PLUi de la communauté de communes Vallée de la Dordogne et Forêt Bessède
20 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 18 juin 2026 · Dordogne (24)
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Vallée de la Dordogne et Forêt Bessède couvre 20 communes (document de référence du 18 juin 2026). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage sur la carte →Rechercher une adresse ou une parcelle →
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Intercommunalité (EPCI)
- communauté de communes Vallée de la Dordogne et Forêt Bessède
- Date de référence
- 18 juin 2026
- Communes couvertes
- 20
- Identifiant GPU
- DU_200041051
Les 20 communes couvertes
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Planches de prescriptions
- Delib prescription E
- Prescription surf 05 01
- Prescription surf 07 01
- Prescription surf 07 03
- Prescription surf 16 01
Rapport de présentation et annexes
- Rapport E 1
- Rapport E 2
- Rapport E rnt
- AP Document Cadre ENR
- Fascicule old
- Info surf 04 00
- Info surf 14
- Info surf 19 01
- Info surf 37 00
- Info surf 40 1
- Info surf 40 2
- Info surf 42 01
- Info surf 42 02
- Info surf 42 03
- Info surf 99 00
- Liste annexes
- Liste sup
- Nuancier grand site
- Titres pieces ecrites
Autres pièces du dossier
22 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Zone N
- 1. Équipements et réseaux
- 2. Limitations de la constructibilité pour des raisons d'intérêt général
- 1. Servitude de résidence principale
- 2. Emplacements réservés
- 3. Les bâtiments susceptibles de changer de destination
- 4. Les OAP
- 5. Affouillements ou exhaussements des sols
- 6. Sécurité routière
- 1. Espaces boisés classés à protéger ou conserver
- 2. Patrimoine bâti et paysager
- 3. Éléments de continuité écologique et trame verte et bleue
- 4. Réalisation d'espaces libres, plantations, aires de jeux et de loisirs
- 5. Entreposage des caravanes
- 1. Règles applicables aux constructions
- 2. Nuanciers pour les façades, les toitures, les menuiseries et les clôtures maçonnées
- 1. Constructions, activités, usages et affectations des sols interdits
- 2. Constructions, activités, usages et affectations des sols autorisés sous conditions
- 3. Diversité commerciale à protéger
- 1. Règles applicables en secteurs « Tissu ancien resserré » (UGa1 et UGb1) et « Faubourg et tissu ancien desserré » (UGa2 et UGb2)
- 2. Règles applicables en secteurs « Opération d'ensemble » (UGa3 et UGb3)
- 3. Règles applicables dans les secteurs « Pavillonnaire dense » (UGa4 et UGb4) et « Pavillonnaire diffus » (UGb5)
- 4. Qualité environnementale et paysagère (tous secteurs)
- 1. Constructions, activités, usages et affectations des sols
- 3. Constructions existantes
- 1. Volumes et implantation des constructions
- 2. Caractéristiques architecturales
- 3. Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- 1. Caractéristiques architecturales
- 2. Qualité environnementale et paysagère
- 3. Conditions d'ouverture à l'urbanisation
- 1. Règles applicables aux bâtiments agricoles
- 2. Règles applicables aux maisons d'habitation et leurs annexes
- 3. Règles applicables pour les constructions en secteur At
- 4. Règles applicables pour les constructions en secteur Ajb
- 5. Qualité environnementale et paysagère (toutes destinations)
- 2. Règles applicables pour les constructions en secteur Nt
- 3. Qualité environnementale et paysagère (tous secteurs)
Zone UC
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Procédure d'évolution en cours (CC approuvée - PLU en élaboration)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 8 novembre 2018 — projet arrêté le 26 août 2025 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.