PLUi d'Artois-Flandres
14 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 30 mai 2023 · Pas-de-Calais (62)
Le PLUi d'Artois-Flandres, porté par la communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois-Lys Romane, couvre 14 communes (document de référence du 30 mai 2023). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage sur la carte →Rechercher une adresse ou une parcelle →
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Intercommunalité (EPCI)
- communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois-Lys Romane
- Date de référence
- 30 mai 2023
- Communes couvertes
- 14
- Identifiant GPU
- DU_200072460_A
Les 14 communes couvertes
Autres documents d'urbanisme de la communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois-Lys Romane
La communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois-Lys Romane porte 2 documents d'urbanisme distincts, chacun avec son règlement, sa date et ses procédures.
- PLUi du SIVOM de l'Artois (13 communes)
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
- Reglement 20230530 A
- Ppri clarence Reglement approbation 20230530 A
- Ppri clarence ZonageReglementaire Approbation 25000 20230530 A
- Ppri clarence zonage reglementaire StHilaire Cottes approbation 20230530 A
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
- Reglement graphique 20230530 A
- Annexes zonage archeologique 20230530 A
- ZPPAUP Guarbecque plan 20230530 A
- Plan reseau assainissement 1 20230530 A
- Plan reseau assainissement 2 20230530 A
- Plan reseau assainissement 3 20230530 A
- Plan reseau eau potable 1 20230530 A
- Plan reseau eau potable 2 20230530 A
- Plan reseau eau potable 3 20230530 A
- Plan retrait gonflement argiles 20230530 A
- Plan sup alfi arrete mise a jour 20230530 A
- Plan sup alfi arrete prefectoral 20230530 A
- Plan sup alfi guarbecque 20230530 A
- Plan sup alfi isbergues 20230530 A
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 1 20230530 A
- Rapport 2 20230530 A
- Annexes sanitaires 20230530 A
- MAJ SUP SctDSM 20230530 A
- SUP IOD 20230530 A
- ZPPAUP Guarbecque 20230530 A.pdf
- ZPPAUP Guarbecque Page de garde 20230530 A.pdf
- ZPPAUP Guarbecque Trace CRPS 20230530 A
- ZPPAUP Guarbecque arrete prefectoral janv 1988 20230530 A.pdf
- ZPPAUP Guarbecque carte avril 1987 20230530 A
- ZPPAUP Guarbecque courrier du maire au president 1986 20230530 A
- ZPPAUP Guarbecque courrier du maire au president 1987 20230530 A
- ZPPAUP Guarbecque document procedure 20230530 A
- ZPPAUP Guarbecque notes reunion 19986 20230530 A
- ZPPAUP Guarbecque rapport de presentation 20230530 A
- Abrog servitude radioelec orange arrete ministeriel
- Abrog servitude radioelec orange arrete mise a jour
- Abrog servitude radioelec orange courrier DDTM
- Dossier administratif modification PLUI AF 20230530 A
- Notice modification PLU AF 20230530 A
- Paysage et batiment agricole 20230530 A
- Ppri clarence A lire 20230530 A
- Ppri clarence Aleas approbation 25000 20230530 A
- Ppri clarence Arrete approbation 20230530 A
- Ppri clarence Bilan de concertation approbation 20230530 A
Autres pièces du dossier
27 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLUi tenant lieu de PLH — prescrite le 7 décembre 2021 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.