PLUi de la communauté de communes Intercom de la Vire au Noireau
8 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 15 décembre 2022 · Calvados (14)
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Intercom de la Vire au Noireau couvre 8 communes (document approuvé le 15 décembre 2022). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage sur la carte →Rechercher une adresse ou une parcelle →
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Intercommunalité (EPCI)
- communauté de communes Intercom de la Vire au Noireau
- Date d'approbation
- 15 décembre 2022
- Communes couvertes
- 8
- Identifiant GPU
- DU_200068799_A
Les 8 communes couvertes
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 1 20221215 A
- Rapport 2 20221215 A
- Rapport 3 20221215 A
- Rapport 4 20221215 A
- Rapport 5 20221215 A
- Rapport 6 20221215 A
- Annexes 1 20221215 A
- Annexes 2 20221215 A
- Annexes 3 20221215 A
- Annexes 4 20221215 A
Autres pièces du dossier
32 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- Dispositions applicables à toutes les zones
- Dispositions relatives aux bâtiments pouvant faire l ' objet d ' un changement de destination
- Protection du patrimoine naturel et bâti
- Dispositions relatives au patrimoine bâti identifié au titre de l'article L.151-19 du code de l'urbanisme
- Volet relatif aux risques et aux nuisances
- Dispositions relatives au risque d'inondation
- Disposition relative au risque d'effondrement de cavités souterraines
Zone UA
Zone UB
Zone UC
- INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES, DESTINATIONS ET SOUS -DESTINATIONS
- SECTION 1 : DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGE DES SOLS ET NATURES D'ACTIVITES
- Interdiction et limitation de certains usages et affections des sols, constructions et activités, destinations et sous-destinations
Zone UH
- SECTION 2 : CARACTERISTIQUES URBAINES, ARCHITECTURALES, ENVIRONNEMENTALES ET PAYSAGERES
- Interdiction et limitation de certains usages et affections des sols, constructions et activités, destinations et sous-destinations
- Volumétrie et implantation des constructions
- Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Zone UE
Zone N
- · Implantation par rapport aux limites séparatives
- Dispositions applicables aux zones naturelles | Zone N
- Volumétrie et implantation des constructions
- · Emprise au sol et densité
- · Hauteur des constructions
- Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- Pour les autres constructions
- · Clôtures :
- Traitement environnemental et paysager des espaces non-bâtis et abords des constructions
- Conditions de desserte par les voies publiques ou privées
- SECTION 3 : EQUIPEMENTS ET RESEAUX
Zone A
- Dispositions relatives aux bâtiments pouvant faire l'objet d'un changement de destination
- Dispositions applicables aux zones agricoles | Zone A
- Volumétrie et implantation des constructions
- · Emprise au sol et densité
- · Hauteur des constructions
- Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- Pour les autres constructions
- Véranda
- Traitement environnemental et paysager des espaces non-bâtis et abords des constructions
- Conditions de desserte par les voies publiques ou privées
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.