PLUi à 39 communes de la communauté urbaine d'Arras
39 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 12 décembre 2024 · Pas-de-Calais (62)
Le PLUi à 39 communes de la communauté urbaine d'Arras, porté par la communauté urbaine d'Arras, couvre 39 communes (document de référence du 12 décembre 2024). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage sur la carte →Rechercher une adresse ou une parcelle →
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Intercommunalité (EPCI)
- communauté urbaine d'Arras
- Date de référence
- 12 décembre 2024
- Communes couvertes
- 39
- Identifiant GPU
- DU_200033579_A
Les 39 communes couvertes
- Achicourt
- Acq
- Agny
- Anzin-Saint-Aubin
- Arras
- Athies
- Bailleul-Sir-Berthoult
- Beaumetz-lès-Loges
- Beaurains
- Boiry-Becquerelle
- Boisleux-au-Mont
- Boisleux-Saint-Marc
- Boyelles
- Dainville
- Écurie
- Étrun
- Fampoux
- Farbus
- Feuchy
- Gavrelle
- Guémappe
- Hénin-sur-Cojeul
- Héninel
- Marœuil
- Mercatel
- Monchy-le-Preux
- Mont-Saint-Éloi
- Neuville-Saint-Vaast
- Neuville-Vitasse
- Roclincourt
- Saint-Laurent-Blangy
- Saint-Martin-sur-Cojeul
- Saint-Nicolas
- Sainte-Catherine
- Thélus
- Tilloy-lès-Mofflaines
- Wailly
- Wancourt
- Willerval
Autres documents d'urbanisme de la communauté urbaine d'Arras
La communauté urbaine d'Arras porte 2 documents d'urbanisme distincts, chacun avec son règlement, sa date et ses procédures.
- PLUi à 6 communes de la communauté urbaine d'Arras (6 communes)
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
- Orientations amenagement 10 20241212 A
- Orientations amenagement 11 20241212 A
- Orientations amenagement 12 20241212 A
- Orientations amenagement 13 20241212 A
- Orientations amenagement 14 20241212 A
- Orientations amenagement 15 20241212 A
- Orientations amenagement 16 20241212 A
- Orientations amenagement 17 20241212 A
- Orientations amenagement 18 20241212 A
- Orientations amenagement 19 20241212 A
- Orientations amenagement 1 20241212 A
- Orientations amenagement 20 20241212 A
- Orientations amenagement 21 20241212 A
- Orientations amenagement 22 20241212 A
- Orientations amenagement 23 20241212 A
- Orientations amenagement 24 20241212 A
- Orientations amenagement 25 20241212 A
- Orientations amenagement 26 20241212 A
- Orientations amenagement 27 20241212 A
- Orientations amenagement 28 20241212 A
- Orientations amenagement 29 20241212 A
- Orientations amenagement 2 20241212 A
- Orientations amenagement 30 20241212 A
- Orientations amenagement 31 20241212 A
- Orientations amenagement 32 20241212 A
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
- Reglement graphique 10 20241212 A
- Reglement graphique 11 20241212 A
- Reglement graphique 12 20241212 A
- Reglement graphique 13 20241212 A
- Reglement graphique 14 20241212 A
- Reglement graphique 15 20241212 A
- Reglement graphique 16 20241212 A
- Reglement graphique 17 20241212 A
- Reglement graphique 18 20241212 A
- Reglement graphique 19 20241212 A
- Reglement graphique 1 20241212 A
- Reglement graphique 20 20241212 A
- Reglement graphique 21 20241212 A
- Reglement graphique 22 20241212 A
- Reglement graphique 23 20241212 A
- Reglement graphique 24 20241212 A
- Reglement graphique 25 20241212 A
- Reglement graphique 26 20241212 A
- Reglement graphique 27 20241212 A
- Reglement graphique 28 20241212 A
- Reglement graphique 29 20241212 A
- Reglement graphique 2 20241212 A
- Reglement graphique 30 20241212 A
- Reglement graphique 31 20241212 A
- Reglement graphique 32 20241212 A
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 0 20241212 A
- Rapport 1 20241212 A
- Rapport 2 20241212 A
- Rapport 3 20241212 A
- Rapport 4 20241212 A
- Rapport 5 20241212 A
- Rapport 6 20241212 A
- Rapport 7 20241212 A
- Rapport 8 20241212 A
- Rapport 9 20241212 A
- Info surf 02 00 20241212 A
- Info surf 04 00 20241212 A
- Info surf 07 00 20241212 A
- Info surf 16 00 10 20241212 A
- Info surf 16 00 11 20241212 A
- Info surf 16 00 12 20241212 A
- Info surf 16 00 13 20241212 A
- Info surf 16 00 14 20241212 A
- Info surf 16 00 15 20241212 A
- Info surf 16 00 16 20241212 A
- Info surf 16 00 17 20241212 A
- Info surf 16 00 18 20241212 A
- Info surf 16 00 19 20241212 A
- Info surf 16 00 1 20241212 A
- Info surf 16 00 20 20241212 A
Autres pièces du dossier
32 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- Article 10. Obligations en matière de performances énergétiques et environnementales.
- Article 11. Traitement des espaces non bâtis.
- Article 12. Obligations de réalisation d'aires de stationnement
- Article 13. Conditions de desserte par les voies publiques ou privées et d'accès aux voies ouvertes au public
- Article 14. Conditions de desserte par les réseaux
- ARTICLE UA 1 : INTERDICTION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
- ARTICLE UB 1 : INTERDICTION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
- ARTICLE UC 1 : INTERDICTION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
- ARTICLE UE 1 : INTERDICTION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
- ARTICLE UG 1 : INTERDICTION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
- ARTICLE UJ 1 : INTERDICTION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
- ARTICLE UL 1 : INTERDICTION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
- ARTICLE UP 1 : INTERDICTION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
- ARTICLE 1AUA 1 : INTERDICTION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
- ARTICLE 1AUE 1 : INTERDICTION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
- ARTICLE 1AUL 1 : INTERDICTION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
- ARTICLE A 1 : INTERDICTION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
- ARTICLE N 1 : INTERDICTION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 21 décembre 2023 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.