PLUi du Pays de Livarot
3 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 28 septembre 2023 · Calvados (14)
Le PLUi du Pays de Livarot, porté par la communauté d'agglomération Lisieux Normandie, couvre 3 communes (document de référence du 28 septembre 2023). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage sur la carte →Rechercher une adresse ou une parcelle →
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Intercommunalité (EPCI)
- communauté d'agglomération Lisieux Normandie
- Date de référence
- 28 septembre 2023
- Communes couvertes
- 3
- Identifiant GPU
- DU_200069532_A
Les 3 communes couvertes
Autres documents d'urbanisme de la communauté d'agglomération Lisieux Normandie
La communauté d'agglomération Lisieux Normandie porte 4 documents d'urbanisme distincts, chacun avec son règlement, sa date et ses procédures.
- PLUi de la Vallée d'Auge (4 communes)
- PLUi de Lintercom Lisieux Pays d'Auge Normandie (33 communes)
- PLUi D de la communauté d'agglomération Lisieux Normandie (7 communes)
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
- Reglement graphique 0 20190328 A
- Reglement graphique 1 20190328 A
- Reglement graphique 2 20190328 A
- Reglement graphique 3 20190328 A
- Reglement graphique 4 20190328 A
- Reglement graphique 5 20190328 A
- Reglement graphique 6 20190328 A
- Reglement graphique 7 20190328 A
- Reglement graphique 8 20190328 A
- Reglement graphique 9 20190328 A
- Plan risques inondations 20190328 A
- Plan risques mouvement terrain 20190328 A
- Plan sup 20190328 A
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 20230928 A
- LISTE ANNEXES 20190328 A
- Annexes sanitaires 20190328 A
- Arrete protection biotope 20190328 A
- Info lin 19 01 20190328 A
- Info lin 19 02 20190328 A
- Liste sup 20190328 A
Autres pièces du dossier
49 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 30 juin 2021 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.