PLUi de la communauté de communes Portes du Berry entre Loire et Val d'Aubois
12 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 28 novembre 2023 · Cher (18)
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Portes du Berry entre Loire et Val d'Aubois couvre 12 communes (document de référence du 28 novembre 2023). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage sur la carte →Rechercher une adresse ou une parcelle →
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Intercommunalité (EPCI)
- communauté de communes Portes du Berry entre Loire et Val d'Aubois
- Date de référence
- 28 novembre 2023
- Communes couvertes
- 12
- Identifiant GPU
- DU_200011781
Les 12 communes couvertes
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
- Reglement graphique 18007
- Reglement graphique 18048
- Reglement graphique 18062
- Reglement graphique 18075
- Reglement graphique 18082
- Reglement graphique 18101
- Reglement graphique 18108
- Reglement graphique 18118
- Reglement graphique 18139
- Reglement graphique 18143
- Reglement graphique 18215
- Reglement graphique 18265
- Plan AEP 18007
- Plan AEP 18048
- Plan AEP 18062
- Plan AEP 18075
- Plan AEP 18082
- Plan AEP 18101
- Plan AEP 18108
- Plan AEP 18118
- Plan AEP 18139
- Plan AEP 18143
- Plan AEP 18215
- Plan AEP 18265
- Plan SUP 18007
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 1
- Rapport 2
- Classement sonore 18075
- Classement sonore 18108
- PPRI Arretes prefectoraux
- PPRI Atlas val Givry
- PPRI Note presentation
- PSS Allier
- Reseau assainissement 18075
- Reseau assainissement 18082
- Reseau assainissement 18108
- Reseau assainissement 18118
- Reseau assainissement 18139
- Reseau assainissement 18265
- Liste SUP
- Schema assainissement 18075
- Schema assainissement 18082
- Schema assainissement 18265
- Secteurs information sols 18265
Autres pièces du dossier
25 fichiers de données SIG et 6 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- ARTICLE 1 - CHAMP D'APPLICATION DU REGLEMENT DU PLUi
- ARTICLE 2 - PORTEE RESPECTIVE DU REGLEMENT A L'EGARD D'AUTRES LEGISLATIONS
- ARTICLE 3 - RISQUES D'INONDATION
- ARTICLE 4 - DISPOSITIONS AU SEIN DES PERIMETRES SOUMIS A ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION AU TITRE DES ARTICLES L.151-6 ET 7 DU CODE DE L'URBANIS…
- ARTICLE 5 - ADAPTATIONS MINEURES
- ARTICLE 6 - DISPOSITIONS RELATIVES A LA RECONSTRUCTION D'UN BATIMENT DETRUIT OU DEMOLI DEPUIS MOINS DE 10 ANS
- ARTICLE 7 - EVOLUTION DES CONSTRUCTIONS EXISTANTES NON CONFORMES AUX DISPOSITIONS DU PRESENT REGLEMENT
- ARTICLE 8 - OUVRAGES SPECIFIQUES
- ARTICLE 9 - DISPOSITIONS RELATIVES AUX AFFOUILLEMENTS ET EXHAUSSEMENTS
- ARTICLE 10 - ISOLATION DES BATIMENTS DANS LES ZONES DE BRUIT
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.