PLUi de la communauté de communes Terres de Bresse
25 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 30 mai 2024 · Saône-et-Loire (71)
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Terres de Bresse couvre 25 communes (document approuvé le 30 mai 2024). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage sur la carte →Rechercher une adresse ou une parcelle →
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Intercommunalité (EPCI)
- communauté de communes Terres de Bresse
- Date d'approbation
- 30 mai 2024
- Communes couvertes
- 25
- Identifiant GPU
- DU_200071538
Les 25 communes couvertes
- Bantanges
- Baudrières
- Brienne
- Cuisery
- Huilly-sur-Seille
- Jouvençon
- L'Abergement-de-Cuisery
- L'Abergement-Sainte-Colombe
- La Chapelle-Thècle
- La Frette
- La Genête
- Lessard-en-Bresse
- Loisy
- Ménetreuil
- Montpont-en-Bresse
- Ormes
- Ouroux-sur-Saône
- Rancy
- Ratenelle
- Romenay
- Saint-Christophe-en-Bresse
- Saint-Germain-du-Plain
- Savigny-sur-Seille
- Simandre
- Tronchy
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
- Reglement graphique 10
- Reglement graphique 11
- Reglement graphique 12
- Reglement graphique 13
- Reglement graphique 14
- Reglement graphique 15
- Reglement graphique 16
- Reglement graphique 17
- Reglement graphique 18
- Reglement graphique 19
- Reglement graphique 1
- Reglement graphique 20
- Reglement graphique 21
- Reglement graphique 22
- Reglement graphique 23
- Reglement graphique 24
- Reglement graphique 25
- Reglement graphique 2
- Reglement graphique 3
- Reglement graphique 4
- Reglement graphique 5
- Reglement graphique 6
- Reglement graphique 7
- Reglement graphique 8
- Reglement graphique 9
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 10
- Rapport 11
- Rapport 12
- Rapport 13
- Rapport 14
- Rapport 15
- Rapport 1
- Rapport 2
- Rapport 3
- Rapport 4
- Rapport 5
- Rapport 6
- Rapport 7
- Rapport 8
- Rapport 9
- Carte forets gerees
- Carte zones inondables
- Dpu
- Facade cloture
- Infrastructures routieres
- Liste sup
- Ppri secteur1 RP
- Ppri secteur4 RP
Autres pièces du dossier
40 fichiers de données SIG et 7 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- II. DISPOSITIONS GENERALES APPLICABLES À TOUTES LES ZONES
- II.A. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES QUI S'IMPOSENT AU TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
- II.B. PERMIS DE DÉMOLIR
- II.C. RAVALEMENT ET AUTORISATION D'URBANISME
- III. 3. ARTICLES 1 ET 2 - Destination des constructions, usage des sols et nature d'activité
- III.N. ZONE 2AUX
- IV. ARTICLES 3 à 5 -Équipements et réseaux
- V. 5. ARTICLES 6 à 10 -Volumétrie et implantation des constructions
- V.F. ZONE UC
- V.L. ZONE 1AU
Zone UA
Zone UB
Zone UBND
Zone UHP
Zone UE
Zone UEF
Zone UL
Zone UX
Zone AU
Zone 2AU
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.