PLUi du Tursan
17 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 15 septembre 2020 · Landes (40)
Le PLUi du Tursan, porté par la communauté de communes Chalosse Tursan, couvre 17 communes (document de référence du 15 septembre 2020). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage sur la carte →Rechercher une adresse ou une parcelle →
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Intercommunalité (EPCI)
- communauté de communes Chalosse Tursan
- Date de référence
- 15 septembre 2020
- Communes couvertes
- 17
- Identifiant GPU
- DU_200069649_A
Les 17 communes couvertes
Autres documents d'urbanisme de la communauté de communes Chalosse Tursan
La communauté de communes Chalosse Tursan porte 2 documents d'urbanisme distincts, chacun avec son règlement, sa date et ses procédures.
- PLUi Chalosse Tursan (49 communes)
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
- Reglement graphique 0 20200915 A
- Reglement graphique 1 20200915 A
- Reglement graphique 2 20200915 A
- Reglement graphique 3 20200915 A
- Reglement graphique 4 20200915 A
- Reglement graphique 5 20200915 A
- Plan irrigation 20200219 A
- Plan su 20200219 A
- Plan sup 20200219 A
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 1 20200915 A
- Rapport 2 20200915 A
- Rapport 3 20200915 A
- Aeu communes anc 20200219 A
- Aeu revis n1 bats 20200219 A
- Aeu revis n1 geaune 20200219 A
- Aeu revis n1 lacajunte 20200219 A
- Aeu revis n1 miramont 20200219 A
- Aeu revis n1 pimbo 20200219 A
- Aeu revis n1 samadet 20200219 A
- Aeu revis n1 sorbets 20200219 A
- Aeu revis n1 urgons 20200219 A
- Aeu revis n2 arboucave 20200219 A
- Avis MEC 20200915 A
- Dpu 20200219 A
- Liste sup 20200219 A
- Reseau aep 20200219 A
- Tigf 20200219 A
Autres pièces du dossier
27 fichiers de données SIG et 2 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- ARTICLE 1 : Champ d'application
- ARTICLE 2 : Portée du règlement à l'égard d'autres législations relatives à l'occupation des sols
- ARTICLE 3 : Division du territoire en zones
- ARTICLE 4 : Risque naturel d'inondation
- ARTICLE 5 : Risque technologique lié au transport de gaz naturel ou de pétrole
- ARTICLE 6 - Adaptations mineures
- ARTICLE 7 - Exceptions aux règles édictées par le présent règlement
- ARTICLE Ua - 1 - TYPES D'OCCUPATION ET D'UTILISATION DES SOLS INTERDITS
Zone UAA
Zone UBA
- ARTICLE Ub - 5 - SUPERFICIE MINIMALE DES TERRAINS CONSTRUCTIBLES
- ARTICLE Uc - 1 - TYPES D'OCCUPATION ET D'UTILISATION DES SOLS INTERDITS
- ARTICLE UX - 1 - TYPES D'OCCUPATION ET D'UTILISATION DES SOLS INTERDITS
- Article Uer - 1 - TYPES D'OCCUPATION ET D'UTILISATION DES SOLS INTERDITS
- ARTICLE UL - 1 - TYPES D'OCCUPATION ET D'UTILISATION DES SOLS INTERDITS
- ARTICLE 1AU - 1 - TYPES D'OCCUPATION ET D'UTILISATION DES SOLS INTERDITS
Zone 1AUA
- ARTICLE 1AU - 5 - SUPERFICIE MINIMALE DES TERRAINS CONSTRUCTIBLES
- ARTICLE 1AUX - 1 - TYPES D'OCCUPATION ET D'UTILISATION DES SOLS INTERDITS
- ARTICLE 1AUL - 1 - TYPES D'OCCUPATION ET D'UTILISATION DES SOLS INTERDITS
- Article 1AUR - 1 - TYPES D'OCCUPATION ET D'UTILISATION DES SOLS INTERDITS
- ARTICLE 2AU - 1 - TYPES D'OCCUPATION ET D'UTILISATION DES SOLS INTERDITS
- ARTICLE A - 1 - TYPES D'OCCUPATION ET D'UTILISATION DES SOLS INTERDITS
- ARTICLE A1 - 1 - TYPES D'OCCUPATION ET D'UTILISATION DES SOLS INTERDITS
- ARTICLE A2 - 1 - TYPES D'OCCUPATION ET D'UTILISATION DES SOLS INTERDITS
- ARTICLE Ap - 1 - TYPES D'OCCUPATION ET D'UTILISATION DES SOLS INTERDITS
- ARTICLE Np - 1 - TYPES D'OCCUPATION ET D'UTILISATION DES SOLS INTERDITS
- ARTICLE NL - 1 - TYPES D'OCCUPATION ET D'UTILISATION DES SOLS INTERDITS
- ARTICLE N - 1 - TYPES D'OCCUPATION ET D'UTILISATION DES SOLS INTERDITS
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.