PLUi de la communauté de communes Touraine-Est Vallées
10 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 12 février 2026 · Indre-et-Loire (37)
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Touraine-Est Vallées couvre 10 communes (document de référence du 12 février 2026). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
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- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Intercommunalité (EPCI)
- communauté de communes Touraine-Est Vallées
- Date de référence
- 12 février 2026
- Communes couvertes
- 10
- Identifiant GPU
- DU_200073161
Les 10 communes couvertes
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
- Reglement graphique 0
- Reglement graphique 10
- Reglement graphique 11
- Reglement graphique 12
- Reglement graphique 13
- Reglement graphique 14
- Reglement graphique 15
- Reglement graphique 16
- Reglement graphique 17
- Reglement graphique 18
- Reglement graphique 19
- Reglement graphique 1
- Reglement graphique 20
- Reglement graphique 21
- Reglement graphique 22
- Reglement graphique 23
- Reglement graphique 24
- Reglement graphique 25
- Reglement graphique 26
- Reglement graphique 27
- Reglement graphique 28
- Reglement graphique 29
- Reglement graphique 2
- Reglement graphique 30
- Reglement graphique 31
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
- Annexe bilan concertation arret E
- Annexe delib approbation E
- Rapport 10
- Rapport 11
- Rapport 12
- Rapport 13
- Rapport 1
- Rapport 2
- Rapport 3
- Rapport 4
- Rapport 5
- Rapport 6
- Rapport 7
- Rapport 8
- Rapport 9
- Rapport liste pieces
- Info lin 14 00
- Info surf 04 00
- Info surf 19 01
- Info surf 99 00 1
- Info surf 99 00 2
- Info surf 99 00 3
- Info surf 99 00 4
- Info surf 99 00 5
- Liste annexes
Autres pièces du dossier
43 fichiers de données SIG et 8 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- ■ 1. Coefficient d'imperméabilisation
- ➔ Dans tous les cas :
- ■ 1. Accès
- ■ 2. Voirie
- ■ 1. Eau potable
- ■ 3. Eaux pluviales
- 2.4_TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS.
- ■ 2. Plantations
- ■ 4. Prescriptions concernant les éléments de patrimoine naturel classés au titre de l'article L151 -23 du code de l'urbanisme
- 2.5_STATIONNEMENT
- 3_ÉQUIPEMENT ET RESEAUX
- 3.2_DESSERTE PAR LES RESEAUX
- ■ 3. Prescription concernant les éléments de patrimoine végétal classés au titre de l ' a r t i c l e L 1 5 1 -19 du code de l'urbanisme
- 2.4_STATIONNEMENT
- ■ 11. Les postes de transformation et autres locaux techniques (y compris dans les secteurs Apb et Apd)
- ■ 11. Les postes de transformation et autres locaux techniques (y compris dans les secteurs Npb, Npc et Npd)
- 3. Eaux pluviales
- 1.1_ Usages et affectations des sols, constructions et activités interdites
- 1.3_ Mixité fonctionnelle et sociale
- - Emprise au sol
- - Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
- - Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
- 2.2_ Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- 2.3_ Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- 2.4_ Stationnement
- 3.1_ Desserte par les voies publiques ou privées
- 3.2_ Desserte par les réseaux
Zone UA
Zone UC
Zone UE
Zone UD
Zone 1AUH
- 1.1_USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES SOUMISES A CONDITIONS PARTICULIERES
- ■ 1. Mixité fonctionnelle
- ■ 1. Emprise au sol maximale des constructions
- ■ 2. Hauteur maximale des constructions
- ■ 3. Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
- ■ 4. Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- 5. Implantation des constructions les unes par rapport aux autres
- ■ 1. Adaptation au sol
- ■ 2. Volumétrie
- ■ 5. Percements
- ■ 6. Clôtures
- ■ 7. Annexes
- ■ 8. Les verrières et vérandas
- ■ 9. Les locaux de collecte des déchets ménagers
- ■ 10. Les éléments techniques
Zone 1AUX
- LA ZONE 1AUX
- 1.1_USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES I NTERDITES
- ■ 1. Mixité fonctionnelle
- 2_CARACTERISTIQUES URBAINES, ARCHITECTURALES, ENVIRONNEMENTALES ET PAYSAGERES
- ■ 1. Emprise au sol maximale des constructions
- ■ 3. Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
- ■ 4. Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- ■ 5. Implantation des constructions les unes par rapport aux autres
- ■ 1. Les constructions à usage d'activités
- ■ 2. Les constructions à usage d'habitation
- ■ 3. Les aires de stockage
- ■ 4. Clôtures
- ■ 5. Les locaux de collecte des déchets ménagers
- ■ 6. Les éléments techniques
- ■ 7. Les postes de transformation et autres locaux techniques
Zone 2AU
- LA ZONE 2AU
- 1.1_USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES I NTERDITES
- ■ 1. Mixité fonctionnelle
- ■ 2. Mixité sociale
- 2_CARACTERISTIQUES URBAINES, ARCHITECTURALES, ENVIRONNEMENTALES ET PAYSAGERES
- ■ 1. Emprise au sol maximale des constructions
- ■ 5. Implantation des constructions les unes par rapport aux autres
Zone A
- 1_DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D'ACTIVITES
- 1.2_USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES SOUMISES A CONDITIONS PARTICULIERES
- ■ 1. Mixité fonctionnelle
- ■ 1. Emprise au sol maximale des constructions
- ■ 2. Hauteur maximale des constructions
- ■ 3. Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
- ■ 4. Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- ■ 5. Implantation des constructions les unes par rapport aux autres
- ■ 1. Adaptation au sol
- ■ 3. Façades
- ■ 5. Percements
- ■ 7. Annexes
- ■ 9. Les locaux de collecte des déchets ménagers (y compris dans les secteurs Apb et Apd)
Zone N
- 1.1_USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES I NTERDITES
- 1.2_USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES SOUMISES A CONDITIONS PARTICULIERES
- ■ 1. Mixité fonctionnelle
- 2_CARACTERISTIQUES URBAINES, ARCHITECTURALES, ENVIRONNEMENTALES ET PAYSAGERES
- ■ 1. Emprise au sol maximale des constructions
- ■ 2. Hauteur maximale des constructions
- ■ 3. Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
- ■ 5. Implantation des constructions les unes par rapport aux autres
- ■ 1. Adaptation au sol
- 2. Volumétrie
- ■ 6. Clôtures
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.