PLUi de Chautagne
8 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 27 janvier 2026 · Savoie (73)
Le PLUi de Chautagne, porté par la communauté d'agglomération Grand Lac, couvre 8 communes (document de référence du 27 janvier 2026). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage sur la carte →Rechercher une adresse ou une parcelle →
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Intercommunalité (EPCI)
- communauté d'agglomération Grand Lac
- Date de référence
- 27 janvier 2026
- Communes couvertes
- 8
- Identifiant GPU
- DU_200068674_C
Les 8 communes couvertes
Autres documents d'urbanisme de la communauté d'agglomération Grand Lac
La communauté d'agglomération Grand Lac porte 3 documents d'urbanisme distincts, chacun avec son règlement, sa date et ses procédures.
- PLUi de l'Albanais Savoyard (3 communes)
- PLUi Grand Lac (ex-CALB) (17 communes)
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
- Reglement graphique 0 20260127 C
- Reglement graphique 10 20260127 C
- Reglement graphique 11 20260127 C
- Reglement graphique 12 20260127 C
- Reglement graphique 13 20260127 C
- Reglement graphique 14 20260127 C
- Reglement graphique 15 20260127 C
- Reglement graphique 16 20260127 C
- Reglement graphique 17 20260127 C
- Reglement graphique 18 20260127 C
- Reglement graphique 19 20260127 C
- Reglement graphique 1 20260127 C
- Reglement graphique 20 20260127 C
- Reglement graphique 21 20260127 C
- Reglement graphique 22 20260127 C
- Reglement graphique 23 20260127 C
- Reglement graphique 24 20260127 C
- Reglement graphique 25 20260127 C
- Reglement graphique 26 20260127 C
- Reglement graphique 27 20260127 C
- Reglement graphique 28 20260127 C
- Reglement graphique 29 20260127 C
- Reglement graphique 2 20260127 C
- Reglement graphique 30 20260127 C
- Reglement graphique 31 20260127 C
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
- Arrete maj annexes MAJ4 20260127 C
- Rapport 10 20260127 C
- Rapport 11 20260127 C
- Rapport 12 20260127 C
- Rapport 13 20260127 C
- Rapport 1 20260127 C
- Rapport 2 20260127 C
- Rapport 3 20260127 C
- Rapport 4 20260127 C
- Rapport 5 20260127 C
- Rapport 6 20260127 C
- Rapport 7 20260127 C
- Rapport 8 20260127 C
- Rapport 9 20260127 C
- Annexes AVAP SPR Chanaz M1 2026 20260127 C
- Annexes Assainissement 20260127 C
- Annexes BoisementChautagne 20260127 C
- Annexes DivisionsFoncieres SerrieresenChautagne 20260127 C
- Annexes Droit de preemption urbain 20260127 C
- Annexes EauPotable SchemaDistribution 2025 20260127 C
- Annexes Gestion des dechets 20260127 C
- Annexes PPCP Chindrieux 20260127 C
- Annexes PPRi AleasConjugues 20260127 C
- Annexes PPRi Chanaz 20260127 C
- Annexes PPRi Chindrieux 20260127 C
Autres pièces du dossier
- Delib bilan concertation M1 20260127 C
- Arrete enquete publique M1 20260127 C
- Delib approbation M1 20260127 C
- Procedure 20260127 C
33 fichiers de données SIG et 7 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- 1-3 RECONSTRUCTION D'UN BÂTIMENT SINISTRÉ
- 1-4 PERMIS DE DÉMOLIR
- 1-5 ADAPTATIONS MINEURES DE CERTAINES RÈGLES
- 1-6 DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN
- 1-7 CLASSEMENT DES INFRASTRUCTURES BRUYANTES
- 1-10 DESTINATIONS ET SOUS DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS (SELON LÉGISLATION EN VIGUEUR À LA DATE D'APPROBATION DU PLU)
- 2.1 DISPOSITIONS RELATIVES À LA TRAME VERTE ET BLEUE
- 2.4 DISPOSITIONS RELATIVES AUX INFRASTRUCTURES ROUTIÈRES ET FERROVIAIRES
- CHAPITRE 3 : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES
- UT-3-1 HAUTEUR ET GABARIT DES CONSTRUCTIONS
- UT-3-2 IMPLANTATION
- UT-4 CARACTERISTIQUES URBAINES, ARCHITECTURALES, ENVIRONNEMENTALES ET PAYSAGÈRES
- UT-5 ASPECT EXTERIEUR DES CONSTRUCTIONS
- UT-6 STATIONNEMENTS
- UT-7 DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVÉES OUVERTES À LA CIRCULATION PUBLIQUE
Zone A
- Les zones agricoles (A)
- DISPOSITIONS AGRICOLES (A)
- Risques :
- A-2 DISPOSITIONS APPLICABLES
- A-2.1 DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS
- A-3 VOLUMETRIE ET IMPLANTATION APPLICABLES AUX ZONES AGRICOLES ET NATURELLES
- A-3.2 IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- A-4 CARACTÉRISTIQUES URBAINES ET ARCHITECTURALES, ENVIRONNEMENTALES ET PAYSAGÈRES
- A-4.6 CLOTURES
- A-5.2 OUVERTURES ET PERCEMENTS
- A-6 STATIONNEMENTS
Zone N
- Les zones naturelles et forestières (N)
- DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES AGRICOLES (A) ET NATURELLES (N)
- N-1 ELÉMENTS À PRENDRE EN COMPTE DANS LA DÉFINITION DES USAGES DES SOLS
- N-2 DISPOSITIONS APPLICABLES
- N-2.4 CHALET D'ALPAGE :
- N-3 VOLUMETRIE ET IMPLANTATION APPLICABLES AUX ZONES AGRICOLES ET NATURELLES
- N-3.2 IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- N-4 CARACTÉRISTIQUES URBAINES ET ARCHITECTURALES, ENVIRONNEMENTALES ET PAYSAGÈRES
- N-4.5 IMPLANTATION DES STOCKAGES ET DES STATIONNEMENTS DES BATIMENTS D'ACTIVITES
- N-4.6 CLOTURES
- SPÉCIFICITÉS DES BÂTIMENTS AGRICOLES ET ÉCONOMIQUES :
- 266
- Performance énergétique
- N-5.5 BÂTIMENTS FORESTIERS OU AGRICOLES
- N-6 STATIONNEMENTS
Zone UA
Zone UA1
Zone UA2
Zone UB
Zone UD
Zone 1AU
- 1AU-1 ELÉMENTS À PRENDRE EN COMPTE DANS LA DÉFINITION DES USAGES DES SOLS
- 1AU2 DESTINATION, USAGE DU SOL ET NATURES DE L'OCCUPATION
- 1AU-3 VOLUMÉTRIE ET HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS
- 1AU-3.2 IMPLANTATION
- 1AU-4 CARACTÉRISTIQUES URBAINES ET ARCHITECTURALES, ENVIRONNEMENTALES ET PAYSAGÈRES
- DISPOSITIONS COMMUNES :
- 1AU-5 ESTIMATION DES BESOINS EN PLACES DE STATIONNEMENT
Zone 2AU
Zone AS
Zone AC
- Deux indices identifiés :
- AC-3 VOLUMETRIE ET IMPLANTATION APPLICABLES AUX ZONES AGRICOLES ET NATURELLES
- IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX EMPRISES ET VOIES PUBLIQUES ACTUELLES OU EN PROJET :
- AC-4.1 INTÉGRATION DANS LE MILIEU ENVIRONNANT
- AC-4.6 CLOTURES
- Menuiseries et huisseries extérieures
- Performance énergétique
Zone NC
- NC-1 ELÉMENTS À PRENDRE EN COMPTE DANS LA DÉFINITION DES USAGES DES SOLS
- NC-2 DISPOSITIONS APPLICABLES
- NC-3 VOLUMETRIE ET IMPLANTATION APPLICABLES AUX ZONES AGRICOLES ET NATURELLES
- IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX EMPRISES ET VOIES PUBLIQUES ACTUELLES OU EN PROJET :
- NC-4.1 INTÉGRATION DANS LE MILIEU ENVIRONNANT
Zone NJ
Zone NP
Zone NL
- NL-1 ELÉMENTS À PRENDRE EN COMPTE DANS LA DÉFINITION DES USAGES DES SOLS
- NL 2 DESTINATION, USAGE DU SOL ET NATURES DE L'OCCUPATION
- NL-3 VOLUMÉTRIE ET HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS
- NL-3-2 IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX EMPRISES ET AUX VOIES PUBLIQUES ACTUELLES OU EN PROJET :
- NL-4 CARACTERISTIQUES URBAINES, ARCHITECTURALES, ENVIRONNEMENTALES ET PAYSAGÈRES
- NL-5 ASPECT EXTERIEUR DES CONSTRUCTIONS
- NL-3 STATIONNEMENTS
Zone NLT
- NLT2 DESTINATION, USAGE DU SOL ET NATURES DE L'OCCUPATION
- NLT-3 VOLUMÉTRIE ET HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS
- NLT-3-2 IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX EMPRISES ET AUX VOIES PUBLIQUES ACTUELLES OU EN PROJET :
- NLT-4 CARACTERISTIQUES URBAINES, ARCHITECTURALES, ENVIRONNEMENTALES ET PAYSAGÈRES
- NLT-5 ASPECT EXTERIEUR DES CONSTRUCTIONS
Zone NLQ
- NLQ-1 ELÉMENTS À INTÉGRER DANS LA DÉFINITION DES USAGES DES SOLS
- NLQ2 DESTINATIONS, USAGES ET NATURES DE L'OCCUPATION
- NLQ3. VOLUMÉTRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- NLQ-3.1 VOLUMÉTRIE ET HAUTEUR
- NLQ-3.2 IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- NLQ-4.1 MOUVEMENTS DE SOL
- NLQ-5 ASPECT EXTERIEUR DES CONSTRUCTIONS
- NLQ-6 STATIONNEMENTS
Zone NPV
Zone NU
- NU2 DESTINATION, USAGE DU SOL ET NATURES DE L'OCCUPATION
- NU-3 VOLUMÉTRIE ET HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS
- NU-3-2 IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX EMPRISES ET AUX VOIES PUBLIQUES ACTUELLES OU EN PROJET :
- NU-4 CARACTERISTIQUES URBAINES, ARCHITECTURALES, ENVIRONNEMENTALES ET PAYSAGÈRES
- NU-4.4 MOUVEMENTS DE SOL
- NU-5 STATIONNEMENTS
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.