PLUi de la communauté de communes Mézenc-Loire-Meygal

22 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 18 septembre 2024 · Haute-Loire (43)

Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Mézenc-Loire-Meygal couvre 22 communes (document de référence du 18 septembre 2024). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Type de document: Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
Intercommunalité (EPCI): communauté de communes Mézenc-Loire-Meygal
Date de référence: 18 septembre 2024
Communes couvertes: 22
Identifiant GPU: DU_200073401

Pièces du dossier

Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.

Règlement écrit

Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)

Orientations amenagement1,3 Mo
Orientations amenagement SECT01 115,7 Mo
Orientations amenagement SECT02 18,7 Mo

Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

Padd5,5 Mo

Plans de zonage

Rapport de présentation et annexes

Autres pièces du dossier

Procedure3,5 Mo

22 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.

Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.