PLUi de la communauté urbaine d'Alençon
31 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 12 février 2026 · Orne (61)
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté urbaine d'Alençon couvre 31 communes (document de référence du 12 février 2026). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage sur la carte →Rechercher une adresse ou une parcelle →
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Intercommunalité (EPCI)
- communauté urbaine d'Alençon
- Date de référence
- 12 février 2026
- Communes couvertes
- 31
- Identifiant GPU
- DU_246100663
Les 31 communes couvertes
- Alençon
- Arçonnay
- Cerisé
- Champfleur
- Chenay
- Ciral
- Colombiers
- Condé-sur-Sarthe
- Cuissai
- Damigny
- Écouves
- Gandelain
- Héloup
- L'Orée-d'Écouves
- La Ferrière-Bochard
- La Roche-Mabile
- Lalacelle
- Larré
- Lonrai
- Ménil-Erreux
- Mieuxcé
- Pacé
- Saint-Céneri-le-Gérei
- Saint-Denis-sur-Sarthon
- Saint-Ellier-les-Bois
- Saint-Germain-du-Corbéis
- Saint-Nicolas-des-Bois
- Saint-Paterne - Le Chevain
- Semallé
- Valframbert
- Villeneuve-en-Perseigne
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 10
- Rapport 11
- Rapport 12
- Rapport 13
- Rapport 14
- Rapport 1
- Rapport 2
- Rapport 3
- Rapport 4
- Rapport 5
- Rapport 6
- Rapport 7
- Rapport 8
- Rapport 9
- AVAP
- RLP
- Autres dispositions
- Autres dispositions 2
- Liste sup
- Liste sup 2
- Liste sup 3
- Liste sup 4
Autres pièces du dossier
- Delib approbation MS2
- Delib approbation RA3
- Delib approbation RA4
- Delib approbation RA5
- Delib approbation RA6
- Procedure
37 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- ARTICLE 1 : Champ d'application
- ARTICLE 2 : Application du règlement eu égard à d'autres réglementations
- ARTICLE 3 : Rappel de dispositions particulières applicables sur le territoire de la CUA
- ARTICLE 4 : Application des règles dans le cas d'opérations d'aménagement ayant pour conséquence une division en jouissance ou en propriété
- ARTICLE 5 : Application des règles dans le cas d'une unité foncière comprise dans deux zones distinctes
- ARTICLE 6 : Lexique
Zone UE
- Article UE2 Autorisations sous conditions de certains usages et affectations des sols, constructions et activités, destinations et sous-destinations
- Article UE3 Mixité fonctionnelle et sociale
- Article UE4 Volumétrie et implantation des constructions
- Article UE5 Qualité urbaine, architecturale environnementale et paysagère
- Article UE7 - Stationnement
- Article UE8 - Desserte par les voies publiques ou privées
- Article UE9 Desserte par les réseaux
- Article UE10 Ordures ménagères
Zone UG
- Article UG1 Interdiction de certains usages et affectations des sols, constructions et activités, destinations et sous-destinations
- Article UG3 Mixité fonctionnelle et sociale
- Article UG4 Volumétrie et implantation des constructions
- Article UG5 - Qualité urbaine, architecturale environnementale et paysagère
- Article UG6 Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- Article UG7 - Stationnement
- Article UG8 - Desserte par les voies publiques ou privées
- Article UG9 Desserte par les réseaux
- Article UG10 Ordures ménagères
Zone US
- Article US1 Interdiction de certains usages et affectations des sols, constructions et activités, destinations et sous-destinations
- Article US2 Autorisations sous conditions de certains usages et affectations des sols, constructions et activités, destinations et sous-destinations
- Article US3 Mixité fonctionnelle et sociale
- Article US5 - Qualité urbaine, architecturale environnementale et paysagère
- Article US7 - Stationnement
- Article US8 - Desserte par les voies publiques ou privées
- Article US9 Desserte par les réseaux
- Article US10 Ordures ménagères
Zone 1AUG
Zone A
- Article A2 Autorisations sous conditions de certains usages et affectations des sols, constructions et activités, destinations et sous-destinations
- Article A3 Mixité fonctionnelle et sociale
- Article A6 Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- Article A7 - Stationnement
- Article A8 Desserte par les voies publiques ou privées
- Article A9 Desserte par les réseaux
- Article A10 Ordures ménagères
Zone N
- Article N1 Interdiction de certains usages et affectations des sols, constructions et activités, destinations et sous-destinations
- Article N2 Autorisations sous conditions de certains usages et affectations des sols, constructions et activités, destinations et sous-destinations
- Article N3 Mixité fonctionnelle et sociale
- Article N5 - Qualité urbaine, architecturale environnementale et paysagère
- Article N6 -Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- Article N7 - Stationnement
- Article N8 - Desserte par les voies publiques ou privées
- Article N9 Desserte par les réseaux
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Révision du PLUi — prescrite le 15 février 2024 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.