PLUi de l'Albanais Savoyard
3 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 3 février 2026 · Savoie (73)
Le PLUi de l'Albanais Savoyard, porté par la communauté d'agglomération Grand Lac, couvre 3 communes (document de référence du 3 février 2026). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage sur la carte →Rechercher une adresse ou une parcelle →
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Intercommunalité (EPCI)
- communauté d'agglomération Grand Lac
- Date de référence
- 3 février 2026
- Communes couvertes
- 3
- Identifiant GPU
- DU_200068674_A
Les 3 communes couvertes
Autres documents d'urbanisme de la communauté d'agglomération Grand Lac
La communauté d'agglomération Grand Lac porte 3 documents d'urbanisme distincts, chacun avec son règlement, sa date et ses procédures.
- PLUi Grand Lac (ex-CALB) (17 communes)
- PLUi de Chautagne (8 communes)
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
- Reglement graphique 1 20260203 A
- Reglement graphique 2 20260203 A
- Reglement graphique 3 20260203 A
- Reglement graphique 4 20260203 A
- Reglement graphique 5 20260203 A
- Reglement graphique 6 20260203 A
- Reglement graphique 7 20260203 A
- Reglement graphique 8 20260203 A
- Annexe 1.6 plan zap 20260203 A
- Annexe 14 EauxPluviales Zonage 20260203 A
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
- Arrete maj annexes MAJ2 20260203 A
- Rapport 1 20260203 A
- Rapport 2 20260203 A
- Rapport 3 20260203 A
- Rapport 4 20260203 A
- Rapport 5 20260203 A
- Annexe 1.5 ZAP LaBiolle 20260203 A
- Annexe 10 PIZ StGirod 20260203 A
- Annexe 11 PPRi Albens 20260203 A
- Annexe 11 PPRi Epersy 20260203 A
- Annexe 11 PPRi LaBiolle 20260203 A
- Annexe 11 PPRi Mognard 20260203 A
- Annexe 11 PPRi StGermainLaChambotte 20260203 A
- Annexe 11 PPRi StGirod 20260203 A
- Annexe 11 PPRi StOurs 20260203 A
- Annexe 12 TaxeAmenagement AlbanaisSavoyard 20260203 A
- Annexe 13 PermisDemolir StOurs 20260203 A
- Annexe 15 RLPI 20260203 A
- Annexe 1 SUP Albanais2020 20260203 A
- Annexe 2 classement sonores infrastructures terrestres 20260203 A
- Annexe 3 DPU Grand Lac 20260203 A
- Annexe 4 carte regimes forestiers 20260203 A
- Annexe 5 BoisementAlbanaisSavoyard 20260203 A
- Annexe 6 notice dechets 20260203 A
- Annexe 7 Dechets Rapport annuel 2022 20260203 A
Autres pièces du dossier
- Delib bilan concertation M2 20260203 A
- Delib ouverture 2AU M2 20260203 A
- Arrete enquete M2 20260203 A
- Delib approbation M2 20260203 A
- Procedure 20260203 A
30 fichiers de données SIG et 5 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- 2.3 Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- 2.4 Stationnement
- 3.1 Desserte par les voies publiques ou privées ouvertes à la circulation publique
- 1 - Eau :
- 2 - Assainissement :
- 3- Électricité, téléphone et réseaux numériques :
- 2.2 Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- Annexe et local accessoire à l'habitation (définition lexique national) :
- 2- Local accessoire
- ANNEXE 1 : CONDITIONS D'APPLICATION DES CRÉATIONS DE LOGEMENTS AVEC OU SANS CHANGEMENTS DE DESTINATION EN ZONE AGRICOLE ET NATURELLE
- ANNEXE 2 : LISTE DES ESPECES INVASIVES SUR LE TERRITOIRE
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.