Document d'urbanisme intercommunal (PLUi)
8 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 25 mai 2023 · Lozère (48)
Ce Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) intercommunal couvre 8 communes (document approuvé le 25 mai 2023). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage sur la carte →Rechercher une adresse ou une parcelle →
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Date d'approbation
- 25 mai 2023
- Communes couvertes
- 8
- Identifiant GPU
- DU_244800421
Les 8 communes couvertes
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
- Reglement graphique 10
- Reglement graphique 11
- Reglement graphique 12
- Reglement graphique 13
- Reglement graphique 14
- Reglement graphique 15
- Reglement graphique 16
- Reglement graphique 17
- Reglement graphique 1
- Reglement graphique 2
- Reglement graphique 3
- Reglement graphique 4
- Reglement graphique 5
- Reglement graphique 6
- Reglement graphique 7
- Reglement graphique 8
- Reglement graphique 9
- Plan sup 1
- Plan sup 2
- Plan sup 3
- Plan sup 4
- Plan sup 5
- Plan sup 6
- Plan sup 7
- Plan sup 8
Planches de prescriptions
- Prescription surf 1 02 00
- Prescription surf 1 02 02
- Prescription surf 2 02 00
- Prescription surf 2 02 02
- Prescription surf 3 02 02
- Prescription surf 4 02 02
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 1
- Rapport 2
- Rapport 3
- Rapport 4
- Info lin 1 19 01
- Info lin 2 19 01
- Info lin 3 19 01
- Info lin 4 19 01
- Info lin 5 19 01
- Info surf 0 05 00
- Info surf 0 10 00
- Info surf 0 16 00
- Info surf 0 37 00
- Info surf 1 99 00
- Info surf 1 99 02
- Info surf 2 99 00
- Info surf 2 99 02
- Liste annexes
- Liste sup
Autres pièces du dossier
32 fichiers de données SIG et 7 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- 1.1. Destinations et sous-destinations
- 1.2. Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- 1.3. Mixité fonctionnelle et sociale
- 2.1. Volumétrie et implantation des constructions
- 2.2. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- 2.3. Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- 2.4. Stationnement
- 3.1. Desserte par les voies publiques ou privées
- 3.2. Desserte par les réseaux
- 2. Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- 1.1. Destinations et sousdestinations
- 1. Annexe
- 2. Bâtiment
- 3. Construction
- 4. Construction existante
- 5. Destinations
- 6. Emprise au sol / Espace libre
- 7. Extension
- 8. Façade
- 9. Gabarit
- 10. Hauteur
- 11. Limites séparatives
- 12. Local accessoire
- 13. Surface de plancher
- 14. Voies ou emprises publiques
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 20 mars 2025 — objet : Autre, Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.