PLUi du Toucycois
12 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 12 décembre 2016 · Yonne (89)
Le PLUi du Toucycois, porté par la communauté de communes de Puisaye-Forterre, couvre 12 communes (document de référence du 12 décembre 2016). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage sur la carte →Rechercher une adresse ou une parcelle →
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Intercommunalité (EPCI)
- communauté de communes de Puisaye-Forterre
- Date de référence
- 12 décembre 2016
- Date d'approbation
- 27 octobre 2014 (Docurba)
- Communes couvertes
- 12
- Identifiant GPU
- DU_200067130_C
Les 12 communes couvertes
Autres documents d'urbanisme de la communauté de communes de Puisaye-Forterre
La communauté de communes de Puisaye-Forterre porte 3 documents d'urbanisme distincts, chacun avec son règlement, sa date et ses procédures.
- PLUi de la Région de Charny (Charny Orée de Puisaye)
- PLUi de Puisaye Nivernaise (6 communes)
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
- Reglement graphique 01 20161212 C
- Reglement graphique 02 20161212 C
- Reglement graphique 03 20161212 C
- Reglement graphique 04 20161212 C
- Reglement graphique 05 20161212 C
- Reglement graphique 06 20161212 C
- Reglement graphique 07 20161212 C
- Reglement graphique 08 20161212 C
- Reglement graphique 09 20161212 C
- Reglement graphique 10 20161212 C
- Reglement graphique 11 20161212 C
- Reglement graphique 12 20161212 C
- Plan sup 0 20161212 C
- Plan sup 1 20161212 C
- Plan sup 2 20161212 C
- Plan sup 3 20161212 C
- Plan sup 4 20161212 C
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
Autres pièces du dossier
26 fichiers de données SIG et 5 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- Article 1.1 - Champs d'application territorial du plan
- Article 1.2 - Portée respective du règlement à l'égard d'autres législations relatives à l'occupation du sol
- Article 1.3 - Division du territoire en zones
- Article 1.4 - Adaptations mineures
- Article 1.5 - Travaux sur les immeubles dont les dispositions ne sont pas conformes au présent règlement
- Article 1.6 - Bâtiment sinistré
- Article 1.7 - Dispositions diverses
- Article 1.8 - Droit de Préemption Urbain
- Article 1.9 - Droit de Préemption Commerce
- Article Ua-1 : Type d'occupation ou d'utilisation des sols interdit
- Article Ub-1 : Type d'occupation ou d'utilisation des sols interdit
- Article Uc-1 : Type d'occupation ou d'utilisation des sols interdit
- Article Uia-1 : Type d'occupation ou d'utilisation des sols interdit
- Article Ue-1 : Type d'occupation ou d'utilisation des sols interdit
- Article 1AU-1 : Type d'occupation ou d'utilisation des sols interdit
- Article 2AU-1 : Type d'occupation ou d'utilisation des sols interdit
- Article AUe-1 : Type d'occupation ou d'utilisation des sols interdit
- Article AUi-1 : Type d'occupation ou d'utilisation des sols interdit
- Article A-1 : Type d'occupation ou d'utilisation des sols interdit
- Article N-1 : Type d'occupation ou d'utilisation des sols interdit
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLUi sectoriel — prescrite le 31 octobre 2014 — projet arrêté le 28 mars 2019 — objet : Autre, Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.