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PLUi du SURB

3 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 18 décembre 2025 · Rhône (69)

Le PLUi du SURB, porté par la communauté de communes Saône-Beaujolais, couvre 3 communes (document de référence du 18 décembre 2025). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

Voir le zonage sur la carte →

Rechercher une adresse ou une parcelle →

Type de document
Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
Intercommunalité (EPCI)
communauté de communes Saône-Beaujolais
Date de référence
18 décembre 2025
Communes couvertes
3
Identifiant GPU
DU_200067817_A

Les 3 communes couvertes

Autres documents d'urbanisme de la communauté de communes Saône-Beaujolais

La communauté de communes Saône-Beaujolais porte 2 documents d'urbanisme distincts, chacun avec son règlement, sa date et ses procédures.

Pièces du dossier

Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.

Règlement écrit

Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)

Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

Plans de zonage

Planches de prescriptions

Rapport de présentation et annexes

Autres pièces du dossier

37 fichiers de données SIG et 8 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.

Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.

Pièce du dossierOuvrir dans un nouvel onglet

Règlement écrit : sommaire

Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.

Dispositions communes
Zone UA
Zone UB
Zone UD
Zone UE
Zone UH
Zone UI
Zone UT
Zone 1AU
Zone 1AUI
Zone 1AULY
Zone 1AULYZAC
Zone 2AU
Zone 2AUL
Zone A
Zone N

Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.

Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)

Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.