PLUi de la communauté de communes Hautes Terres

38 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 26 février 2026 · Cantal (15)

Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Hautes Terres couvre 38 communes (document approuvé le 26 février 2026). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

Voir le zonage sur la carte →

Rechercher une adresse ou une parcelle →

Type de document: Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
Intercommunalité (EPCI): communauté de communes Hautes Terres
Date d'approbation: 26 février 2026
Communes couvertes: 38
Identifiant GPU: DU_200066637

Les 38 communes couvertes

Pièces du dossier

Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.

Règlement écrit

Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)

Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

Delib debat padd E976 ko
Padd3,3 Mo

Plans de zonage

Planches de prescriptions

Delib prescription E1,3 Mo

Rapport de présentation et annexes

Rapport E 114,4 Mo
Rapport E 226,0 Mo
Rapport E 32,6 Mo
Rapport E 417,3 Mo
Rapport E 583,6 Mo
Rapport E 615,5 Mo
Rapport E rnt3,6 Mo
Aep262,0 Mo
Alea avalanche2,2 Mo
Alea minier2,2 Mo
Archeologie4,0 Mo
Assainissement258,4 Mo
Classement sonore11,1 Mo
Derog loi montagne26,7 Mo
Dpu1,4 Mo
Dpu renforce5,0 Mo
Liste annexes197 ko
Liste sup2,4 Mo
Peb coltines76 ko
Ppri alagnon amont34,0 Mo
Ppri alagnon aval17,9 Mo
Regime forestier56,9 Mo
Spr molompize6,5 Mo
Spr murat4,6 Mo
Titres pieces ecrites4 ko · CSV
+ 2 autres, non listées ici.

Autres pièces du dossier

25 fichiers de données SIG et 2 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.

Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.