PLUi de la métropole de Lyon
67 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 26 mars 2026 · Rhône (69)
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la métropole de Lyon couvre 67 communes (document de référence du 26 mars 2026). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
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- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Intercommunalité (EPCI)
- métropole de Lyon
- Date de référence
- 26 mars 2026
- Communes couvertes
- 67
- Identifiant GPU
- DU_200046977
Les 67 communes couvertes
- Albigny-sur-Saône
- Bron
- Cailloux-sur-Fontaines
- Caluire-et-Cuire
- Champagne-au-Mont-d'Or
- Charbonnières-les-Bains
- Charly
- Chassieu
- Collonges-au-Mont-d'Or
- Corbas
- Couzon-au-Mont-d'Or
- Craponne
- Curis-au-Mont-d'Or
- Dardilly
- Décines-Charpieu
- Écully
- Feyzin
- Fleurieu-sur-Saône
- Fontaines-Saint-Martin
- Fontaines-sur-Saône
- Francheville
- Genay
- Givors
- Grigny-sur-Rhône
- Irigny
- Jonage
- La Mulatière
- La Tour-de-Salvagny
- Limonest
- Lissieu
- Lyon
- Lyon 1er Arrondissement 1er arrondissement
- Lyon 2e Arrondissement 2e arrondissement
- Lyon 3e Arrondissement 3e arrondissement
- Lyon 4e Arrondissement 4e arrondissement
- Lyon 5e Arrondissement 5e arrondissement
- Lyon 6e Arrondissement 6e arrondissement
- Lyon 7e Arrondissement 7e arrondissement
- Lyon 8e Arrondissement 8e arrondissement
- Lyon 9e Arrondissement 9e arrondissement
- Marcy-l'Étoile
- Meyzieu
- Mions
- Montanay
- Neuville-sur-Saône
- Oullins-Pierre-Bénite
- Poleymieux-au-Mont-d'Or
- Quincieux
- Rillieux-la-Pape
- Rochetaillée-sur-Saône
- Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
- Saint-Didier-au-Mont-d'Or
- Saint-Fons
- Saint-Genis-Laval
- Saint-Genis-les-Ollières
- Saint-Germain-au-Mont-d'Or
- Saint-Priest
- Saint-Romain-au-Mont-d'Or
- Sainte-Foy-lès-Lyon
- Sathonay-Camp
- Sathonay-Village
- Solaize
- Tassin-la-Demi-Lune
- Vaulx-en-Velin
- Vénissieux
- Vernaison
- Villeurbanne
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
- Reglement graphique
- Reglement graphique
- PPRNI Amont Plan
- PPRNI Amont Plan
- PPRNI Azergues plan
- PPRNI Azergues plan
- PPRNI Garon Plan
- PPRNI Garon Plan
- PPRNI Gier Plan
- PPRNI Gier Plan
- PPRNI Lyon Villeurbanne Plan
- PPRNI Lyon Villeurbanne Plan
- PPRNI Ozon Plan
- PPRNI Ozon Plan
- PPRNI Ravin Plan
- PPRNI Ravin Plan
- PPRNI Rhone Amont Plan
- PPRNI Rhone Amont Plan
- PPRNI Rhone Aval Plan
- PPRNI Rhone Aval Plan
- PPRNI Saone Aval Plan
- PPRNI Saone Aval Plan
- PPRNI Saone Plan
- PPRNI Saone Plan
- PPRNI Yzeron Plan
Planches de prescriptions
- Prescription surf 05 00 01
- Prescription surf 05 00 01
- Prescription surf 05 00 02
- Prescription surf 05 00 02
- Prescription surf 05 00 03
- Prescription surf 05 00 03
- Prescription surf 05 00 04
- Prescription surf 05 00 04
- Prescription surf 05 00 05
- Prescription surf 05 00 05
- Prescription surf 05 00 06
- Prescription surf 05 00 06
- Prescription surf 05 00 07
- Prescription surf 05 00 07
- Prescription surf 05 00 08
- Prescription surf 05 00 08
- Prescription surf 05 00 09
- Prescription surf 05 00 09
- Prescription surf 05 00 10
- Prescription surf 05 00 10
- Prescription surf 05 00 11
- Prescription surf 05 00 11
- Prescription surf 05 00 12
- Prescription surf 05 00 12
- Prescription surf 05 00 13
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 1
- Rapport 1
- Rapport 2
- Rapport 2
- Rapport 3
- Rapport 3
- Rapport 4
- Rapport 4
- PPRNI Amont
- PPRNI Amont
- PPRNI Azergues
- PPRNI Azergues
- PPRNI Garon
- PPRNI Garon
- PPRNI Gier
- PPRNI Gier
- PPRNI Lyon Villeurbanne
- PPRNI Lyon Villeurbanne
- PPRNI Ozon
- PPRNI Ozon
- PPRNI Ravin
- PPRNI Ravin
- PPRNI Rhone Amont
- PPRNI Rhone Amont
- PPRNI Rhone Aval
Autres pièces du dossier
142 fichiers de données SIG et 2 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- 0.1 Champ d'application du PLU -H
- 0.2 Nomenclature des zones et des secteurs de zones définis par les documents graphiques du règlement
- 0.3 Règles applicables aux destinations des constructions, usages et affectations des sols et activités
- 0.4 Articulation du règlement du PLUH avec le règlement national d'urbanisme, les plans d'exposition au bruit , le règlement de voirie métropolitain et les ser…
- 1.1 Les fonctions urbaines
- 1.2 La gestion territoriale des destinations et de la constructibilité
- 1.3 La lutte contre les risques et les nuisances
- 2.1 Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques ou privées
- 2.2 implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- 2.3 implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
- 2.4 Emprise au sol des constructions
- 2.5 Hauteur des constructions
- 2.6 Outils réglementaires graphiques
- 2.7 Définition de l'exemplarité énergétique ou environnementale ou qui intègre des procédés d'énergies renouvelables
- 3.1 Définitions, champ d'application et modalités de calcul
- 3.2 Outils réglementaires graphiques
- 4.1 Définitions
- 4.2 Règle
- 5.1 Déplacements
- 5.2 Stationnement
- 6.1 Equipements (outil réglementaire graphique)
- 6.2 Réseaux
- 6.3 Assainissement
- 6.4 Collecte des déchets
Zone UCE1
- 2.1 Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques ou privées
- 2.2 Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- 2.3 Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur un même terrain
- 2.4 Emprise au sol des constructions
- 2.5 Hauteur des constructions
- 3.1 Les principes d'aménagement des espaces libres
- 3.2 Le traitement des espaces libres : aspects quantitatifs
- 3.3 Le traitement paysager des espaces libres : aspects qualitatifs
- 4.1 Insertion du projet
- 4.2 Qualité des constructions
- 4.3 Traitement des clôtures
- 4.4 Les ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des constructions
- 5.1 Voies et accès
- 5.2 Stationnement
- 6.1 Desserte par les réseaux
- 6.2 Assainissement
- 6.3 Collecte des déchets
Zone UCE2
- 2.1 Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques ou privées
- 2.2 Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- 2.3 Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur un même terrain
- 2.4 Emprise au sol des constructions
- 2.5 Hauteur des constructions
- 3.1 Les principes d'aménagement des espaces libres
- 3.2 Le traitement des espaces libres : aspects quantitatifs
- 3.3 Le traitement paysager des espaces libres : aspects qualitatifs
- 4.1 Insertion du projet
- 4.2 Qualité des constructions
- 4.3 Traitement des clôtures
- 4.4 Les ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des constructions
- 5.1 Voies et accès
- 5.2 Stationnement
- 6.1 Desserte par les réseaux
- 6.2 Assainissement
- 6.3 Collecte des déchets
Zone UCE3
- 1.1 Les destinations des constructions, usages des sols et natures d'activités interdits
- 1.2 Les destinations des constructions, usages des sols et natures d'activités soumis à conditions
- 2.1 Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques ou privées
- 2.2 Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- 2.3 Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur un même terrain
- 2.4 Emprise au sol des constructions
- 2.5 Hauteur des constructions
- 3.1 Les principes d'aménagement des espaces libres
- 3.2 Le traitement des espaces libres : aspects quantitatifs
- 3.3 Le traitement paysager des espaces libres : aspects qualitatifs
- 4.1 Insertion du projet
- 4.2 Qualité des constructions
- 4.3 Traitement des clôtures
- 4.4 Les ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des constructions
- 5.1 Voies et accès
- 5.2 Stationnement
- 6.1 Desserte par les réseaux
- 6.2 Assainissement
- 6.3 Collecte des déchets
Zone UCE4
- 1.1 Les destinations des constructions, usages des sols et natures d'activités interdits
- 1.2 Les destinations des constructions, usages des sols et natures d'activités soumis à conditions
- 2.1 Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques ou privées
- 2.2 Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- 2.3 Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur un même terrain
- 2.4 Emprise au sol des constructions
- 2.5 Hauteur des constructions
- 3.1 Les principes d'aménagement des espaces libres
- 3.2 Le traitement des espaces libres : aspects quantitatifs
- 3.3 Le traitement paysager des espaces libres : aspects qualitatifs
- 4.1 Insertion du projet
- 4.2 Qualité des constructions
- 4.3 Traitement des clôtures
- 4.4 Les ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des constructions
- 5.1 Voies et accès
- 5.2 Stationnement
- 6.1 Desserte par les réseaux
- 6.2 Assainissement
- 6.3 Collecte des déchets
Zone URC1
- 2.1 Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques ou privées
- 2.2 Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- 2.3 Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur un même terrain
- 2.4 Emprise au sol des constructions
- 2.5 Hauteur des constructions
- 3.1 Les principes d'aménagement des espaces libres
- 3.2 Le traitement des espaces libres : aspects quantitatifs
- 3.3 Le traitement paysager des espaces libres : aspects qualitatifs
- 4.1 Insertion du projet
- 4.2 Qualité des constructions
- 4.3 Traitement des clôtures
- 4.4 Les ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des constructions
- 5.1 Voies et accès
- 5.2 Stationnement
- 6.1 Desserte par les réseaux
- 6.2 Assainissement
- 6.3 Collecte des déchets
Zone URC2
- 1.2 Les destinations des constructions, usages des sols et natures d'activités soumis à conditions
- 2.1 Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques ou privées
- 2.2 Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- 2.3 Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur un même terrain
- 2.4 Emprise au sol des constructions
- 2.5 Hauteur des constructions
- 3.1 Les principes d'aménagement des espaces libres
- 3.2 Le traitement des espaces libres : aspects quantitatifs
- 3.3 Le traitement paysager des espaces libres : aspects qualitatifs
- 4.1 Insertion du projet
- 4.2 Qualité des constructions
- 4.3 Traitement des clôtures
- 4.4 Les ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des constructions
- 5.1 Voies et accès
- 5.2 Stationnement
- 6.1 Desserte par les réseaux
- 6.2 Assainissement
- 6.3 Collecte des déchets
Zone URI1
- 2.1 Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques ou privées
- 2.2 Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- 2.3 Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur un même terrain
- 2.4 Emprise au sol des constructions
- 2.5 Hauteur des constructions
- 3.1 Les principes d'aménagement des espaces libres
- 3.2 Le traitement des espaces libres : aspects quantitatifs
- 3.3 Le traitement paysager des espaces libres : aspects qualitatifs
- 4.1 Insertion du projet
- 4.2 Qualité des constructions
- 4.3 Traitement des clôtures
- 4.4 Les ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des constructions
- 5.1 Voies et accès
- 5.2 Stationnement
- 6.1 Desserte par les réseaux
- 6.2 Assainissement
- 6.3 Collecte des déchets
Zone URI2
- 2.1 Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques ou privées
- 2.2 Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- 2.3 Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur un même terrain
- 2.4 Emprise au sol des constructions
- 2.5 Hauteur des constructions
- 3.1 Les principes d'aménagemen t des espaces libres
- 3.2 Le traitement des espaces libres : aspects quantitatifs
- 3.3 Le traitement paysager des espaces libres : aspects qualitatifs
- 4.1 Insertion du projet
- 4.2 Qualité des constructions
- 4.3 Traitement des clôtures
- 4.4 Les ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des constructions
- 5.1 Voies et accès
- 5.2 Stationnement
- 6.1 Desserte par les réseaux
- 6.2 Assainissement
- 6.3 Collecte des déchets
Zone URM1
- 1.2 Les destinations des constructions, usages des sols et natures d'activités soumis à conditions
- 2.1 Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques ou privées
- 2.2 Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- 2.3 Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur un même terrain
- 2.4 Emprise au sol des constructions
- 2.5 Hauteur des constructions
- 3.1 Les principes d'aménagement des espaces libres
- 3.2 Le traitement des espaces libres : aspects quantitatifs
- 3.3 Le traitement paysager des espaces libres : aspects qualitatifs
- 4.1 Insertion du projet
- 4.2 Qualité des constructions
- 4.3 Traitement des clôtures
- 4.4 Les ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des constructions
- 5.1 Voies et accès
- 5.2 Stationnement
- 6.1 Desserte par les réseaux
- 6.2 Assainissement
- 6.3 Collecte des déchets
Zone URM2
- 1.2 Les destinations des constructions, usages des sols et natures d'activités soumis à conditions
- 2.1 Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques ou privées
- 2.2 Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- 2.3 Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur un même terrain
- 2.4 Emprise au sol des constructions
- 2.5 Hauteur des constructions
- 3.1 Les principes d'aménagement des espaces libres
- 3.2 Le traitement des espaces libres : aspects quantitatifs
- 3.3 Le traitement paysager des espaces libres : aspects qualitatifs
- 4.1 Insertion du projet
- 4.2 Qualité des constructions
- 4.3 Traitement des clôtures
- 4.4 Les ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des constructions
- 5.1 Voies et accès
- 5.2 Stationnement
- 6.1 Desserte par les réseaux
- 6.2 Assainissement
- 6.3 Collecte des déchets
Zone UPR
- 1.2 Les destinations des constructions, usages des sols et natures d'activités soumis à conditions
- 2.1 Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques ou privées
- 2.2 Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- 2.3 Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur un même terrain
- 2.4 Emprise au sol des constructions
- 2.5 Hauteur des constructions
- 3.1 Les principes d'aménagement des espaces libres
- 3.2 Le traitement des espaces libres : aspects quantitatifs
- 3.3 Le traitement paysager des espaces libres : aspects qualitatifs
- 4.1 Insertion du projet
- 4.2 Conception du projet
- 4.3 Volume Enveloppe de Toiture et Couronnement (VETC)
- 4.4 Matériaux et couleurs
- 4.5 Les ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des constructions
- 5.1 Voies et accès
- 5.2 Stationnement
- 6.1 Desserte par les réseaux
- 6.2 Assainissement
- 6.3 Collecte des déchets
Zone UPR1
- 1.1. Articulations des dispositions communes aux zones « projet existantes », ou des dispositions propres à chaque zone, avec la partie I du règlement de PLU-H…
- 1.2. Dispositions transversales applicables aux zones « projet » existantes
- 1.1 Les destinations des constructions, usages des sols et natures d'activités interdites
- 1.2 Les destinations des constructions, usages des sols et natures d'activités soumises à conditions
- 2.1 Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques ou privées
- 2.2 Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- 2.3 Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur un même terrain
- 2.4 Emprise au sol des constructions
- 2.5 Hauteur des constructions
- 4.1 Dispositions relatives aux façades
- 4.2 Dispositions relatives aux ouvrages en saillie
- 4.3 Dispositions relatives aux toitures
- 4.4 Dispositions relatives aux clôtures et serrurerie
- 4.5 Les ouvrages de télécommunication
- 5.1 Voies et accès
- 5.2 Stationnement
- 6.1 Desserte par les réseaux
- 6.2 Assainissement
- 6.3 Collecte des déchets
Zone UPR2
- 1.1 Les destinations des constructions, usages des sols et natures d'activités interdites
- 1.2 Les destinations des constructions, usages des sols et natures d'activités soumises à conditions
- 2.1 Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques ou privées
- 2.2 Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- 2.3 Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur un même terrain
- 2.4 Emprise au sol des constructions
- 2.5 Hauteur des constructions
- 4.1 Objectifs et principes généraux
- 4.2 Règles alternatives
- 5.1 Voies et accès
- 5.2 Stationnement
- 6.1 Desserte par les réseaux
- 6.2 Assainissement
- 6.3 Collecte des déchets
Zone UPR3
- 1.1 Les destinations des constructions, usages des sols et natures d'activités interdites
- 1.2 Les destinations des constructions, usages des sols et natures d'activités soumises à conditions
- 2.1 Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques ou privées
- 2.2 Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- 2.3 Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur un même terrain
- 2.4 Emprise au sol des constructions
- 2.5 Hauteur des constructions
- 3.1 Objectifs
- 3.2 Paysagement des espaces libres
- 3.3 Règles alternatives
- 3.4 Ensembles à protéger
- 4.1 Objectifs et principes généraux
- 4.2 Volumétrie et façades
- 4.3 Matériaux et couleurs
- 4.4 Toitures et couronnements
- 4.5 Clôtures
- 4.6 Les protections particulières
- 5.1 Voies et accès
- 5.2 Stationnement
- 6.1 Desserte par les réseaux
- 6.2 Assainissement
- 6.3 Collecte des déchets
Zone UPR4
- 1.1 Les destinations des constructions, usages des sols et natures d'activités interdites
- 1.2 Les destinations des constructions, usages des sols et natures d'activités soumises à conditions
- 2.1 Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques ou privées
- 2.2 Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- 2.3 Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur un même terrain
- 2.4 Emprise au sol des constructions
- 2.5 Hauteur des constructions
- 3.1 Objectifs
- 3.2 Paysagement des espaces libres
- 3.3 Règles alternatives
- 3.4 Ensembles à protéger
- 5.1 Voies et accès
- 5.2 Stationnement
- 6.1 Desserte par les réseaux
- 6.2 Assainissement
- 6.3 Collecte des déchets
Zone UPR5
- 1.1 Les destinations des constructions, usages des sols et natures d'activités interdites
- 1.2 Les destinations des constructions, usages des sols et natures d'activités soumises à conditions
- 2.1 Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques ou privées
- 2.2 Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- 2.3 Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur un même terrain
- 2.4 Emprise au sol des constructions
- 2.5 Hauteur des constructions
- 3.1 Objectifs
- 3.2 Paysagement des espaces libres
- 3.3 Règles alternatives
- 3.4 Ensembles à protéger
- 5.1 Voies et accès
- 5.2 Stationnement
- 6.1 Desserte par les réseaux
- 6.2 Assainissement
- 6.3 Collecte des déchets
Zone UPR6
- 1.1 Destinations des constructions, usages des sols et natures d'activités interdites
- 1.2 Les destinations des constructions, usages des sols et natures d'activités soumises à conditions
- 2.1 Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques ou privées
- 2.2 Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- 2 . 2.3 Les polygones d'implantation
- 2.3 Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur un même terrain
- 2.4 Emprise au sol des constructions
- 2.5 Hauteur des constructions
- 4.1 Dispositions relatives aux façades
- 4.2 Dispositions relatives aux ouvrages en saillie
- 4.3 Dispositions relatives aux toitures
- 4.4 Dispositions relatives aux clôtures et serrurerie
- 4.5 Les ouvrages de télécommunication
- 5.1 Voies et accès
- 5.2 Stationnement
- 6.1 Desserte par les réseaux
- 6.2 Assainissement
- 6.3 Collecte des déchets
Zone UPR7
- 1.1 Les destinations des constructions, usages des sols et natures d'activités interdites
- 2.1 Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques ou privées
- 2.2 Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- 2.3 Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur un même terrain
- 2.4 Emprise au sol des constructions
- 2.5 Hauteur des constructions
- 3.1 Objectifs
- 3.2 Règle générale
- 4.1 Objectifs et principes généraux
- 4.2 Règles alternatives
- 5.1 Voies et accès
- 5.2 Stationnement
- 6.1 Desserte par les réseaux
- 6.2 Assainissement
- 6.3 Collecte des déchets
Zone UEA
- 2.1 Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques ou privées
- 2.2 Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- 2.3 Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur un même terrain
- 2.4 Emprise au sol des constructions
- 2.5 Hauteur des constructions
- 3.1 Les principes d'aménagement des espaces libres
- 3.2 Le traitement des espaces libres : aspects quantitatifs
- 3.3 Le traitement paysager des espaces libres : aspects qualitatifs
- 5.1 Voies et accès
- 5.2 Stationnement
- 6.1 Desserte par les réseaux
- 6.2 Assainissement
- 6.3 Collecte des déchets
Zone UEC
- 1.2 Les destinations des constructions, usages des sols et natures d'activités soumis à conditions
- 2.1 Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques ou privées
- 2.2 Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- 2.3 Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur un même terrain
- 2.4 Emprise au sol des constructions
- 2.5 Hauteur des constructions
- 3.1 Les principes d'aménagement des espaces libres
- 3.2 Le traitement des espaces libres : aspects quantitatifs
- 3.3 Le traitement paysager des espaces libres : aspects qualitatifs
- 4.1 Insertion du projet
- 4.2 Volumétrie et façades
- 4.3 Matériaux et couleurs
- 4.4 Traitement des clôtures
- 4.5 Mouvements de terrain
- 5.1 Voies et accès
- 5.2 Stationnement
- 6.1 Desserte par les réseaux
- 6.2 Assainissement
- 6.3 Collecte des déchets
Zone UEI1
- 2.1 Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques ou privées
- 2.2 Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- 2.3 Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur un même terrain
- 2.4 Emprise au sol des constructions
- 2.5 Hauteur des constructions
- 3.1 Les principes d'aménagement des espaces libres
- 3.2 Le traitement des espaces libres : aspects quantitatifs
- 3.3 Le traitement paysager des espaces libres : aspects qualitatifs
- 4.1 Insertion du projet
- 4.2 Volumétrie et façades
- 4.3 Volume Enveloppe de Toiture et Couronnement
- 4.4 Matériaux et couleurs
- 4.5 Traitement des clôtures
- 4.6 Mouvements de terrain
- 4.7 Les ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des constructions
- 5.1 Voies et accès
- 5.2 Stationnement
- 6.1 Desserte par les réseaux
- 6.2 Assainissement
- 6.3 Collecte des déchets
Zone UEI2
- 1.1 Les destinations des constructions, usages des sols et natures d'activités interdits
- 2.1 Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques ou privées
- 2.2 Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- 2.3 Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur un même terrain
- 2.4 Emprise au sol des constructions
- 2.5 Hauteur des constructions
- 3.1 Les principes d'aménagement des espaces libres
- 3.2 Le traitement des espaces libres : aspects quantitatifs
- 3.3 Le traitement paysager des espaces libres : aspects qualitatifs
- 4.1 Insertion du projet
- 4.2 Volumétrie et façades
- 4.3 Volume Enveloppe de Toiture et Couronnement
- 4.4 Matériaux et couleurs
- 4.5 Traitement des clôtures
- 4.6 Mouvements de terrain
- 4.7 Les ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des constructions
- 5.1 Voies et accès
- 5.2 Stationnement
- 6.1 Desserte par les réseaux
- 6.2 Assainissement
- 6.3 Collecte des déchets
Zone UEL
- 1.1 Les destinations des constructions, usages des sols et natures d'activités interdits
- 1.2 Les destinations des constructions, usages des sols et natures d'activités soumis à conditions
- 2.1 Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques ou privées
- 2.2 Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- 2.3 Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur un même terrain
- 2.4 Emprise au sol des constructions
- 2.5 Hauteur des constructions
- 3.1 Les principes d'aménagement des espaces libres
- 3.2 Le traitement des espaces libres : aspects quantitatifs
- 3.3 Le traitement paysager des espaces libres : aspects qualitatifs
- 4.1 Insertion du projet
- 4.2 Volume Enveloppe de Toiture et Couronnement
- 4.3 Matériaux et couleurs
- 5.1 Voies et accès
- 5.2 Stationnement
- 6.1 Desserte par les réseaux
- 6.2 Assainissement
- 6.3 Collecte des déchets
Zone UEP
- 2.1 Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques ou privées
- 2.2 Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- 2.3 Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur un même terrain
- 2.4 Emprise au sol des constructions
- 2.5 Hauteur des constructions
- 3.1 Les principes d'aménagement des espaces libres
- 3.2 Le traitement des espaces libres : aspects quantitatifs
- 3.3 Le traitement paysager des espaces libres : aspects qualitatifs
- 5.1 Voies et accès
- 5.2 Stationnement
- 6.1 Desserte par les réseaux
- 6.2 Assainissement
- 6.3 Collecte des déchets
Zone UL
- 1.1 Les destinations des constructions, usages des sols et natures d'activités interdits
- 1.2 Les destinations des constructions, usages des sols et natures d'activités soumis à conditions
- 2.1 Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques ou privées
- 2.2 Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- 2.3 Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur un
- 2.4 Emprise au sol des constructions
- 2.5 Hauteur des constructions
- 3.1 Les principes d'aménagement des espaces libres
- 3.2 Le traitement des espaces libres : aspects quantitatifs
- 3.3 Le traitement paysager des espaces libres : aspects qualitatifs
- 4.1 Insertion du projet
- 4.2 Volume Enveloppe de Toiture et Couronnement
- 4.3 Matériaux et couleurs
- 4.4 Traitement des clôtures
- 4.5 Mouvements de terrain
- 4.6 Les ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des constructions
- 5.1 Voies et accès
- 5.2 Stationnement
- 6.1 Desserte par les réseaux
- 6.2 Assainissement
- 6.3 Collecte des déchets
Zone UPP
- 1.1 Les destinations des constructions, usages des sols et natures d'activités interdits
- 1.2 Les destinations des constructions, usages des sols et natures d'activités soumis à conditions
- 2.1 Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques ou privées
- 2.2 Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- 2.3 Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur un même terrain
- 2.4 Emprise au sol des constructions
- 2.5 Hauteur des constructions
- 3.1 Les principes d'aménagement des espaces libres
- 3.2 Le traitement des espaces libres : aspects quantitatifs
- 3.3 Le traitement paysager des espaces libres : aspects qualitatifs
- 4.1 Insertion du projet
- 4.2 Volume Enveloppe de Toiture et Couronnement
- 4.3 Matériaux et couleurs
- 4.4 Traitement des clôtures
- 4.5 Mouvements de terrain
- 4.6 Les ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des constructions
- 5.1 Voies et accès
- 5.2 Stationnement
- 6.1 Desserte par les réseaux
- 6.2 Assainissement
- 6.3 Collecte des déchets
Zone USP
- 1.1 Les destinations des constructions, usages des sols et natures d'activités interdits
- 1.2 Les destinations des constructions, usages des sols et natures d'activités soumis à conditions
- 2.1 Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques ou privées
- 2.2 Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- 2.3 Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur un même terrain
- 2.4 Emprise au sol des constructions
- 2.5 Hauteur des constructions
- 3.1 Les principes d'aménagem ent des espaces libres
- 3.2 Le traitement des espaces libres : aspects quantitatifs
- 3.3 Le traitement paysager des espaces libres : aspects qualitatifs
- 4.1 Insertion du projet
- 4.2 Volumétrie et façades
- 4.3 Volume Enveloppe de Toiture et Couronnement
- 4.4 Matériaux et couleurs
- 4.5 Traitement des clôtures
- 4.6 Mouvements de terrain
- 4.7 Les ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des constructions
- 5.1 Voies et accès
- 5.2 Stationnement
- 6.1 Desserte par les réseaux
- 6.2 Assainissement
- 6.3 Collecte des déchets
Zone AUS
- 1.1 Les destinations des constructions, usages des sols et natures d'activités interdits
- 1.2 Les destinations des constructions, usages des sols et natures d'activités soumis à conditions
- 2.1 Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques ou privées
- 2.2 Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- 2.3 Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur un même terrain
- 2.4 Emprise au sol des constructions
- 2.5 Hauteur des constructions
- 3.1 Les principes d'aménagement des espaces libres
- 3.2 Le traitement des espaces libres : aspects quantitatifs
- 3.3 Le traitement paysager des espaces libres : aspects qualitatifs
- 5.1 Voies et accès
- 5.2 Stationnement
- 6.1 Desserte par les réseaux
- 6.2 Assainissement
- 6.3 Collecte des déchets
Zone AU
- 2.1 Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques ou privées
- 2.2 Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- 2.3 Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur un même terrain
- 2.4 Emprise au sol des constructions
- 2.5 Hauteur des constructions
- 3.1 Les principes d'aménagement des espaces libres
- 3.2 Le traitement des espaces libres : aspects quantitatifs
- 3.3 Le traitement paysager des espaces libres : aspects qualitatifs
- 5.1 Voies et accès
- 5.2 Stationnement
- 6.1 Desserte par les réseaux
- 6.2 Assainissement
- 6.3 Collecte des déchets
Zone A1
- 1.1 Les destinations des constructions, usages des sols et natures d'activités interdits
- 1.2 Les destinations des constructions, usages des sols et natures d'activités soumis à conditions
- 3.1 Les principes d'aménagement des espaces libres
- 3.2 Le traitement des espaces libres : aspects quantitatifs
- 3.3 Le traitement paysager des espaces libres : aspects qualitatifs
- 4.1 Principes généraux
- 4.2 Traitement des clôtures
- 5.1 Voies et accès
- 5.2 Stationnement
- 6.1 Desserte par les réseaux
- 6.2 Assainissement
- 6.3 Collecte des déchets
Zone A2
- 1.1 Les destinations des constructions, usages des sols et natures d'activités interdits
- 1.2 Les destinations des constructions, usages des sols et natures d'activités soumis à conditions
- 2.1 Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques ou privées
- 2.2 Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- 2.3 Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur un même terrain
- 2.4 Emprise au sol des constructions
- 2.5 Hauteur des constructions
- 3.1 Les principes d'aménagement des espaces libres
- 3.2 -
- 3.3 Le traitement paysager des espaces libres : aspects qualitatifs
- 4.1 Insertion du projet
- 4.2 Pour les constructions à destination agricole
- 4.3 Pour les extensions des constructions à destination d'habitation et les annexes
- 4.4 Pour les constructions d'équipements d'intérêt collectif
- 4.5 Dans les secteurs A2sh
- 4.6 Traitement des clôtures
- 4.7 Les ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des constructions
- 5.1 Voies et accès
- 5.2 Stationnement
- 6.1 Desserte par les réseaux
- 6.2 Assainissement
- 6.3 Collecte des déchets
Zone N1
- 1.1 Les destinations des constructions, usages des sols et natures d'activités interdits
- 1.2 Les destinations des constructions, usages des sols et natures d'activités soumis à conditions
- 3.1 Les principes d'aménagement des espaces libres
- 3.2 Le traitement des espaces libres : aspects quantitatifs
- 3.3 Le traitement paysager des espaces libres : aspects qualitatifs
- 4.1 Principes généraux
- 4.2 Traitement des clôtures
- 5.1 Voies et accès
- 5.2 Stationnement
- 6.1 Desserte par les réseaux
- 6.2 Assainissement
- 6.3 Collecte des déchets
Zone N2
- 1.1 Les destinations des constructions, usages des sols et natures d'activités interdits
- 1.2 Les destinations des constructions, usages des sols et natures d'activités soumis à conditions
- 2.1 Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques ou privées
- 2.2 Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- 2.3 Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur un même terrain
- 2.4 Emprise au sol des constructions
- 2.5 Hauteur des constructions
- 3.1 Les principes d'aménagement des espaces libres
- 3.2 Le traitement des espaces libres : aspects quantitatifs
- 3.3 Le traitement paysager des espaces libres : aspects qualitatifs
- 4.1 Insertion du projet
- 4.2 Pour les constructions à destination agricole et forestière
- 4.3 Pour les extensions des constructions à destination d'habitation et les annexes
- 4.4 Pour les constructions d'équipements d'intérêt collectif
- 4.5 Dans les secteurs N2sh
- 4.6 Traitement des clôtures
- 4.7 Les ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des constructions
- 5.1 Voies et accès
- 5.2 Stationnement
- 6.1 Desserte par les réseaux
- 6.2 Assainissement
- 6.3 Collecte des déchets
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.