Document d'urbanisme intercommunal (PSMV)
2 communes · Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) · réf. 18 décembre 2013 · Paris (75)
Ce Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) intercommunal couvre 2 communes (document de référence du 18 décembre 2013). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage sur la carte →Rechercher une adresse ou une parcelle →
- Type de document
- Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV)
- Date de référence
- 18 décembre 2013
- Communes couvertes
- 2
- Identifiant GPU
- PSMV_75056_A
Les 2 communes couvertes
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Plans de zonage
- Reglement graphique 0 20131218 A
- Reglement graphique 1 20131218 A
- Reglement graphique 2 20131218 A
- Reglement graphique 3 20131218 A
- Reglement graphique 4 20131218 A
- Reglement graphique 5 20131218 A
- Reglement graphique 6 20131218 A
- Reglement graphique 7 20131218 A
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 1 20131218 A
- Rapport 2 20131218 A
- Rapport 3 20131218 A
- Rapport 4 20131218 A
- Rapport 5 20131218 A
- Rapport 6 20131218 A
- Rapport 7 20131218 A
- Liste annexes 20131218 A
Autres pièces du dossier
30 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- ARTICLE US.1 : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
- ARTICLE US.2 - OCCUPATION S ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES
- ARTICLE US.3 - CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES ET CONDITIONS D'ACCES AUX VOIES OUVERTES AU PUBLIC
- ARTICLE US.4 - CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS
- ARTICLE US.6 - IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES
- ARTICLE US.7 - IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES
- ARTICLE US.8 - IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UN MEME TERRAIN
- ARTICLE US.9 - EMPRISE AU SOL DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE US.10 - HAUTEUR MAXIMALE DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE US.11- ASPECT EXTERIEUR DES CONSTRUCTIONS, PROTECTION DU PATRIMOINE BATI
- ARTICLE US.12 - OBLIGATIONS IMPOSEES AUX CONSTRUCTEURS EN MATIERE DE REALISATION D'AIRES DE STATIONNEMENT
- ARTICLE US.13 - ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS
- ARTICLE US.14 -COEFFICIENTS D'OCCUPATION DU SOL (C.O.S.) -REGLES DE DENSITE
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.