PLUi du Pays de Cunlhat
7 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 21 mars 2024 · Puy-de-Dôme (63)
Le PLUi du Pays de Cunlhat, porté par la communauté de communes Ambert Livradois Forez, couvre 7 communes (document de référence du 21 mars 2024). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage sur la carte →Rechercher une adresse ou une parcelle →
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Intercommunalité (EPCI)
- communauté de communes Ambert Livradois Forez
- Date de référence
- 21 mars 2024
- Communes couvertes
- 7
- Identifiant GPU
- DU_200070761_A
Les 7 communes couvertes
Autres documents d'urbanisme de la communauté de communes Ambert Livradois Forez
La communauté de communes Ambert Livradois Forez porte 3 documents d'urbanisme distincts, chacun avec son règlement, sa date et ses procédures.
- PLUi du Pays d'Olliergues (7 communes)
- PLUi de la Vallée de l'Ance (10 communes)
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
- Rapport
- Bordereau pieces
- Guide architectural
- Hameau urbanisation
- Info surf 08
- Info surf 19 3
- Info surf 19 5
- Liste sup
- Pac etat
Autres pièces du dossier
27 fichiers de données SIG et 8 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Zone UB
- Ub- ARTICLE 1 : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
- Ub- ARTICLE 2 : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES
- Ub- ARTICLE 3 : ACCES ET VOIRIES
- Ub- ARTICLE 4 : CONDITION DE DESSERTE PAR LES RESEAUX
- Ub- ARTICLE 5 : CARACTERISTIQUES DES TERRAINS
- Ub- ARTICLE 6 : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES
- Ub- ARTICLE 7 : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES
- Ub- ARTICLE 8 : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE
- Ub- ARTICLE 9 : EMPRISE AU SOL DES CONSTRUCTIONS
- Ub- ARTICLE 10 : HAUTEUR MAXIMALE DES CONSTRUCTIONS
- Ub- ARTICLE 11 : ASPECT EXTERIEUR DES CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DE LEURS ABORDS
- Ub- ARTICLE 12 : STATIONNEMENT
- Ub- ARTICLE 13 : OBLIGAT IONS EN MATIERE DE REALISATION D'ESPACES LIBRES, D' AIRES DE JEUX ET DE LOISIRS ET DE PLANTATIONS
- Ub- ARTICLE 14 : COEFFICIENT D'OCCUPATI ON DES SOLS
Zone UC
- Uc - ARTICLE 1 : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
- Uc - ARTICLE 2 : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES
- Uc- ARTICLE 3 : ACCES ET VOIRIES
- Uc - ARTICLE 4 : CONDITION DE DESSERTE PAR LES RESEAUX
- Uc - ARTICLE 5 : CARACTERISTIQUES DES TERRAINS
- Uc - ARTICLE 6 : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES
- Uc - ARTICLE 7 : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES
- Uc - ARTICLE 9 : EMPRISE AU SOL DES CONSTRUCTIONS
- Uc - ARTICLE 10 : HAUTEUR MAXIMALE DES CONSTRUCTIONS
- Uc - ARTICLE 11 : ASPECT EXTERIEUR DES CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DE LEURS ABORDS
- Uc - ARTICLE 12 : STATIONNEMENT
- Uc ARTICLE 14 : COEFFICIENT D'OCCUPATION DES SOLS
Zone UE
- Ue - ARTICLE 1 : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
- Ue - ARTICLE 2 : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES
- Ue- ARTICLE 3 : ACCES ET VOIRIES
- Ue - ARTICLE 4 : CONDITION DE DESSERTE PAR LES RESEAUX
- Prescriptions particulières de la collecte des eaux usées
- Eaux pluviales
- Ue - ARTICLE 5 : CARACTERISTIQUES DES TERRAINS
- Ue - ARTICLE 6 : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES
- Ue - ARTICLE 7 : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES
- Ue - ARTICLE 8 : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE
- Ue - ARTICLE 9 : EMPRISE AU SOL DES CONSTRUCTIONS
- Ue - ARTICLE 10 : HAUTEUR MAXIMALE DES CONSTRUCTIONS
- Ue - ARTICLE 11 : ASPECT EXTERIEUR DES CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DE LEURS ABORDS
- Ue - ARTICLE 12 : STATIONNEMENT
- Ue - ARTICLE 13 : OBLIGATIONS EN MATIERE D E REALISATION D'ESPACES LIBRES, D'AIRES DE JE UX ET DE LOISIRS ET DE PLANTATIONS
- Ue - ARTICLE 14 : COEFFICIENT D'OCCUPATION DES SOLS
Zone UH
- Uh - ARTICLE 1 : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
- Uh - ARTICLE 2 : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES
- Uh- ARTICLE 3 : ACCES ET VOIRIES
- Uh - ARTICLE 4 : CONDITION DE DESSERTE PAR LES RESEAUX
- Uh - ARTICLE 5 : CARACTERISTIQUES DES TERRAINS
- Uh - ARTICLE 6 : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES
- Uh - ARTICLE 7 : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES
- Uh - ARTICLE 8 : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE
- Uh - ARTICLE 9 : EMPRISE AU SOL DES CONSTRUCTIONS
- Uh - ARTICLE 10 : HAUTEUR MAXIMALE DES CONSTRUCTIONS
- Uh - ARTICLE 11 : ASPECT EXTERIEUR DES CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DE LEURS ABORDS
- Uh - ARTICLE 12 : STATIONNEMENT
- Uh ARTICLE 14 : COEFFICIENT D'OCCUPATION DES SOLS
Zone UT
- Ut - ARTICLE 1 : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
- Ut - ARTICLE 2 : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES
- Ut - ARTICLE 3 : ACCES ET VOIRIES
- Ut - ARTICLE 4 : CONDITION DE DESSERTE PAR LES RESEAUX
- Ut - ARTICLE 5 : CARACTERISTIQUES DES TERRAINS
- Ut - ARTICLE 6 : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES
- Ut - ARTICLE 7 : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES
- Ut - ARTICLE 8 : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE
- Ut - ARTICLE 9 : EMPRISE AU SOL DES CONSTRUCTIONS
- Ut - ARTICLE 10 : HAUTEUR MAXIMALE DES CONSTRUCTIONS
- Ut - ARTICLE 11 : ASPECT EXTERIEUR DES CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DE LEURS ABORDS
- Ut- ARTICLE 12 : STATIONNEMENT
- Ut - ARTICLE 13 : OBLIGATIONS EN MATIERE DE REALISATIO N D'ESPACES LIBRES , D'A IRES DE JEUX ET DE LOISIRS ET DE PLANTATIONS
- Ut - ARTICLE 14 : CO EFFICIENT D'OCCUPATION DES SO LS
Zone 1AUE
- 1Aue - ARTICLE 1 : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
- 1Aue - ARTICLE 2 : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES
- 1Aue- ARTICLE 3 : ACCES ET VOIRIES
- 1Aue - ARTICLE 4 : CONDITION DE DESSERTE PAR LES RESEAUX
- 1Aue - ARTICLE 5 : CARACTERISTIQUES DES TERRAINS
- 1Aue - ARTICLE 6 : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES
- 1Aue - ARTICLE 7 : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES 063-200070761-20240321-2024_21_03_21-DE Reçu le 05/04/2024
- 1Aue - ARTICLE 8 : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE
- 1Aue - ARTICLE 9 : EMPRISE AU SOL DES CONSTRUCTIONS
- 1Aue - ARTICLE 10 : HAUTEUR MAXIMALE DES CONSTRUCTIONS
- 1Aue - ARTICLE 13 : OBLIGATIONS EN MATIERE DE REALISATION D 'ESPACES LIBRES, D'AIRES DE JEUX ET DE LOISIRS ET DE PLANTATIONS
- 1Aue ARTICLE 14 : COEFFICIENT D'OCCUPATION D ES SOLS
Zone 2AUE
- 2Aue - ARTICLE 1 : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
- 2Aue - ARTICLE 2 : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES
- 2Aue- ARTICLE 3 : ACCES ET VOIRIES
- 2Aue - ARTICLE 4 : CONDITION DE DESSERTE PAR LES RESEAUX
- 2Aue - ARTICLE 5 : CARACTERISTIQUES DES TERRAINS
- 2Aue - ARTICLE 6 : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES
- 2Aue - ARTICLE 7 : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES
- 2Aue - ARTICLE 8 : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE
- 2Aue - ARTICLE 9 : EMPRISE AU SOL DES CONSTRUCTIONS
- 2Aue - ARTICLE 10 : HAUTEUR MAXIMALE DES CONSTRUCTIONS
- 2Aue - ARTICLE 12 : STATIONNEMENT
- 2Aue - ARTICLE 13 : OBLIGATIONS EN MATIERE DE REA LISATION D'ESPACE S LIBRES, D'AIRES DE JEUX ET D E LOISIRS ET DE PLANTATIONS
- 2Aue - ARTICLE 14 : COEFFICIENT D'OCCUPATI ON DES SOLS
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLUi tenant lieu de PLH — prescrite le 25 septembre 2025 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.