PLUi de la communauté de communes La Rochefoucauld Porte du Périgord
13 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 11 mars 2024 · Charente (16)
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes La Rochefoucauld Porte du Périgord couvre 13 communes (document de référence du 11 mars 2024). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage sur la carte →Rechercher une adresse ou une parcelle →
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Intercommunalité (EPCI)
- communauté de communes La Rochefoucauld Porte du Périgord
- Date de référence
- 11 mars 2024
- Communes couvertes
- 13
- Identifiant GPU
- DU_200068914_A
Les 13 communes couvertes
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 1 20240311 A
- Rapport 2 20240311 A
- Rapport 3 20240311 A
- Rapport 4 20240311 A
- Rapport 5 20240311 A
- Annexe reseaux 20240311 A.pdf
- Diag agri 20240311 A.pdf
- Diag forestier 20240311 A.pdf
- Info surf 01 20240311 A.pdf
- Info surf 02 20240311 A.pdf
- Info surf 03 20240311 A.pdf
- Info surf 04 20240311 A.pdf
- Info surf 05 20240311 A.pdf
- Info surf 06 20240311 A.pdf
- Info surf 07 20240311 A.pdf
- Liste annexes 20240311 A
- Liste sup 20240311 A
- Log vacant 20240311 A.pdf
- Ppri bandiat 20240311 A.pdf
- Ppri tardoire 20240311 A.pdf
- Spr lr 20240311 A.pdf
- Spr spsc 20240311 A.pdf
Autres pièces du dossier
19 fichiers de données SIG et 4 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- Article 1 : Usages, affectations des sols et activités
- Article 2 : Autres usages, affectations des sols et activités soumises à des conditions particulières
- Article 3 : Mixité fonctionnelle et sociale des constructions
- Article 4 : Volumétrie des constructions
- Article 5 : Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère des constructions
- Article 6 : Traitement des espaces non bâtis et abords des constructions
- Article 7 : Stationnement des véhicules
- Article 8 : Conditions d'accès au terrain d'assiette de la construction
- Article 9 : Conditions de desserte par la voirie
- Article 10 : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de communication numérique
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLUi sectoriel — prescrite le 15 juin 2015 — projet arrêté le 2 septembre 2026 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.