Lazone par Kutsh

PLUi de la communauté de communes Moselle et Madon

19 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 22 mai 2025 · Meurthe-et-Moselle (54)

Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Moselle et Madon couvre 19 communes (document approuvé le 22 mai 2025). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

Voir le zonage sur la carte →

Rechercher une adresse ou une parcelle →

Type de document
Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
Intercommunalité (EPCI)
communauté de communes Moselle et Madon
Date d'approbation
22 mai 2025
Communes couvertes
19
Identifiant GPU
DU_245400171

Les 19 communes couvertes

Pièces du dossier

Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.

Règlement écrit

Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)

Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

Plans de zonage

Planches de prescriptions

Rapport de présentation et annexes

Autres pièces du dossier

27 fichiers de données SIG et 6 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.

Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.

Pièce du dossierOuvrir dans un nouvel onglet

Règlement écrit : sommaire

Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.

Dispositions communes
Zone UA
Zone UB
Zone UC
Zone UD
Zone UE
Zone UH
Zone UJ
Zone UT
Zone UX
Zone UY
Zone UZ
Zone 1AU
Zone 2AU
Zone 1AUE
Zone 1AUX
Zone 1AUZ
Zone 2AUX
Zone A
Zone AF
Zone AI
Zone AS
Zone N
Zone NA
Zone NC
Zone NE
Zone NF
Zone NH
Zone NIV
Zone NJ
Zone NK
Zone NL
Zone NM
Zone NP
Zone NS
Zone NT
Zone NV
Zone NX

Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.