PLUi de l'Est de la communauté de communes des Campagnes de l'Artois
25 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 20 juillet 2023 · Pas-de-Calais (62)
Le PLUi de l'Est de la communauté de communes des Campagnes de l'Artois, porté par la communauté de communes des Campagnes de l'Artois, couvre 25 communes (document de référence du 20 juillet 2023). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage sur la carte →Rechercher une adresse ou une parcelle →
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Intercommunalité (EPCI)
- communauté de communes des Campagnes de l'Artois
- Date de référence
- 20 juillet 2023
- Communes couvertes
- 25
- Identifiant GPU
- DU_200069482_A
Les 25 communes couvertes
- Adinfer
- Agnez-lès-Duisans
- Bailleulmont
- Bailleulval
- Berles-au-Bois
- Berneville
- Blairville
- Duisans
- Fosseux
- Gouves
- Gouy-en-Artois
- Habarcq
- Haute-Avesnes
- Hauteville
- Hendecourt-lès-Ransart
- La Cauchie
- La Herlière
- Lattre-Saint-Quentin
- Monchiet
- Monchy-au-Bois
- Montenescourt
- Noyellette
- Simencourt
- Wanquetin
- Warlus
Autres documents d'urbanisme de la communauté de communes des Campagnes de l'Artois
La communauté de communes des Campagnes de l'Artois porte 3 documents d'urbanisme distincts, chacun avec son règlement, sa date et ses procédures.
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
- Reglement graphique 10 20201210 A
- Reglement graphique 11 20201210 A
- Reglement graphique 12 20201210 A
- Reglement graphique 13 20230720 A
- Reglement graphique 14 20201210 A
- Reglement graphique 15 20201210 A
- Reglement graphique 16 20201210 A
- Reglement graphique 17 20201210 A
- Reglement graphique 18 20201210 A
- Reglement graphique 19 20201210 A
- Reglement graphique 1 20201210 A
- Reglement graphique 20 20201210 A
- Reglement graphique 21 20201210 A
- Reglement graphique 22 20201210 A
- Reglement graphique 23 20201210 A
- Reglement graphique 24 20201210 A
- Reglement graphique 25 20201210 A
- Reglement graphique 2 20201210 A
- Reglement graphique 3 20201210 A
- Reglement graphique 4 20201210 A
- Reglement graphique 5 20201210 A
- Reglement graphique 6 20201210 A
- Reglement graphique 7 20201210 A
- Reglement graphique 8 20221201 A
- Reglement graphique 9 20201210 A
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 10 20230720 A
- Rapport 1 20201210 A
- Rapport 2 20201210 A
- Rapport 3 20201210 A
- Rapport 4 20201210 A
- Rapport 5 20201210 A
- Rapport 6 20201210 A
- Rapport 7 20201210 A
- Rapport 8 20221020 A
- Rapport 9 20221201 A
- DPU 20221201 A
- ENS agnez les duisans 20201210 A
- ENS duisans 20201210 A
- PAC 20201210 A
- SDIS 20201210 A
- Annexes EP 20201201 A
- Arrete MAJ 20220822 A
- Arrete MAJ 20221201 A
- Avis conclusions EP 20201210 A
- Fiches patrimoine 20201210 A
- Loi barnier 1 20201210 A
- Loi barnier 2 20230720 A
- Loi barnier 3 20201210 A
- Loi barnier Duisans
- Note SNCF 20201210 A
Autres pièces du dossier
45 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Zone U
- Article U1 : Les usages, affectations de sols et constructions interdites
- Article U2 : Occupations et utilisations du sol admises sous conditions
- Article U5 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- Article U6 : implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
- Article U7 : Emprise au sol
- Article U8 : Hauteur maximale des constructions
- Article U9 : Aspect extérieur des constructions et aménagements de leurs abords
- Article U10 : Obligations en matière de performance énergétique et environnementale
- Article U12 : Stationnement
- Article U13 : Desserte par les voies publiques ou privées
- Article U14 : Desserte par les réseaux
- Article U15 : O bligations en matière d'in frastructures et réseaux de communications électroniques
Zone UE
- Article UE1 : Le usages, affectations de sols et constructions interdites
- Article UE2 : Occupations et utilisations du sol admises sous conditions
- Article UE3 : Mixité fonctionnelle et sociale
- Article UE5 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- Article UE6 : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
- Article UE7 : Emprise au sol
- Article UE8 : Hauteur maximale des constructions
- Article UE10 : Obligations en matière de performance énergétique et environnementale
- Article UE11 : Traitement environnemental et paysager des espaces non-bâtis et abords des constructions
- Article UE12 : Stationnement
- Article UE13 : Desserte par les voies publiques ou privées
- Article UE14 : Desserte par les réseaux
- Article UE15 : o bligations en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques
Zone UH
- Article UH1 : Les usages, affectations de sols et constructions interdites
- Article UH2 : Occupations et utilisations du sol admises sous conditions
- Article UH3 : Mixité fonctionnelle et sociale
- Article UH5 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- Article UH6 : implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
- Article UH7 : Emprise au sol
- Article UH8 : Hauteur maximale des constructions
- Article UH10 : Obligations en matière de performance énergétique et environnementale
- Article UH11 : Traitement environnemental et paysager des espaces non-bâtis et abords des constructions
- Article UH12 : Stationnement
- Article UH13 : Desserte par les voies publiques ou privées
- Article UH14 : Desserte par les réseaux
- Article UH15 : O bligations en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques
Zone 1AU
- Article 1AU1 : Les usages, affectations de sols et constructions interdites
- Article 1AU2 : Occupations et utilisations du sol admises sous conditions
- Article 1AU3 : Mixité fonctionnelle et sociale
- Article 1AU6 : implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
- Article 1AU7 : Emprise au sol
- Article 1AU8 : Hauteur maximale des constructions
- Article 1AU10 : Obligations en matière de performance énergétique et environnementale
- Article 1AU11 : Traitement environnemental et paysager des espaces non-bâtis et abords des constructions
- Article 1AU12 : Stationnement
- Article 1AU13 : Desserte par les voies publiques ou privées
- Article 1AU14 : Desserte par les réseaux
- Article 1AU15 : O bligations en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques
Zone 1AUE
- Article 1AUE1 : Le usages, affectations de sols et constructions interdites
- Article 1AUE2 : Occupations et utilisations du sol admises sous conditions
- Article 1AUE3 : Mixité fonctionnelle et sociale
- Article 1AUE5 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- Article 1AUE6 : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
- Article 1AUE7 : Emprise au sol
- Article 1AUE8 : Hauteur maximale des constructions
- Article 1AUE10 : Obligations en matière de performance énergétique et environnementale
- Article 1AUE11 : Traitement environnemental et paysager des espaces non-bâtis et abords des constructions
- Article 1AUE12 : Stationnement
- Article 1AUE13 : Desserte par les voies publiques ou privées
- Article 1AUE14 : Desserte par les réseaux
- Article 1AUE15 : obligations en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques
Zone 1AUH
- Article 1AUH1 : Les usages, affectations de sols et constructions interdites
- Article 1AUH2 : Occupations et utilisations du sol admises sous conditions
- Article 1AUH3 : Mixité fonctionnelle et sociale
- Article 1AUH5 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- Article 1AUH6 : implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
- Article 1AUH7 : Emprise au sol
- Article 1AUH8 : Hauteur maximale des constructions
- Article 1AUH10 : Obligations en matière de performance énergétique et environnementale
- Article 1AUH11 : Traitement environnemental et paysager des espaces non-bâtis et abords des constructions
- Article 1AUH12 : Stationnement
- Article 1AUH13 : Desserte par les voies publiques ou privées
- Article 1AUH14 : Desserte par les réseaux
- Article 1AUH15 : O bligations en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques
Zone A
- Article A1 : les usages, affectations de sols et constructions interdites
- Article A2 : Occupations et utilisations du sol admises sous conditions
- Article A3 : Mixité fonctionnelle et sociale
- Article A5 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- Article A6 : implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
- Article A7 : Emprise au sol
- Article A8 : Hauteur maximale des constructions
- Article A10 : Obligations en matière de performance énergétique et environnementale
- Article A11 : Traitement environnemental et paysager des espaces non-bâtis et abords des constructions
- Article A12 : Stationnement
- Article A13 : Desserte par les voies publiques ou privées
- Article A14 : Desserte par les réseaux
- Article A15 : O bligations en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques
- Article N14 : Desserte par les réseaux
- Article N15 : Obligations en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques
Zone N
- Article N1 : les usages, affectations de sols et constructions interdites
- Article N2 : Occupations et utilisations du sol admises sous conditions
- Article N3 : Mixité fonctionnelle et sociale
- Article N5 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- Article N6 : implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
- Article N7 : Emprise au sol
- Article N8 : Hauteur maximale des constructions
- Article N9 : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs abords
- Article N10 : Obligations en matière de performance énergétique et environnementale
- Article N11 : Traitement environnemental et paysager des espaces non-bâtis et abords des constructions
- Article N12 : Stationnement
- Article N13 : Desserte par les voies publiques ou privées
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.