Document d'urbanisme intercommunal (PLUi)

Ce Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) intercommunal couvre 14 communes (document de référence du 7 novembre 2024). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Type de document

Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)

Date de référence

7 novembre 2024

Communes couvertes

14

Identifiant GPU

DU_248100075_A

Les 14 communes couvertes

• Alos
• Andillac
• Cahuzac-sur-Vère
• Campagnac
• Castelnau-de-Montmiral
• Itzac
• Larroque
• Le Verdier
• Montels
• Puycelsi
• Saint-Beauzile
• Sainte-Cécile-du-Cayrou
• Tonnac
• Vieux

Pièces du dossier

Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.

Règlement écrit

• Reglement 20241107 A1,0 Mo

Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)

• Orientations amenagement 20241107 A22,4 Mo

Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

• Padd 20241107 A1,7 Mo

Plans de zonage

• Reglement graphique 20241107 A88,1 Mo

Planches de prescriptions

• Prescription pct 07 20241107 A7,4 Mo
• Prescription pct 16 20241107 A1,2 Mo
• Prescription surf 05 20241107 A530 ko
• Prescription surf 25 20241107 A10,1 Mo

Rapport de présentation et annexes

• Rapport 20241107 A94,3 Mo
• Info pct 16 20241107 A3,9 Mo
• Info surf 04 20241107 A5,0 Mo
• Info surf 17 20241107 A509 ko
• Info surf 19 20241107 A45,9 Mo
• Info surf 99 20241107 A359 ko
• Liste annexes 20241107 A222 ko
• Sup 20241107 A27,1 Mo

Autres pièces du dossier

• Procedure 20241107 A16,7 Mo

32 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.

Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.

Règlement écrit : sommaire

Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.

Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.

Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)

• Elaboration du PLUi — prescrite le 22 novembre 2021 — objet : Trajectoire ZAN

Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.