PLUi Chalosse Tursan
49 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 15 janvier 2026 · Landes (40)
Le PLUi Chalosse Tursan, porté par la communauté de communes Chalosse Tursan, couvre 49 communes (document approuvé le 15 janvier 2026). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage sur la carte →Rechercher une adresse ou une parcelle →
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Intercommunalité (EPCI)
- communauté de communes Chalosse Tursan
- Date d'approbation
- 15 janvier 2026
- Communes couvertes
- 49
- Identifiant GPU
- DU_200069649
Les 49 communes couvertes
- Arboucave
- Aubagnan
- Audignon
- Aurice
- Banos
- Bas-Mauco
- Bats
- Castelnau-Tursan
- Castelner
- Cazalis
- Clèdes
- Coudures
- Dumes
- Eyres-Moncube
- Fargues
- Geaune
- Hagetmau
- Haut-Mauco
- Horsarrieu
- Labastide-Chalosse
- Lacajunte
- Lacrabe
- Lauret
- Mant
- Mauries
- Miramont-Sensacq
- Momuy
- Monget
- Monségur
- Montaut
- Montgaillard
- Montsoué
- Morganx
- Payros-Cazautets
- Pécorade
- Peyre
- Philondenx
- Pimbo
- Poudenx
- Puyol-Cazalet
- Saint-Cricq-Chalosse
- Saint-Sever
- Sainte-Colombe
- Samadet
- Sarraziet
- Serres-Gaston
- Serreslous-et-Arribans
- Sorbets
- Urgons
Autres documents d'urbanisme de la communauté de communes Chalosse Tursan
La communauté de communes Chalosse Tursan porte 2 documents d'urbanisme distincts, chacun avec son règlement, sa date et ses procédures.
- PLUi du Tursan (17 communes)
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
- Reglement graphique 10
- Reglement graphique 11
- Reglement graphique 12
- Reglement graphique 13
- Reglement graphique 14
- Reglement graphique 15
- Reglement graphique 16
- Reglement graphique 17
- Reglement graphique 18
- Reglement graphique 19
- Reglement graphique 1
- Reglement graphique 20
- Reglement graphique 21
- Reglement graphique 22
- Reglement graphique 23
- Reglement graphique 24
- Reglement graphique 25
- Reglement graphique 26
- Reglement graphique 27
- Reglement graphique 28
- Reglement graphique 29
- Reglement graphique 2
- Reglement graphique 30
- Reglement graphique 31
- Reglement graphique 32
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 1
- Rapport 2
- Rapport 3
- Abrogation CC
- Avis PPC
- Info surf 04 00
- Info surf 14 00
- Info surf 19 01 10
- Info surf 19 01 1
- Info surf 19 01 2
- Info surf 19 01 3
- Info surf 19 01 4
- Info surf 19 01 5
- Info surf 19 01 6
- Info surf 19 01 7
- Info surf 19 01 8
- Info surf 19 01 9
- Info surf 30 00
- Info surf 37 00
- Info surf 42 02
- Info surf 42 03
- Info surf 99 00 1
- Info surf 99 00 2
- Info surf 99 00 3
- Liste annexes
Autres pièces du dossier
22 fichiers de données SIG et 5 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- ARTICLE 1 - CHAMP D'APPLICATION DU REGLEMENT DU PLUI
- ARTICLE 2 - APPLICATION DE DISPOSITIONS D'ORDRE GENERAL PREVUES AU CODE DE L'URBANISME
- ARTICLE 3 - DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES
- ARTICLE 4 - SECTEURS ET SITES DE PRESCRIPTIONS PARTICULIERES INDIQUES SUR LES DOCUMENTS GRAPHIQUES
- ARTICLE 5 - SECTEURS DE PRESCRIPTIONS PARTICULIERES INDIQUES EN ANNEXES DU DOSSIER DE PLUI
- ARTICLE 6 - PRESCRIPTIONS APPLICABLES DANS LES SECTEURS D'ALEAS NATURELS ET DE RISQUES TECHNOLOGIQUES NON COUVERTS PAR UN PLAN DE PREVENTION DES RISQUES
- ARTICLE 7 - PRESCRIPTIONS APPLICABLES AUX ELEMENTS DE PATRIMOINE ET DE PAYSAGE PROTEGES
- ARTICLE 8 - PRESCRIPTIONS DE PROTECTION ET DE CONSERVATION DU PATRIMOINE ARCHEOLOGIQUE
- ARTICLE 9 - PRESCRIPTIONS APPLICABLES DANS LES ZONES DE BRUIT DES INFRASTRUCTURES
- ARTICLE 10 - MODALITES D'APPLICATION DANS LE CAS D'ÉQUIPEMENTS D'INTERET COLLECTIF ET SERVICES PUBLICS
- ARTICLE 11 - MODALITES D'APPLICATION DES REGLES D'IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE 12 - DEFINITION DES DESTINATIONS DE CONSTRUCTIONS ET INSTALLATIONS
- ARTICLE 13 - DEFINITIONS ET MODALITES D'APPLICATION DE TERMES UTILISES DANS LE REGLEMENT
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.