PLUi de la communauté de communes Sud Vendée Littoral
11 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 4 avril 2024 · Vendée (85)
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Sud Vendée Littoral couvre 11 communes (document de référence du 4 avril 2024). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage sur la carte →Rechercher une adresse ou une parcelle →
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Intercommunalité (EPCI)
- communauté de communes Sud Vendée Littoral
- Date de référence
- 4 avril 2024
- Communes couvertes
- 11
- Identifiant GPU
- DU_200073260_A
Les 11 communes couvertes
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 1
- Rapport 2
- Rapport 3
- Rapport 4
- Annexes sanitaires
- Info surf 04
- Info surf 16
- Liste sup
- Reseaux
- Risques
Autres pièces du dossier
58 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Zone ACA
- 1. Destination des constructions, usages des sols et natures d'activité
- 2. Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- 3. Équipement et réseaux
- UEc 2.1.1.3 Implantation par rapport aux constructions sur une même propriété
- UEc 2.1.2 Emprise au sol
- UEc 2.1.3 Règles de hauteur
- UEc 2.2 Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- UEc 2.2.2 Protections pour des motifs d'ordre culturel, historique ou architectural
- UEc 2.2.3 Performances énergétiques et environnementales renforcées
- UEc 2.2.4 Transfert des possibilités de construction
- UEc 2.3.1 Surfaces non imperméabilisées et éco-aménageables
- UEc 2.3.2 Espaces libres, plantations, aires de jeux et de loisirs
- UEc 2.3.3 Espaces et secteurs contribuant aux continuités écologiques et élément de paysage
- UEc 2.3.4 Installations nécessaires à la gestion des eaux pluviales et du ruissellement
- UEc 2.4 Stationnement
- UEc 2.4.2 Dispositions particulières
- UEc 3.1.1 Accès
- UEc 3.1.2 Voirie
- UEc 3.2 Desserte par les réseaux
- UEc 3.2.1 Eau potable
- UEc 3.2.2 Eaux usées
- UEc 3.2.3 Eaux pluviales
- UEc 3.2.4 Communications électroniques
- UEc 3.2.5 Énergie et électricité
- UEc 3.2.6 Gestion des déchets
- IV. DISPOSITIONS APPLICABLES AU ZONES A URBANISER
- Ae 2.1.1 Implantation des constructions
- Ae 2.1.2 Emprise au sol
- Ae 2.1.3 Règles de hauteur
- Ae 2.2 Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- Ae 2.2.2 Protections pour des motifs d'ordre culturel, historique ou architectural
- Ae 2.2.3 Performances énergétiques et environnementales renforcées
- Ae 2.2.4 Transfert des possibilités de construction
- Ae 2.2.5 Densité
- Ae 2.3 Traitement environnemental et paysager des espaces non-bâtis et abords des constructions
- Ae 2.4 Stationnement
- Ae 3. EQUIPEMENT ET RESEAUX
- DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES Aca
- Aca 1.1 Destinations et sous-destinations
- Aca 1.2 Interdiction et limitation de certains usages, affectations des sols, constructions et activités
- Aca 1.3 Mixité fonctionnelle et sociale
- Aca 2.1 Volumétrie et implantation des constructions
- Aca 2.1.2 Emprise au sol
- Aca 2.1.3 Règles de hauteur
- Aca 2.2 Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- Aca 2.2.2 Protections pour des motifs d'ordre culturel, historique ou architectural
- Aca 2.2.3 Performances énergétiques et environnementales renforcées
- Aca 2.2.4 Transfert des possibilités de construction
- Aca 2.2.5 Densité
- Aca 2.3 Traitement environnemental et paysager des espaces non-bâtis et abords des constructions
- Aca 2.4 Stationnement
Zone UA
Zone UB
Zone UL
Zone UY
Zone UEA
Zone UEC
Zone UEP
- UEp 1.1 Destinations et sous-destinations
- UEp 1.2 Interdiction et limitation de certains usages, affectations des sols, constructions et activités
- UEp 1.3 Mixité fonctionnelle et sociale
- UEp 2.1 Volumétrie et implantation des constructions
- UEp 2.1.2 Emprise au sol
- UEp 2.2 Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- UEp 2.2.3 Performances énergétiques et environnementales renforcées
- UEp 2.2.4 Transfert des possibilités de construction
- UEp 2.3 Traitement environnemental et paysager des espaces non-bâtis et abords des constructions
- UEp 2.4 Stationnement
- UEp 3.1.1 Accès
- UEp 3.1.2 Voirie
- UEp 3.2.1 Eau potable
- UEp 3.2.2 Eaux usées
- UEp 3.2.3 Eaux pluviales
- UEp 3.2.4 Communications électroniques
- UEp 3.2.5 Énergie et électricité
- UEp 3.2.6 Gestion des déchets
Zone 1AU
Zone 1AUL
- 1AUL 1.1 Destinations et sous-destinations
- 1AUEp 1.1 Destinations et sous-destinations
- POUR LES ARTICLES 1AUEP 1.3 A 1AUEP 3.2
- 2AU 1.3 Mixité fonctionnelle et sociale
- 2AU 2. CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- 2AUL 1.2 Interdiction et limitation de certains usages, affectations des sols, constructions et activités
- 2AUL 1.3 Mixité fonctionnelle et sociale
Zone 1AUEA
- 1AUEa 1.1 Destinations et sous-destinations
- 2AUEp 1.1 Destinations et sous-destinations
- Équipements d'intérêt collectif et services publics
- DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE A
- Commerces et activités de service
- Equipements d'intérêt collectif et services publics
- A 1.3.1 Mixité fonctionnelle
- A 1.3.2 Mixité sociale
Zone A
- A 1.1 Destinations et sous-destinations
- A 1.2 Interdiction et limitation de certains usages, affectations des sols, constructions et activités
- A 2.1 Volumétrie et implantation des constructions
- A 2.1.2 Emprise au sol
- A 2.1.3 Règles de hauteur
- A 2.2.3 Performances énergétiques et environnementales renforcées
- A 2.3 Traitement environnemental et paysager des espaces non-bâtis et abords des constructions
- A 2.4 Stationnement
- A 3.1 Desserte par les voies publiques ou privées
- A 3.2.1 Eau potable
- A 3.2.2 Eaux usées
- A 3.2.3 Eaux pluviales
- A 3.2.4 Communications électroniques
- A 3.2.5 Énergie et électricité
- A 3.2.6 Gestion des déchets
- Ah 1.2 Interdiction et limitation de certains usages, affectations des sols, constructions et activités
- Ah 1.3 Mixité fonctionnelle et sociale
- Règle générale
Zone 1AUEP
Zone AH
- Ah 1.1 Destinations et sous-destinations
- Ah 2.1.1 Implantation des constructions
- Ah 2.1.2 Emprise au sol
- Ah 2.1.3 Règles de hauteur
- Ah 2.2 Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- Ah 2.2.2 Protections pour des motifs d'ordre culturel, historique ou architectural
- Ah 2.2.3 Performances énergétiques et environnementales renforcées
- Ah 2.2.5 Densité
- Ah 2.3 Traitement environnemental et paysager des espaces non-bâtis et abords des constructions
- Ah 2.4 Stationnement
- Ah 3. EQUIPEMENT ET RESEAUX
Zone AET
- Aet 1. DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D'ACTIVITÉS
- Aet 1.3 Mixité fonctionnelle et sociale
- Aet 2.1 Volumétrie et implantation des constructions
- Aet 2.1.2 Emprise au sol
- Aet 2.1.3 Règles de hauteur
- Aet 2.2 Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- Aet 2.2.3 Performances énergétiques et environnementales renforcées
- Aet 2.2.4 Transfert des possibilités de construction
- Aet 2.3 Traitement environnemental et paysager des espaces non-bâtis et abords des constructions
- Aet 2.4 Stationnement
- Aet 3. EQUIPEMENT ET RESEAUX
Zone AE
Zone AEQ
- DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES Aeq
- Aeq 1.1 Destinations et sous-destinations
- Aeq 1.2 Interdiction et limitation de certains usages, affectations des sols, constructions et activités
- Aeq 1.3 Mixité fonctionnelle et sociale
- Aeq 2.1 Volumétrie et implantation des constructions
- Aeq 2.1.2 Emprise au sol
- Aeq 2.1.3 Règles de hauteur
- Aeq 2.2 Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- Aeq 2.2.2 Protections pour des motifs d'ordre culturel, historique ou architectural
- Aeq 2.2.3 Performances énergétiques et environnementales renforcées
- Aeq 2.2.4 Transfert des possibilités de construction
- Aeq 2.2.5 Densité
- Aeq 2.3 Traitement environnemental et paysager des espaces non-bâtis et abords des constructions
- Aeq 2.4 Stationnement
Zone N
- VI. DISPOSITIONS APPLICABLES AU ZONES NATURELLES
- N 1. DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D'ACTIVITÉS
- N 1.2 Interdiction et limitation de certains usages, affectations des sols, constructions et activités
- N 1.3 Mixité fonctionnelle et sociale
- N 2.1 Volumétrie et implantation des constructions
- N 2.1.2 Emprise au sol
- N 2.1.3 Règles de hauteur
- N 2.2 Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- N 2.2.2 Protections pour des motifs d'ordre culturel, historique ou architectural
- N 2.2.3 Performances énergétiques et environnementales renforcées
- N 2.2.4 Transfert des possibilités de construction
- N 2.2.5 Densité
- N 2.3 Traitement environnemental et paysager des espaces non-bâtis et abords des constructions
- N 2.4 Stationnement
Zone NI
- Ni 1.1 Destinations et sous-destinations
- Exploitation agricole et forestière
- Ni 1.2 Interdiction et limitation de certains usages, affectations des sols, constructions et activités
- Ni 1.3 Mixité fonctionnelle et sociale
- Ni 2.1 Volumétrie et implantation des constructions
- Ni 2.1.2 Emprise au sol
- Ni 2.1.3 Règles de hauteur
- Ni 2.2 Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- Ni 2.2.2 Protections pour des motifs d'ordre culturel, historique ou architectural
- Ni 2.2.3 Performances énergétiques et environnementales renforcées
- Ni 2.2.4 Transfert des possibilités de construction
- Ni 2.3 Traitement environnemental et paysager des espaces non-bâtis et abords des constructions
- Ni 2.4 Stationnement
Zone NL
- DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE Nl
- Nl 1.1 Destinations et sous-destinations
- Nl 1.2 Interdiction et limitation de certains usages, affectations des sols, constructions et activités
- Nl 1.3 Mixité fonctionnelle et sociale
- Nl 2.1 Volumétrie et implantation des constructions
- Nl 2.1.2 Emprise au sol
- Nl 2.1.3 Règles de hauteur
- Nl 2.2 Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- Nl 2.2.2 Protections pour des motifs d'ordre culturel, historique ou architectural
- Nl 2.2.3 Performances énergétiques et environnementales renforcées
- Nl 2.2.4 Transfert des possibilités de construction
- Nl 2.2.5 Densité
- Nl 2.3 Traitement environnemental et paysager des espaces non-bâtis et abords des constructions
- Nl 2.4 Stationnement
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 16 décembre 2021 — projet arrêté le 22 mai 2025 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.