PLUi de la communauté de communes Haute-Corrèze Communauté
70 communes · Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) · réf. 11 juin 2026 · Corrèze (19)
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Haute-Corrèze Communauté couvre 70 communes (document de référence du 11 juin 2026). Consultez le zonage, le règlement applicable, les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique — commune par commune — issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage sur la carte →Rechercher une adresse ou une parcelle →
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Intercommunalité (EPCI)
- communauté de communes Haute-Corrèze Communauté
- Date de référence
- 11 juin 2026
- Communes couvertes
- 70
- Identifiant GPU
- DU_200066744
Les 70 communes couvertes
- Aix
- Alleyrat
- Ambrugeat
- Beissat
- Bellechassagne
- Bort-les-Orgues
- Chavanac
- Chaveroche
- Chirac-Bellevue
- Clairavaux
- Combressol
- Confolent-Port-Dieu
- Couffy-sur-Sarsonne
- Courteix
- Davignac
- Eygurande
- Féniers
- Feyt
- La Courtine
- Lamazière-Basse
- Lamazière-Haute
- Laroche-près-Feyt
- Latronche
- Le Mas-d'Artige
- Liginiac
- Lignareix
- Magnat-l'Étrange
- Malleret
- Margerides
- Maussac
- Merlines
- Mestes
- Meymac
- Millevaches
- Monestier-Merlines
- Monestier-Port-Dieu
- Neuvic
- Palisse
- Pérols-sur-Vézère
- Peyrelevade
- Poussanges
- Roche-le-Peyroux
- Saint-Angel
- Saint-Bonnet-près-Bort
- Saint-Étienne-aux-Clos
- Saint-Étienne-la-Geneste
- Saint-Exupéry-les-Roches
- Saint-Fréjoux
- Saint-Germain-Lavolps
- Saint-Hilaire-Luc
- Saint-Martial-le-Vieux
- Saint-Merd-la-Breuille
- Saint-Merd-les-Oussines
- Saint-Oradoux-de-Chirouze
- Saint-Pantaléon-de-Lapleau
- Saint-Pardoux-le-Neuf
- Saint-Pardoux-le-Vieux
- Saint-Rémy
- Saint-Setiers
- Saint-Sulpice-les-Bois
- Saint-Victour
- Sainte-Marie-Lapanouze
- Sarroux - Saint Julien
- Sérandon
- Sornac
- Soursac
- Thalamy
- Ussel
- Valiergues
- Veyrières
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
- Reglement graphique 10
- Reglement graphique 11
- Reglement graphique 12
- Reglement graphique 13
- Reglement graphique 14
- Reglement graphique 15
- Reglement graphique 16
- Reglement graphique 17
- Reglement graphique 18
- Reglement graphique 19
- Reglement graphique 1
- Reglement graphique 20
- Reglement graphique 21
- Reglement graphique 22
- Reglement graphique 23
- Reglement graphique 24
- Reglement graphique 25
- Reglement graphique 26
- Reglement graphique 27
- Reglement graphique 28
- Reglement graphique 29
- Reglement graphique 2
- Reglement graphique 30
- Reglement graphique 31
- Reglement graphique 32
Planches de prescriptions
- Prescription surf 25 1
- Prescription surf 25 2
- Prescription surf 25 3
- Prescription surf 25 4
- Prescription surf 25 5
- Prescription surf 25 6
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 10
- Rapport 11
- Rapport 12
- Rapport 13
- Rapport 14
- Rapport 15
- Rapport 16
- Rapport 1
- Rapport 2
- Rapport 3
- Rapport 4
- Rapport 5
- Rapport 6
- Rapport 7
- Rapport 8
- Rapport 9
- Liste sup
Autres pièces du dossier
27 fichiers de données SIG et 6 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- 2.1 Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- 2.2 Droit de préemption
- 2.3 Destinations des constructions soumises à instructions particulières
- 2.4 Destinations des constructions soumises au respect d'une servitude ou d'une prescription
- 4.1 Hauteur des constructions
- 5.1 Rappel réglementaire
- 5.2 Rappel règlementaire concernant les demandes réalisées à l'intérieur d'un périmètre protégé
- 5.3 Cas d'exemptions
- 5.4 Devantures commerciales
- 5.5 Règle générale d'intervention sur l'existant
- 5.6 Règles spécifiques d'intervention sur l'existant
- 5.7 Cas spécifiques des constructions neuves
- 5.8 Éléments extérieurs :
- 5.9 Clôtures :
- 5.10 Éléments protégés :
- 6.1 Surfaces non imperméabilisées ou éco- aménageables
- 6.2 Essences privilégiées
- 6.3 Haies
- 6.4 Cas des Orientations d'Aménagement et de programmation
- 7.1 Stationnement réalisé sur la parcelle sur les communes d'Ussel, Meymac, Bort les Orgues et Neuvic
- 7.2 Stationnement ouvert au public
- 7.3 Règlementation générale spécifique du stationnement sur la commune d'Ussel
- 7.4 Règlementation des stationnements de deux roues sur la commune d'Ussel
- 8.1 Règle générale
- 8.2 Cas particuliers
- 9.1 Eau potable
- 9.2 Électricité
- 9.3 Réseaux numériques
- 9.4 Assainissement des eaux pluviales
- 9.5 Assainissement des eaux usées
- 9.6 Collecte des déchets urbains uniquement sur la commune d'Ussel
- 2.1 Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités Cas des constructions à usage d'artisanat et commerce de…
- 5.6 Implantation et terrassement :
- 5.7 Toitures :
- 5.8 Ouvertures :
- 5.9 Façades :
- 5.10 Éléments extérieurs :
- 5.11 Clôtures :
- 5.12 Éléments protégés :
- 4.2 Implantation des constructions par rapport aux emprises publiques et privées, existantes ou à créer, ouvertes à la circulation
- 2.1 Droit de préemption
- 2.2 Destinations des constructions soumises à instructions particulières
- 2.3 Destinations des constructions soumises au respect d'une servitude ou d'une prescription
- 4.2 Électricité - téléphone
- 4.3 Assainissement des eaux pluviales Terrains d'une superficie inférieure à 2 500m 2 :
- 4.4 Assainissement des eaux usées
- 5.5 Toitures
- 5.6 Façades
- 5.7 Clôtures :
- 5.8 Éléments protégés :
- 7.1 Règle générale
- 7.2 Règle spécifique sur la commune d'Ussel
- 5.7 Locaux techniques et aires de stockage
- 5.8 Clôtures :
- 5.9 Éléments protégés :
- 4.3 Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- 4.4 Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
- 4.1 Rappel réglementaire
- 4.2 Rappel règlementaire concernant les demandes réalisées à l'intérieur d'un périmètre protégé
- 4.3 Cas d'exemptions
- 4.4 Toitures
- 4.5 Façades
- 4.6 Clôtures :
- 4.7 Locaux techniques et aires de stockage :
- 4.8 Éléments protégés :
- 6.1 Eau potable
- 6.2 Électricité
- 6.3 Réseaux numériques
- 6.4 Assainissement des eaux pluviales
- 6.5 Assainissement des eaux usées
- 4.4 Clôtures :
- 6.6 Collecte des déchets urbains
- 2.5 Compatibilité des projets avec les orientations d'aménagement et de programmation
- 2.6 Programmation
- 5.5 Extensions - Annexes - Rénovations
- 7.1 Stationnement réalisé sur la parcelle dans le cas de la construction d'un nouveau logement
- 7.2 Autre cas s'appliquant à la construction neuve :
- 7.3 Stationnement ouvert au public
- 5.3 Clôtures :
- 5.4 Éléments protégés :
- 2.2 Destinations des constructions soumises au respect d'une servitude ou d'une prescription
- 2.3 Extension des constructions
- 2.4 Annexes d'habitation
- 2.5 Changement de destination
- 2.6 Éléments et secteurs de paysage protégés
- 2.7 Trame verte et bleue
- 5.4 Règle générale d'intervention sur l'existant
- 5.5 Règles spécifiques d'intervention sur l'existant
- 5.6 Cas des constructions neuves à destination d'habitation
- 5.7 Cas des constructions à destination agricole
- 5.1 Eau potable
- 5.2 Électricité - téléphone
- 5.3 Assainissement des eaux pluviales
- 5.4 Assainissement des eaux usées
- 2.1 Destination des constructions soumises à instructions particulières
- 5.4 Extensions - Annexes - Rénovations
- 5.5 Implantation et terrassement
- 5.6 Toitures
- 5.7 Ouvertures
- 5.8 Façades
- 5.9 Éléments extérieurs :
- 5.10 Clôtures :
- 9.2 Électricité - téléphone
- 5.7 Façades
- 5.8 Locaux techniques et aires de stockage
- 2.1 Destinations des constructions soumises à instructions particulières
- 2.3 Éléments et secteurs de paysage protégés
- 2.4 Trame verte et bleue
- 5.2 Rappel règlementaire concernant les demandes réalisées à l'intérieur d'un périmètre d'un périmètre protégé au titre des monuments historiques.
- 5.2 Cas d'exemptions
- 5.3 Façade
- 5.4 Clôtures
- 9.3 Assainissement des eaux pluviales
- 9.4 Assainissement des eaux usées
- 5.4 Façade
- 5.5 Clôtures
- 5.4 Façades
Zone UA
Zone UB
- 4.1 Hauteur des constructions
- 4.2 Implantation des constructions par rapport aux emprises publiques et privées, existantes ou à créer, ouvertes à la circulation
- 4.3 Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- 4.4 Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
- 5.9 Clôtures :
- 5.10 Éléments protégés :
Zone UC
- 4.1 Hauteur des constructions
- 4.2 Implantation des constructions par rapport aux emprises publiques et privées, existantes ou à créer, ouvertes à la circulation
- 4.3 Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- 4.4 Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
Zone UD
Zone UP
Zone UX1
Zone UX2
Zone ASTH
Zone ASTA
- 2.1 Destinations des constructions soumises à instructions particulières
- 4.1 Hauteur des constructions
- 4.2 Implantation des constructions par rapport aux emprises publiques et privées, existantes ou à créer, ouvertes à la circulation
- 4.4 Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
- 5.3 Cas d'exemptions
Zone N
Zone NE
Zone NT1
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.