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PLUi du Sud Gâtine

11 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 13 janvier 2026 · Deux-Sèvres (79)

Le PLUi du Sud Gâtine, porté par la communauté de communes Val de Gâtine, couvre 11 communes (document de référence du 13 janvier 2026). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Type de document
Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
Intercommunalité (EPCI)
communauté de communes Val de Gâtine
Date de référence
13 janvier 2026
Communes couvertes
11
Identifiant GPU
DU_200069748_C

Les 11 communes couvertes

Autres documents d'urbanisme de la communauté de communes Val de Gâtine

La communauté de communes Val de Gâtine porte 3 documents d'urbanisme distincts, chacun avec son règlement, sa date et ses procédures.

Pièces du dossier

Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.

Règlement écrit

Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)

Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

Plans de zonage

Rapport de présentation et annexes

Autres pièces du dossier

32 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.

Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.

Pièce du dossierOuvrir dans un nouvel onglet

Règlement écrit : sommaire

Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.

Zone UA
Zone UB
Zone UE
Zone UX
Zone 1AUH
Zone 1AUE
Zone 1AUX
Zone 1AULC
Zone 2AU

Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.