Document d'urbanisme intercommunal (PLUi)
8 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 16 décembre 2025 · Seine-Saint-Denis (93)
Ce Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) intercommunal couvre 8 communes (document approuvé le 16 décembre 2025). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage sur la carte →Rechercher une adresse ou une parcelle →
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Date d'approbation
- 16 décembre 2025
- Communes couvertes
- 8
- Identifiant GPU
- DU_200057867
Les 8 communes couvertes
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
- Orientations amenagement 18 00 10
- Orientations amenagement 18 00 11
- Orientations amenagement 18 00 12
- Orientations amenagement 18 00 13
- Orientations amenagement 18 00 14
- Orientations amenagement 18 00 15
- Orientations amenagement 18 00 16
- Orientations amenagement 18 00 17
- Orientations amenagement 18 00 18
- Orientations amenagement 18 00 19
- Orientations amenagement 18 00 1
- Orientations amenagement 18 00 20
- Orientations amenagement 18 00 21
- Orientations amenagement 18 00 22
- Orientations amenagement 18 00 23
- Orientations amenagement 18 00 24
- Orientations amenagement 18 00 25
- Orientations amenagement 18 00 26
- Orientations amenagement 18 00 27
- Orientations amenagement 18 00 28
- Orientations amenagement 18 00 29
- Orientations amenagement 18 00 2
- Orientations amenagement 18 00 30
- Orientations amenagement 18 00 31
- Orientations amenagement 18 00 32
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
- Reglement graphique 0
- Reglement graphique 10
- Reglement graphique 11
- Reglement graphique 12
- Reglement graphique 13
- Reglement graphique 14
- Reglement graphique 15
- Reglement graphique 16
- Reglement graphique 17
- Reglement graphique 18
- Reglement graphique 19
- Reglement graphique 1
- Reglement graphique 20
- Reglement graphique 21
- Reglement graphique 22
- Reglement graphique 23
- Reglement graphique 24
- Reglement graphique 25
- Reglement graphique 26
- Reglement graphique 27
- Reglement graphique 28
- Reglement graphique 29
- Reglement graphique 2
- Reglement graphique 30
- Reglement graphique 31
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 1
- Rapport 2
- Rapport 3
- Rapport 4
- Rapport 5
- Rapport 6
- Rapport 7
- 5 0 Cadre juridique des annexes Sommaire
- 5 1 0 Tableau des SUP
- 5 1 1 SUP patrimoine
- 5 1 2 SUP equipements
- 5 1 3 SUP securite salubrite
- 5 2 1 PERIM SURSIS A STATUER
- 5 2 2 PERIM TAM PUP ZAC
- 5 2 3 ZAC PERIM PARTICULIERS
- 5 2 4 PERIM DPU DPUR
- 5 2 5 RLPi
- 5 3 5 PERIM QPV NPNRU
- 5 3 annexes informatives
Autres pièces du dossier
45 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Zone UP39 SAINT-DENIS SECTEUR DU VILLAGE OLYMPIQUE ET PARALYMPIQUE 2024
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.