PLUi du SIVOM de l'Artois
13 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 16 décembre 2025 · Pas-de-Calais (62)
Le PLUi du SIVOM de l'Artois, porté par la communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois-Lys Romane, couvre 13 communes (document de référence du 16 décembre 2025). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage sur la carte →Rechercher une adresse ou une parcelle →
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Intercommunalité (EPCI)
- communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois-Lys Romane
- Date de référence
- 16 décembre 2025
- Communes couvertes
- 13
- Identifiant GPU
- DU_200072460_B
Les 13 communes couvertes
Autres documents d'urbanisme de la communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois-Lys Romane
La communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois-Lys Romane porte 2 documents d'urbanisme distincts, chacun avec son règlement, sa date et ses procédures.
- PLUi d'Artois-Flandres (14 communes)
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
- Reglement 20251216 B
- Ppri lawe reglement 20251216 B
- Ppri lawe zonage reglementaire festubert 20251216 B
- Ppri lawe zonage reglementaire richebourg 1 20251216 B
- Ppri lawe zonage reglementaire richebourg 2 20251216 B
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
- Reglement graphique 20251216 B
- Plan aleas miniers 20251216 B
- Plan sup cimetiere portugais 20251216 B
- Plan sup gaz 20251216 B
- Plan sup iod 20251216 B
- Ppri lawe zonage 20251216 B
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 20251216 B
- DP Richebourg deliberation appro 20251216 B
- DP Richebourg notice 20251216 B
- DP Richebourg notice int gen 20251216 B
- DP Richebourg rapport conclusion CE 20251216 B
- GRT GAZ MEC PLU 20251216 B
- GRT GAZ MRAE 20251216 B
- GRT GAZ arrete maj 20251216 B
- GRT GAZ arrete prefectoral 20251216 B
- GRT GAZ carte SUP 1 20251216 B
- GRT GAZ carte SUP 2 20251216 B
- GRT GAZ carte SUP 3 20251216 B
- GRT GAZ carte SUP 4 20251216 B
- GRT GAZ courrier pref 20251216 B
- PPCP Arrete MAJ 20251216 B
- PPCP Deliberation CM 20251216 B
- PPCP Emplacement 20251216 B
- PSS Deliberation conseil communal 20251216 B
- PSS arrete 20251216 B
- ZAC SIZIAF 20251216 B
- Abrog servitude radioelec orange arrete ministeriel 20251216 B
- Abrog servitude radioelec orange arrete mise a jour 20251216 B
- Abrog servitude radioelec orange courrier DDTM 20251216 B
- Annexes sanitaires 20251216 B
- Classement sonore arrete prefectoral 20251216 B
Autres pièces du dossier
27 fichiers de données SIG et 5 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
Zone UE
Zone US
Zone 1AUA
Zone N
- ARTICLE N 1 - OCCUPATION ET UTILISATION DES SOLS INTERDITES
- ARTICLE 3 - ACCES ET VOIRIE
- ARTICLE 5 - SUPERFICIE MINIMALE DES TERRAINS CONSTRUCTIBLES
- ARTICLE 6 - IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES
- ARTICLE 7 - IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES
- ARTICLE 9 - EMPRISE AU SOL DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE 10 - HAUTEUR MAXIMALE DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE 13 - ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLUi tenant lieu de PLH — prescrite le 7 décembre 2021 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.