PLUi de Puisaye Nivernaise

Le PLUi de Puisaye Nivernaise, porté par la communauté de communes de Puisaye-Forterre, couvre 6 communes (document de référence du 30 septembre 2016). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Type de document

Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)

Intercommunalité (EPCI)

communauté de communes de Puisaye-Forterre

Date de référence

30 septembre 2016

Date d'approbation

11 octobre 2016 (Docurba)

Communes couvertes

6

Identifiant GPU

DU_200067130_D

Les 6 communes couvertes

• Arquian
• Bitry
• Bouhy
• Dampierre-sous-Bouhy
• Saint-Amand-en-Puisaye
• Saint-Vérain

Autres documents d'urbanisme de la communauté de communes de Puisaye-Forterre

La communauté de communes de Puisaye-Forterre porte 3 documents d'urbanisme distincts, chacun avec son règlement, sa date et ses procédures.

• PLUi de la Région de Charny (Charny Orée de Puisaye)
• PLUi du Toucycois (12 communes)

Pièces du dossier

Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.

Règlement écrit

• Reglement 20160930 D1,1 Mo

Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)

• Orientations amenagement 1 20160930 D1,1 Mo
• Orientations amenagement 2 20160930 D953 ko

Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

• Padd 20160930 D12,4 Mo

Plans de zonage

• Reglement graphique 1 20160930 D11,4 Mo
• Reglement graphique 2 20160930 D4,9 Mo
• Reglement graphique 3 20160930 D10,1 Mo
• Reglement graphique 4 20160930 D6,9 Mo
• Reglement graphique 5 20160930 D8,1 Mo
• Reglement graphique 6 20160930 D5,6 Mo
• Reglement graphique 7 20160930 D6,8 Mo
• Plan sup 20160930 D5,2 Mo

Planches de prescriptions

• Prescription lin 43 03 20160930 D1016 ko
• Prescription pct 07 00 20160930 D516 ko
• Prescription surf 02 01 1 20160930 D1,2 Mo
• Prescription surf 02 01 2 20160930 D12,7 Mo
• Prescription surf 05 00 20160930 D743 ko
• Prescription surf 07 01 1 20160930 D12,3 Mo
• Prescription surf 07 01 2 20160930 D5,2 Mo
• Prescription surf 07 01 3 20160930 D7,8 Mo
• Prescription surf 07 01 4 20160930 D14,3 Mo
• Prescription surf 07 01 5 20160930 D10,1 Mo
• Prescription surf 41 00 20160930 D1,6 Mo

Rapport de présentation et annexes

• Rapport 20160930 D36,0 Mo
• Info lin 19 01 20160930 D971 ko
• Info surf 04 00 20160930 D2,2 Mo
• Liste sup 20160930 D511 ko

Autres pièces du dossier

• Procedure 20160930 D1,3 Mo

20 fichiers de données SIG et 4 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.

Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.

Règlement écrit : sommaire

Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.

Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.

Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)

• Elaboration du PLUi sectoriel — prescrite le 25 novembre 2015 — objet : Autre, Trajectoire ZAN

Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.