Lazone par Kutsh

PLUi Ouest de la communauté de communes Les Vals du Dauphiné

17 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 25 septembre 2025 · Isère (38)

Le PLUi Ouest de la communauté de communes Les Vals du Dauphiné, porté par la communauté de communes Les Vals du Dauphiné, couvre 17 communes (document de référence du 25 septembre 2025). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

Voir le zonage sur la carte →

Rechercher une adresse ou une parcelle →

Type de document
Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
Intercommunalité (EPCI)
communauté de communes Les Vals du Dauphiné
Date de référence
25 septembre 2025
Communes couvertes
17
Identifiant GPU
DU_200068567_A

Les 17 communes couvertes

Autres documents d'urbanisme de la communauté de communes Les Vals du Dauphiné

La communauté de communes Les Vals du Dauphiné porte 2 documents d'urbanisme distincts, chacun avec son règlement, sa date et ses procédures.

Pièces du dossier

Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.

Règlement écrit

Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)

Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

Plans de zonage

Planches de prescriptions

Rapport de présentation et annexes

Autres pièces du dossier

32 fichiers de données SIG et 7 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.

Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.

Pièce du dossierOuvrir dans un nouvel onglet

Règlement écrit : sommaire

Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.

Dispositions communes

Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.