT14 : Desserte par les réseaux
- Article UT15 : Obligations en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques
- Article 1AUE1 : Le usages, affectations de sols et constructions interdites
- Article 1AUE2 : Occupations et utilisations du sol admises sous conditions
- Article 1AUE3 : Mixité fonctionnelle et sociale
- Article 1AUE4 : Implantations des constructions par rapport aux voies et emprises publiques ou privées
- Article 1AUE5 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- Article 1AUE6 : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
- Article 1AUE8 : Hauteur maximale des constructions
- Article 1AUE10 : Obligations en matière de performance énergétique et environnementale
- Article 1AUE11 : Traitement environnemental et paysager des espaces non-bâtis et abords des constructions
- Article 1AUE12 : Stationnement
- Article 1AUE13 : Desserte par les voies publiques ou privées
Zone 1AU
- Article 1AU1 : Les usages, affectations de sols et constructions interdites
- Article 1AU2 : Occupations et utilisations du sol admises sous conditions
- Article 1AU3 : Mixité fonctionnelle et sociale
- Article 1AU5 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- Article 1AU6 : implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
- Article 1AU7 : Emprise au sol
- Article 1AU8 : Hauteur maximale des constructions
- Article 1AU10 : Obligations en matière de performance énergétique et environnementale
- Article 1AU11 : Traitement environnemental et paysager des espaces non-bâtis et abords des constructions
- Article 1AU12 : Stationnement
- Article 1AU14 : Desserte par les réseaux
- Article 1AU15 : Obligations en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques
Zone A
- Article 1AUE14 : Desserte par les réseaux
- Article 1AUE15 : obligations en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques
- Article A1 : les usages, affectations de sols et constructions interdites
- Article A2 : Occupations et utilisations du sol admises sous conditions
- Article A3 : Mixité fonctionnelle et sociale
- Article A5 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- Article A6 : implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
- Article A7 : Emprise au sol
- Article A8 : Hauteur maximale des constructions
- Article A10 : Obligations en matière de performance énergétique et environnementale
- Article A11 : Traitement environnemental et paysager des espaces non-bâtis et abords des constructions
- Article A12 : Stationnement
- Article A13 : Desserte par les voies publiques ou privées
- Article A14 : Desserte par les réseaux
- Article A15 : Obligations en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques
- Article N12 : Stationnement
- Article N13 : Desserte par les voies publiques ou privées
- Article N14 : Desserte par les réseaux
- Article N15 : Obligations en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques
Zone N
- Article N1 : les usages, affectations de sols et constructions interdites
- Article N2 : Occupations et utilisations du sol admises sous conditions
- Article N3 : Mixité fonctionnelle et sociale
- Article N5 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- Article N6 : implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
- Article N7 : Emprise au sol
- Article N8 : Hauteur maximale des constructions
- Article N10 : Obligations en matière de performance énergétique et environnementale
- Article N11 : Traitement environnemental et paysager des espaces non-bâtis et abords des constructions
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.