Document d'urbanisme intercommunal (PLUi)
4 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 21 septembre 2023 · Côte-d'Or (21)
Ce Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) intercommunal couvre 4 communes (document de référence du 21 septembre 2023). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage sur la carte →Rechercher une adresse ou une parcelle →
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Date de référence
- 21 septembre 2023
- Communes couvertes
- 4
- Identifiant GPU
- DU_252109178
Les 4 communes couvertes
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
- Reglement graphique 10
- Reglement graphique 11
- Reglement graphique 1
- Reglement graphique 2
- Reglement graphique 3
- Reglement graphique 4
- Reglement graphique 5
- Reglement graphique 6
- Reglement graphique 7
- Reglement graphique 8
- Reglement graphique 9
- 6 1 2 PLANS SUP 6
Rapport de présentation et annexes
Autres pièces du dossier
18 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- Article 1 - Champ d'application territorial du PLU
- Article 2 - Portée respective du règlement à l'égard d'autres législations relatives à l'occupation des sols
- Article 3 - Division du territoire en zones
- Article 4 - Adaptations mineures - immeubles bâtis existants - équipements techniques reconstruction après sinistre
- Article 5 - Rappels
Zone UA
- Article 1 - Types d'occupations et utilisations du sol interdites
- Article 2 - Types d'occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières
- Article 3 - Accès et voirie
- Article 4 - Desserte par les réseaux
- Article 5 - Caractéristiques des terrains
- Article 6 - Implantations des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
- Article 7 - Implantations des constructions par rapport aux limites séparatives
- Article 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
- Article 9 - Emprise au sol
- Article 10 - Hauteur maximum des constructions
- Article 11 - Aspect extérieur
- Article 12 - Stationnement
- Article 13 - Espaces libres et plantations, espaces boisés classés
- Article 14 - Coefficient d'occupation du sol
Zone UF
- Article 1 - Types d'occupations et utilisations du sol interdites
- Article 2 - Types d'occupations et utilisations du sol admis
- Article 3 - Desserte par les réseaux
- Article 4 - Caractéristiques des terrains
- Article 5 - Implantations des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
- Article 6 - Implantations des constructions par rapport aux limites séparatives
- Article 7 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
- Article 8 - Emprise au sol
- Article 9 - Hauteur maximum des constructions
- Article 10 - Aspect extérieur
- Article 11 - Stationnement
- Article 12 - Espaces libres et plantations, espaces boisés classés
- Article 13 - Coefficient d'occupation du sol
Zone UX
- Article 1 - Types d'occupations et utilisations du sol interdites
- Article 2 - Types d'occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières
- Article 3 - Accès et voirie
- Article 4 - Desserte par les réseaux
- Article 5 - Caractéristiques des terrains
- Article 6 - Implantations des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
- Article 7 - Implantations des constructions par rapport aux limites séparatives
- Article 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
- Article 9 - Emprise au sol
- Article 10 - Hauteur maximum des constructions
- Article 11 - Aspect extérieur
- Article 12 - Stationnement
- Article 13 - Espaces libres et plantations, espaces boisés classés
- Article 14 - Coefficient d'occupation du sol
Zone AUA
- Article 1 - Types d'occupations et utilisations du sol interdites
- Article 2 - Types d'occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières
- Article 3 - Accès et voirie
- Article 4 - Desserte par les réseaux
- Article 5 - Caractéristiques des terrains
- Article 6 - Implantations des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
- Article 7 - Implantations des constructions par rapport aux limites séparatives
- Article 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
- Article 9 - Emprise au sol
- Article 10 - Hauteur maximum des constructions
- Article 11 - Aspect extérieur
- Article 12 - Stationnement
- Article 13 - Espaces libres et plantations, espaces boisés classés
- Article 14 - Coefficient d'occupation du sol
Zone 1AUA
Zone AUF
- Article 1 - Types d'occupations et utilisations du sol interdites
- Article 2 - Types d'occupations et utilisations du sol admis
- Article 3 - Desserte par les réseaux
- Article 4 - Caractéristiques des terrains
- Article 5 - Implantations des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
- Article 6 - Implantations des constructions par rapport aux limites séparatives
- Article 7 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
- Article 8 - Emprise au sol
- Article 9 - Hauteur maximum des constructions
- Article 10 - Aspect extérieur
- Article 11 - Stationnement
- Article 12 - Espaces libres et plantations, espaces boisés classés
- Article 13 - Coefficient d'occupation du sol Néant
Zone 1AUF
Zone AUX
- Article 1 - Types d'occupations et utilisations du sol interdites
- Article 2 - Types d'occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières
- Article 3 - Accès et voirie
- Article 4 - Desserte par les réseaux
- Article 5 - Caractéristiques des terrains
- Article 6 - Implantations des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
- Article 7 - Implantations des constructions par rapport aux limites séparatives
- Article 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
- Article 9 - Emprise au sol
- Article 10 - Hauteur maximum des constructions
- Article 11 - Aspect extérieur
- Article 12 - Stationnement
- Article 13 - Espaces libres et plantations, espaces boisés classés
- Article 14 - Coefficient d'occupation du sol
Zone A
- Article 1 - Types d'occupations et utilisations du sol interdites
- Article 2 - Types d'occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières
- Article 3 - Accès et voirie
- Article 4 - Desserte par les réseaux
- Article 5 - Caractéristiques des terrains
- Article 6 - Implantations des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
- Article 7 - Implantations des constructions par rapport aux limites séparatives
- Article 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
- Article 9 - Emprise au sol
- Article 10 - Hauteur maximum des constructions
- Article 11 - Aspect extérieur
- Article 12 - Stationnement
- Article 13 - Espaces libres et plantations, espaces boisés classés
- Article 14 - Coefficient d'occupation du sol
Zone N
- Article 3 - Accès et voirie
- Article 4 - Desserte par les réseaux
- Article 5 - Caractéristiques des terrains
- Article 6 - Implantations des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
- Article 7 - Implantations des constructions par rapport aux limites séparatives
- Article 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
- Article 9 - Emprise au sol
- Article 10 - Hauteur maximum des constructions
- Article 11 - Aspect extérieur
- Article 12 - Stationnement
- Article 13 - Espaces libres et plantations, espaces boisés classés
- Article 14 - Coefficient d'occupation du sol
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.