Document d'urbanisme intercommunal (PLUi)

Ce Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) intercommunal couvre 7 communes (document de référence du 20 mars 2025). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Type de document

Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)

Date de référence

20 mars 2025

Communes couvertes

7

Identifiant GPU

DU_200000388

Les 7 communes couvertes

• Maux
• Montaron
• Moulins-Engilbert
• Préporché
• Sermages
• Vandenesse
• Villapourçon

Pièces du dossier

Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.

Règlement écrit

• Reglement1,7 Mo
• Reglement ppri620 ko

Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)

• Oap881 ko

Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

• Padd5,5 Mo

Plans de zonage

• Reglement graphique 13,4 Mo
• Reglement graphique 28,1 Mo
• Reglement graphique 33,1 Mo
• Reglement graphique 417,8 Mo
• Reglement graphique 52,8 Mo
• Reglement graphique 65,6 Mo
• Reglement graphique 75,2 Mo
• Plan sup maux3,4 Mo
• Plan sup montaron56,8 Mo
• Plan sup pprI moulins engilbert7,3 Mo
• Plan sup preporche32,6 Mo
• Plan sup sermages2,3 Mo
• Plan sup vandenesse35,9 Mo
• Plan sup villapourcon17,8 Mo
• Ppri zonage planche1581 ko
• Ppri zonage planche2604 ko
• Ppri zonage planche3550 ko
• Ppri zonage planche4664 ko
• Ppri zonage planche5701 ko

Planches de prescriptions

• Prescription surf 05 00207 ko
• Prescription surf 07 003,8 Mo

Rapport de présentation et annexes

• Rapport 115,2 Mo
• Rapport 24,2 Mo
• Aep montaron217 ko
• Aep montaron ecarts130 ko
• Aep moulins engilbert2412 ko
• Aep moulins engilbert627 ko
• Aep pdg853 ko
• Aep preporche ecarts est183 ko
• Aep preporche ecarts ouest241 ko
• Aep sermages267 ko
• Aep vandenesse209 ko
• Aep villapourcon ecarts237 ko
• Aep villapourcon nord429 ko
• Aep villapourcon sud306 ko
• Assainissement301 ko
• Cahier zone uh uacb6,4 Mo
• Dechets138 ko
• Defense incendie139,8 Mo
• Liste sup maux294 ko
• Liste sup montaron260 ko
• Liste sup moulins engilbert533 ko
• Liste sup preporche205 ko
• Liste sup sermages270 ko
• Liste sup vandenesse264 ko
• Liste sup villapourcon444 ko
• + 1 autre, non listée ici.

Autres pièces du dossier

• Procedure4,7 Mo

17 fichiers de données SIG et 4 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.

4 pièces écrites du dépôt ne sont qu’une page de renvoi vers le site de la collectivité : elles ne sont pas listées ici. Le dossier complet est à consulter auprès de la collectivité.

Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.

Règlement écrit : sommaire

Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.

Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.

Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)

• Elaboration du PLUi — prescrite le 2 novembre 2023 — objet : Autre, Trajectoire ZAN

Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.