PLUi de la Vallée de l'Ance

Le PLUi de la Vallée de l'Ance, porté par la communauté de communes Ambert Livradois Forez, couvre 10 communes (document de référence du 1 décembre 2016). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Type de document

Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)

Intercommunalité (EPCI)

communauté de communes Ambert Livradois Forez

Date de référence

1 décembre 2016

Communes couvertes

10

Identifiant GPU

DU_200070761_C

Les 10 communes couvertes

• Baffie
• Églisolles
• La Chaulme
• Medeyrolles
• Saillant
• Saint-Anthème
• Saint-Clément-de-Valorgue
• Saint-Romain
• Sauvessanges
• Viverols

Autres documents d'urbanisme de la communauté de communes Ambert Livradois Forez

La communauté de communes Ambert Livradois Forez porte 3 documents d'urbanisme distincts, chacun avec son règlement, sa date et ses procédures.

• PLUi du Pays de Cunlhat (7 communes)
• PLUi du Pays d'Olliergues (7 communes)

Pièces du dossier

Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.

Règlement écrit

• Reglement 20161201 C9,2 Mo

Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)

• Orientations amenagement 20161201 C7,1 Mo

Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

• Padd 20161201 C1,7 Mo

Plans de zonage

• Reglement graphique 20161201 C94,9 Mo
• Reglement graphique BAFFIE 20161201 C4,8 Mo
• Reglement graphique EGLISOLLES 20161201 C7,5 Mo
• Reglement graphique LACHAULME 20161201 C6,6 Mo
• Reglement graphique MEDEYROLLES 20161201 C6,7 Mo
• Reglement graphique SAILLANT 20161201 C10,8 Mo
• Reglement graphique SAINT ANTHEME 20161201 C20,6 Mo
• Reglement graphique SAINT CLEMENT DE VALORGUE 20161201 C4,2 Mo
• Reglement graphique SAINT ROMAIN 20161201 C8,0 Mo
• Reglement graphique SAUVESSANGES 20161201 C17,2 Mo
• Reglement graphique VIVEROLS 20161201 C8,7 Mo
• Plan sup 20161201 C9,0 Mo

Planches de prescriptions

• Prescription surf 02 20161201 C47 ko
• Prescription surf 05 20161201 C163 ko
• Prescription surf 16 20161201 C177 ko
• Prescription surf 22 20161201 C177 ko

Rapport de présentation et annexes

• Rapport 20161201 C14,8 Mo
• Annexes sanitaires 20161201 C3,1 Mo
• Info surf 19 331 20160427 C1,7 Mo
• Info surf 19 412 20160427 C224 ko
• Info surf 99 1 20161201 C10,5 Mo
• Info surf 99 2 20161201 C15,7 Mo
• Info surf argile 20161201 C141 ko
• Info surf cavite 20161201 C357 ko
• Info surf mvt terrain 20161201 C313 ko
• Liste sup 20161201 C902 ko

Autres pièces du dossier

• Procedure 20161201 C5,4 Mo

17 fichiers de données SIG et 5 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.

Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.

Règlement écrit : sommaire

Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.

Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.

Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)

• Elaboration du PLUi tenant lieu de PLH — prescrite le 25 septembre 2025 — objet : Trajectoire ZAN

Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.