PLUi de la communauté de communes Le Grand Charolais
44 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 5 février 2026 · Saône-et-Loire (71)
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Le Grand Charolais couvre 44 communes (document approuvé le 5 février 2026). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage sur la carte →Rechercher une adresse ou une parcelle →
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Intercommunalité (EPCI)
- communauté de communes Le Grand Charolais
- Date d'approbation
- 5 février 2026
- Communes couvertes
- 44
- Identifiant GPU
- DU_200071884
Les 44 communes couvertes
- Ballore
- Baron
- Beaubery
- Champlecy
- Changy
- Charolles
- Chassenard
- Coulanges
- Digoin
- Fontenay
- Grandvaux
- Hautefond
- L'Hôpital-le-Mercier
- La Motte-Saint-Jean
- Le Rousset-Marizy
- Les Guerreaux
- Lugny-lès-Charolles
- Marcilly-la-Gueurce
- Martigny-le-Comte
- Molinet
- Mornay
- Nochize
- Oudry
- Ozolles
- Palinges
- Paray-le-Monial
- Poisson
- Prizy
- Saint-Agnan
- Saint-Aubin-en-Charollais
- Saint-Bonnet-de-Joux
- Saint-Bonnet-de-Vieille-Vigne
- Saint-Julien-de-Civry
- Saint-Léger-lès-Paray
- Saint-Vincent-Bragny
- Saint-Yan
- Suin
- Varenne-Saint-Germain
- Vaudebarrier
- Vendenesse-lès-Charolles
- Versaugues
- Viry
- Vitry-en-Charollais
- Volesvres
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
- Reglement graphique 10
- Reglement graphique 11
- Reglement graphique 12
- Reglement graphique 13
- Reglement graphique 14
- Reglement graphique 15
- Reglement graphique 16
- Reglement graphique 17
- Reglement graphique 18
- Reglement graphique 19
- Reglement graphique 1
- Reglement graphique 20
- Reglement graphique 21
- Reglement graphique 22
- Reglement graphique 23
- Reglement graphique 24
- Reglement graphique 25
- Reglement graphique 26
- Reglement graphique 27
- Reglement graphique 28
- Reglement graphique 29
- Reglement graphique 2
- Reglement graphique 30
- Reglement graphique 31
- Reglement graphique 32
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 10
- Rapport 11
- Rapport 12
- Rapport 13
- Rapport 14
- Rapport 15
- Rapport 1
- Rapport 2
- Rapport 3
- Rapport 4
- Rapport 5
- Rapport 6
- Rapport 7
- Rapport 8
- Rapport 9
- Annexes AZI
- Annexes PEB
- Annexes aleas argiles
- Annexes irsn mines uranium mimausa suin
- Annexes liste ZAC
- Annexes onde submersion
- Annexes page garde
- Annexes sup ppri loire 03
- Annexes sup ppri loire 71
- Info surf 10 00
Autres pièces du dossier
51 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- Article 1 - Champ d'application territoriale
- Article 2 - Effets du règlement écrit
- Article 3 - Division du territoire en zones
- Article 4 - Autres éléments portés sur le document graphique
- Article 6 - Droit de préemption urbain
- Article 7 - Définitions issues du lexique national
- Article 8 - Définitions supplémentaires
- Article 9 - Destinations et sous-destinations
- Article 10 - Vocabulaire
- Article 5 - Prescriptions dans les secteurs soumis aux risques
- Article 11 -Périmètres de zones de recherche et d'exploitation de carrières
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.